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• Extrait de mariage de François Gallifet

  4 janvier 1697

  Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est constitué d'un extrait de mariage de Gallifet fait par le curé François Dupré sur photostat

  Archives textuelles

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• Procuration de François Dupré à Pierre Ménard, pour le représenter à la présentation d'un inventaire

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 30 juillet 1732

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé de la pièce suivante : la procuration de François Dupré, malade, à Pierre M [...]

  Archives textuelles

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• Ordre que les papiers et les écritures de Me Pierre Thury, prêtre et procureur de Me François Dupré curé de Champlain et de Batiscan, Nicolas Rivard Lavigne et Pierre Contant, habitant du dit lieu de Batiscan, soient communiqués au procureur général pour que sur ses conclusions soit fait droit aux rapport du sieur de Villeray, commis à cet effet

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 26 août 1682

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre messire Pierre THURY, prêtre au nom et comme procureur de messire [...]

  Archives textuelles

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• Comparution de François Dupré devant le lieutenant général civil et criminel de la Prévôté et Amirauté de Québec

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 8 mars 1703

  Collection Pièces judiciaires et notariales

  Archives textuelles

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• Procès entre Louis Duhamel, habitant de Contrecoeur, demandeur, et Pierre Favreau, fils de Mathurin, habitant de Boucherville, défendeur, pour le paiement d'un fossé de ligne mitoyen

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 24 janvier 1755 - 27 janvier 1755

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la requête de Louis Duhamel pour faire assigner à comparaître [...]

  Archives textuelles

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• Accord entre François Dupré, prêtre curé de l'église paroissiale Notre-Dame-de-Québec, et Gervais Beaudouin, François Hazeur, Paul Berry, tous marguilliers en charge de l'œuvre et Fabrique de ladite paroisse, le sieur Mathieu Delino, troisième marguillier étant absent pour le voyage en France depuis l'année dernière, ont convenu au nom de ladite Fabrique de payer et rembourser ledit sieur Berry des emprunts qu'il pourra faire en France des deniers qu'il conviendra fournir pour l'augmentation du poids de la cloche qu'il fera faire au-dessus de celle qui est cassée

  22 octobre 1697

  2 éléments. Collection Charles Chadenat collection of manuscripts on French Canada (MS Can 1)

  Archives textuelles

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• Information de vie et moeurs de Charles Macart (Macard) pourvu d'une place de conseiller au Conseil supérieur de Québec

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 17 septembre 1705 - 13 novembre 1705

  8 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier provient du Conseil supérieur de Québec. Il comprend les témoignages et les dépositions des personnes suivantes : N [...]

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• Information de vie et moeurs de François Rageot, praticien à Québec, pourvu de lettres de provisions de l'office de greffier de la Prévôté de Québec

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 1er juin 1704 - 14 novembre 1705

  10 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier provient du Conseil supérieur de Québec. Il comprend les témoignages et les dépositions des personnes suivantes : N [...]

  Archives textuelles

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• Donation de tous les terrains et emplacements appartenant au Séminaire de Québec, situés en la Haute-Ville de Québec, par François de Laval, premier et ancien évêque de Québec, au nom et comme usufruitier des biens par lui donnés au Séminaire de Québec; à Jean-Baptiste Couillard, sieur de L'Espinay, procureur du roi au siège de la Prévôté et Amirauté de Québec...

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 26 octobre 1707 [Document insinué le 27 janvier 1708]

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Donation de tous les terrains et emplacements appartenant au Séminaire de Qué [...]

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de lignes de deux terres situées dans la paroisse de L'Ancienne-Lorette, seigneurie de Saint-Gabriel. La présente pièce concerne directement: Pierre Alain, habitant de la paroisse de L'Ancienne-Lorette; la cure et fabrique de la paroisse de L'Ancienne-Lorette; Ignace Déroche (Desroches), prêtre curé de la paroisse de L'Ancienne-Lorette (arpenteur Ignace Plamondon père)

  21 mai 1766

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: le sieur Jacreau, prêtre ci-devant curé de la paroisse de [...]

