Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Beauport). 15 novembre 1725
Ce dossier provient de la Sénéchaussée de Beauport
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Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 10 décembre 1714
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi dixième décembre mille sept cent quatorze. Le Conseil assemblé [...]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 8 janvier 1714
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre François LAMOTHE dit LARAMÉE habitant de Beauport, anticipant prés [...]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 8 janvier 1714 au 24 novembre 1714
Ce dossier en matières civiles provient du Conseil supérieur de Québec. Il comprend l'arrêt du Conseil supérieur de Québec; la [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 2 juin 1715 (Document insinué le 23 juillet 1748)