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12 août 1705
Ce dossier contient la liste des enchères lors de l’encan pour la perception des dîmes de la paroisse de Ville-Marie, excluant [...]
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Girerd. 5 décembre 1975
Cette pièce montre Marcel Pépin vêtu tel un évêque
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 12 juillet 1707
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 1er mai 1679 - 31 mai 1679
Copie dactylographiée en [19-] (original créé le 14 juillet 1747)
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 16 août 1709
Ce dossier d'administration civile contient le procès-verbal de la criée et de la vente aux enchères de la dîme de la paroisse [...]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 9 avril 1664
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du neuvième avril 1664. Le Conseil assemblé où étaient Monsieur le gouve [...]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 23 octobre 1679
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi vingt-troisième octobre 1679. Le Conseil assemblé, absent Monsi [...]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 16 octobre 1679
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu au Conseil les édits et déclarations du Roi portant règlement des dro [...]
Raoul Hunter. 14 mars 1985
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 5 août 1726 - 6 août 1726
Ce dossier de matière civile est composé de la déposition de Gilles Lecours contre le père Poulin concernant le paiement de la [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 24 juillet 1717
Ce dossier de matière civile est composé de l'assignation servie à un nommé Lamarche à la requête du curé Breul pour lui payer [...]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 31 octobre 1679
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du mardi dernier jour d'octobre 1679. Le Conseil assemblé. Absents. Les [...]
Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 28 juillet 1715
Ce dossier provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 1er mai 1679 - 31 mai 1679
Copie faite par Peuvret, greffier du Conseil souverain de Québec, pour sa diffusion dans la colonie
février 1664
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 24 juillet 1706 - 30 juillet 1706
Ce dossier d'administration civile contient la plainte du curé de Lachine, Pierre Rémy, adressée à l'intendant Raudot, à l'eff [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 31 juillet 1717
Ce dossier de matière civile est composé de l'assignation servie à Séraphin Lauzon, Jacques Fissiau dit Laramée et Urbain Jett [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 30 juillet 1716 - 11 août 1716
Ce dossier de matière civile se compose des pièces suivantes : les assignations servies à de nombreux habitants de Côte-Saint- [...]