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• Commissions de notaire et huissier dans les seigneuries de la Grande-Anse et de la Bouteillerie pour le sieur Michel Genouzeau (Jenouzeau), praticien

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 26 juillet 1700 - 13 octobre 1700

  10 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier provient de la Prévôté de Québec. Il comprend les témoignages et les dépositions des personnes suivantes : François [...]

  Archives textuelles

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• Information de vie et moeurs de Jacques Barbel nommé notaire royal en la prévôté de Québec et juge sénéchal en la seigneurie de Lauzon et auquel Sa Majesté avait accordé, le 20 avril 1700, la charge de notaire royal de l'île de Montréal

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 9 juin 1703 - 11 juin 1703

  9 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier provient de la Prévôté de Québec. Il comprend les témoignages et les dépositions des personnes suivantes : François [...]

  Archives textuelles

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• Information de vie et moeurs de Étienne Jacob nommé par Monseigneur de Laval, le 12 mars 1689, juge de la seigneurie de Beaupré

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 15 mars 1689 - 29 mars 1689

  8 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier provient de la Prévôté de Québec. Il comprend les témoignages et les dépositions des personnes suivantes : François [...]

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• Arrêt ordonnant que, conformément à l'arrêt du 16 novembre 1705 et au baptistaire de Me François Rageot, ce dernier exercera l'office de greffier de la Prévôté et de l'amirauté de Québec et qu'à cet effet Maître Florent de LaCetière lui remettra incessamment tous les registres et les papiers du dit greffe

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 28 mars 1707

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi vingt-huitième mars mille sept cent sept. Le Conseil assemblé o [...]

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• Information de vie et moeurs de Hilaire Bernard de La Rivière, architecte en ce pays, pourvu d'une commission de l'intendant pour exercer une charge d'huissier au Conseil supérieur à la place de Michel Lepailleur

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 17 janvier 1707 - 5 février 1707

  10 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier provient du Conseil supérieur de Québec. Il comprend les témoignages et les dépositions des personnes suivantes : F [...]

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• Information de vie et moeurs de Charles de Monseignat, contrôleur de la marine et des fortifications de ce pays

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 19 octobre 1703

  5 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier provient du Conseil souverain de Québec. Il comprend les témoignages et les dépositions des personnes suivantes : P [...]

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• Information de vie et moeurs de François Hazeur pourvu de l'office de conseiller au Conseil supérieur de Québec

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 8 octobre 1703 - 4 novembre 1703

  6 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier provient du Conseil souverain de Québec. Il comprend les témoignages et les dépositions des personnes suivantes : P [...]

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• Instance de Florent de La Cetière (Lacetière), huissier de la Prévôté de Québec, concernant l'obtention de la reconnaissance de ses lettres de provision pour l'office de notaire royal en la ville et Prévôté de Québec

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 14 juin 1702 - 21 août 1702

  9 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Ce dossier comprend une requête de Florent de La Cetière (Lacetière) pour l'obtention de la reconnaissance de ses lettres de p [...]

  Archives textuelles

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• Acceptation par Henri de Bernières, supérieur du Séminaire des Missions étrangères établi à Québec, François Dupré et Louis Ango, sieur des Maizerets, officiers directeurs dudit Séminaire, de la donation faite par Alexis Gravel, d'une terre et habitation située en la seigneurie de Beaupré...

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 17 août 1695 et 18 septembre 1695 [Insinué le 4 octobre 1695]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  La pièce se compose d'une acceptation par Henri de Bernières, supérieur du Séminaire des Missions étrangères établi à Québec, [...]

  Archives textuelles

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• Acte de concession par Louis-Hector de Callières et Jean Bochart Champigny, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, au Séminaire des Missions Étrangères établi en ce pays (Séminaire de Québec), représenté par Louis Ango des Maizerets, Henri de Bernières et François Dupré, supérieur et directeurs dudit Séminaire, de la seigneurie de Beaupré, à titre de fief, seigneurie et justice

  23 octobre 1699

  2 éléments. Fonds Intendants

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