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Fortier, Michel, 1943-
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Jean-Luc Crevier ; CHOT-TV. Numérisé en 2021 (original créé en 1983)
Présentation de la série; les alternatives à l'emprisonnement pour défaut de paiements d'amendes.
Mayrand, Lucie
Lucie Mayrand EMPRISONNÉES nouvelleittéraire www.luciemayrand.com https://www.luciemayrand.com Lucie Mayrand, 2019 Dépôtégal - novembre 2021 Bibliothèque et Archives nationales du Québec Bibliothèque et Archives Canada ISBN : 978-2-9820455-5-2 À Pierre, mon bras droit.Modèle de patience queui seul conteste
J. B. Lagacé. [vers 1840]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 16 août 1722
Ce dossier de matière criminelle contient le procès-verbal rédigé par le lieutenant général lequel s'est rendu en prison sur a [...]
[1970?]-1971
Le poème daté du 10 février 1971 est suivi à l'endos d'un dessin, portrait de Michel Chartrand avec la barbe, signé [Jacques ? [...]
Raoul Hunter. 21 février 1980
Spécial avait suspendu Vhabeas corpus par rapport aux personnes emprisonnées pour raison de charges, ou de soupçons de certains crimes ou délits politiques qu’elle désignait.Il s était fait des arrestations de cette espèce, quoi qu’en petit nombre, danse district de Québec et dans celui des Trois-Rivières.Quelques détenus
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 26 août 1675
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Et ledit Charles Marquis étant entré, aurait prié la Cour de lui faire l [...]
Nouvelle-France. Amirauté de Québec. 12 novembre 1739
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 30 mars 1701
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Sur la requête présentée au Conseil par Nicolas Lemoyne (Lemoine) Deleau [...]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 14 avril 1681
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Après la lecture de la requête de Thomas vautier domestique de Monsieur [...]
Raoul Hunter. 31 janvier 1986
Martel, Joane, 1962- auteur
Lalande, Pierre, 1952-
Évolution des politiques pénales et du discours à propos de’emprisonnement au Canada et au Québec : de 1969 à 1999 Direction générale des services correctionnels Ministère dea Sécurité publique Recherche et rédaction : Pierre Lalande Direction de’administration et des programmes Ministère dea Sécurité publique
Nouveau cadre de gestion de’ordonnance d’emprisonnement avec sursis FICHE D’INFORMATION 1 Bref historique de’ordonnance d’emprisonnement avec sursis Ø Juillet 1995 Adoption du projet deoi fédéral C-41 modifiante Code criminel (détermination dea peine) et d’autresois en conséquence.( Ch.22 des Lois
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 12 décembre 1695
Dossier en matières criminelles reçu par la Prévôté de Québec
