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Liste des résultats de recherche

• Montréal. Enregistrement des édits et arrêt du conseil d'État du roi, du 14 mai 1727, interdisant l'usage de marchandises étrangères

  18 novembre 1727

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Archives textuelles

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• Quittance de Marguerite Nafrechou

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 28 janvier 1705

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière privée est composé d'une quittance pour marchandises signée par Mme Nafrechou

  Archives textuelles

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• Compte arrêté pour des marchandises, par Héry

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 7 janvier 1750

  7 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière privée est composé du compte arrêté pour des marchandises, signé par Héry

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• Facture des marchandises d'une société fournies à [M. Dumon?] par M. Réaume

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 1 septembre 1721

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière privée contient la facture de marchandises d'une société fournies à[M. Dumon?] envoyée par M. Réaume pou [...]

  Archives textuelles

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• Louis Chinic

  1810

  2 éléments. Collection des petits fonds et collections d'archives manuscrites d'origine privée

  Reconnaissance concernant une marchandise prise à Batiscan et transportée à Montréal, 1810

  Archives textuelles

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• Augustin Léveillé

  1816

  2 éléments. Collection des petits fonds et collections d'archives manuscrites d'origine privée

  Reçu fait par Augustin Léveillé au sujet de marchandise reçue de William Hutchison, 1816

  Archives textuelles

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• Requête d'Arnault Peré (Péré) contre Florent le Clerc (Leclerc) pour la somme de 77 livres, ledit le Clerc offrant de rendre les marchandises, ce que refuse ledit Peré. Ordonné audit Peré de reprendre ses marchandises

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 15 août 1659

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

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• Compte de Jacques Milot pour achat de marchandises

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 16 janvier 1702

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière privée est composé de l'état de compte de ce que doit Jacques Milot pour marchandises

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• Billet d'Étienne dit Lamarche, habitant de Laprairie, en faveur de Lamarque, pour la somme de vingt livres pour des marchandises et pour le solde de tout compte

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 20 novembre 1739

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière privée est composé de la pièce suivante : le billet d'Étienne Lamarche en faveur de Lamarque, pour la so [...]

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• Billet de Paul Dumouchel et Charles Tessier dit Lavigne à Laforest

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 25 juin 1714

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière privée se compose de la pièce suivante : le billet rédigé comme suit : " Nous promettons de payer l'anné [...]

  Archives textuelles

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• Billet et quittance de Daupin, sieur de LaForest, pour Gilles Lecours

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 10 avril 1714 - 13 avril 1714

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière privée est composé d'un billet rédigé comme suit : «Je soussigné déclare par l'accommodement que j'ai fa [...]

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• Défaut sur Pierre Disy (Dizy) dit Monplaisir, assigné à comparaître par (François) Hertel, pour lui tenir compte de quelques marchandises vendues; avoir fait venir et approcher le sieur du Plessis (Duplessis) pour lui porter le fait; sur quoi avoir été ordonné au dernier jour que les parties bailleraient leurs demandes par écrit au sieur du Plessis dans 3 jours pour y venir répondre à ce jour, où il n'a comparu et ont pris défaut; seront réassignés si faire le veulent

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 22 novembre 1664

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

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• Requête de sieur Peré (Péré) contre Pierre Couc dit la Fleur (Lafleur) de Cognac pour la somme de 450 livres, ledit Lafleur affirmant n'avoir de quoi payer et avoir prêté lesdites marchandises aux Sauvages (Amérindiens). Ordonné de payer à la première flotte de sauvages qui viendra aux Trois-Rivières

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 28 juin 1660

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

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• Ordre de comparution au sieur de la Mothe, pour n'avoir fait aucune mention du vin qu'il avait dans sa déclaration, à la requête du syndic des habitants

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 24 mars 1665

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Sur la requête présentée au Conseil par le procureur syndic des habitant [...]

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• Arrêt ordonnant au sieur de LaFerté de livrer les marchandises du Roi au sieur Damours, conseiller

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 3 novembre 1664

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Le Conseil a ordonné sur la remontrance du sieur D'Amours conseiller ver [...]

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• Arrêt ordonnant au sieur de LaFerté, conseiller, de payer au sieur Lemoine (Lemoyne), 220 livres pour avoir fournis la somme de 300 livres au sieur Latouche, pour la subsistance de la garnison, en vertu d'un ordre du conseil du 21 juin 1664

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 17 septembre 1664

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu un ordre de ce Conseil donné le 21e juin dernier au sieur Lemoyne de [...]

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• Requête de Pierre Voyer, bourgeois à Québec, à l'effet qu'il aurait prêté au nommé Élie Laparre, négociant de Québec, une somme de 200 livres, remboursable en marchandises; ledit Laparre n'ayant remboursé que 160 livres en eau-de-vie; demandant l'assignation dudit Laparre pour qu'il soit condamné à rembourser au suppliant la somme de 40 livres, et aux dépens

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 15 février 1758

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Dossier en matières civiles reçu par la Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Instance de Louis Brulot, habitant de la Pointe-Lévis, contre Nicolas Fournier, habitant de la Pointe-à-la-Caille, à propos de marchandises que ledit Fournier devait vendre, permission de faire assigner, et exploit de signification et d'assignation

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 17 novembre 1726 - 29 novembre 1726

  6 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Ce dossier comprend la requête de Louis Brulot pour faire assigner Nicolas Fournier, à cause de marchandises que ledit Fournie [...]

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• Reconnaissance de Robert Gaulin pour marchandises reçues et prises en charge sur sa barque "La Sainte-Famille"

  11 juillet 1713

  2 éléments. Fonds Famille Pouliot

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• Reçu de Georges Bisset, de Québec, à John Anderson, de Beauport ; et reçu de John Anderson, aux Biens des Jésuites, pour achat de marchandises

  13 août 1846 - 24 août 1846

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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