52 résultats

Liste des résultats de recherche

• Commission de grand voyer du district de Montréal octroyée à Louis-René Chaussegros de Léry

  Chaussegros de Léry, Louis-René. 7 avril 1806

  2 éléments. Fonds Famille Chaussegros de Léry

  Version intégrale légèrement normalisée : «The Honorable Thomas Dunn, esquire, President of the Province of Lower Canada, and [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Mémoire des frais de voyage qui sont dus par le sieur François Duval pour la procédure qu'il a eu avec le nommé François Fortier, habitant de la paroisse de Saint-Jean de l'île d'Orléans. Montant taxé par Thomas Dunn

  31 août 1772

  2 éléments. Collection Charles Chadenat collection of manuscripts on French Canada (MS Can 1)

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Requête de Thomas Dunn et Jean Gray envoyée pour le gouverneur James Murray et le Conseil du [Roi] concernant la concession paisible de leur bail des postes du Domaine du Roy (Domaine du roi) de cette province

  Murray, James. 9 mars 1765

  Fonds Gouverneurs, régime anglais

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Épitaphe de Thomas Dunn

  15 avril 1818

  Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier contient le photostat de l'épitaphe de Thomas Dunn

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Lettre de Thomas Dunn et William Grant adressée à Peter Stuart

  22 octobre 1766

  2 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est constitué d'une copie manuscrite d'une lettre de Thomas Dunn et William Grant à Peter Stuart

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de l'acceptation d'un rapport de ladite commission sur le bail du domaine de Beauport par le président de la province du Bas-Canada (Thomas Dunn); au sujet d'un brouillon de bail pour celui accordé à Ralph Rosslewin sur ledit domaine; au sujet du bail accordé à Christian Becker, sur le moulin de Old Lorette (L'Ancienne-Lorette)

  31 décembre 1806

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Pour consulter ledit rapport, voir le dossier E21,S64,SS5,SSS2,D690-100

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Requête et pétition des juges de paix du District de Québec (Justices of the Peace of the District of Quebec) et des magistrats de la ville et District de Québec (Magistrates) à Thomas Dunn, écuyer, administrateur colonial de Sa Majesté britannique, en la province du Bas-Canada, pour l'obtention d'un marché à la Haute-Ville de Québec

  Juges de paix. 12 juin 1806 - 19 août 1806

  9 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier comprend une requête des juges de paix et deux pétitions des «acting magistrates of the city and District of Quebec [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Thomas Dunn, Jeremiah Daly et Michael Flanagin (Flanagan), au nom et comme exécuteurs testamentaires de feu James Flanagin (Flanagan), d'une part, et, madame Coutie, d'autre part, à propos d'une dette envers le sieur Flanagin

  8 juin 1770 au 8 février 1771

  10 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Thomas Dunn, Jeremiah Da [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre James Moore, d'une part, et Joseph Woodmass, d'autre part, à propos d'une dette impayée

  26 octobre 1774 au 8 novembre 1774

  10 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de James Moore, réclamant à [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Honoré Ginier (Gignier), marchand de Québec, d'une part, et Michel joyeux Hamel, d'autre part, pour une dette restée impayée

  7 août 1769 au 28 juin 1774

  14 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête formulée par Honoré Ginier [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Thomas Dunn, Jeremiah Daly et Michael Flanagin (Flanagan), au nom et comme exécuteurs testamentaires de feu James Flanagin (Flanagan), d'une part, et David Algeo (Allgeo), d'autre part, à propos du paiement d'une somme de 20 livres, 18 shillings et 6 pences en monnaie courante d'Halifax, due par ledit Algeo (Allgeo) au défunt testateur pour diverses marchandises à lui fournies et livrées

  21 décembre 1771 - 26 mai 1772

  12 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête des exécuteurs testamentai [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Plan of a certain lot of ground situate in the Upper Town of Quebec in the Domain of her Majesty to be granted in free and common soccage to messieurs Thomas and William Dunn.

  Thomas Parke. 15 juillet 1844

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan d'un lot de la Haute-Ville de Québec figurent la rue Saint-Louis, la rue Sainte-Ursule, la dimension du lot, le mu [...]

  Plans

  Voir le détail

• Plan d'un lot de Saint-Pierre situé dans la Basse-Ville de Québec

  27 février 1765

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan d'un lot de Saint-Pierre, ville de Québec, figurent la rue De Sieurs, les dimensions d'un lot, le lot de grève et [...]

  Plans

  Voir le détail

• Brouillon d'un rapport non signé destiné à Thomas Dunn, écuyer et président du Conseil exécutif du Bas-Canada, concernant la pétition (requête) de Pierre Garnier adressée à la Commission des biens des Jésuites, afin d'obtenir un bail sur une ferme du domaine à Beauport

  12 août 1806

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet du bail du domaine de Beauport; au sujet des comptes des agents responsables des biens des Jésuites; au sujet de la reprise de possession du domaine de Beauport

  12 août 1806

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Les commissaires préparent un rapport, où ils présentent au président de la province, Thomas Dunn, leur décision à propos de P [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de l'acceptation, par le président de la province du Bas-Canada (Thomas Dunn), des réparations sur le domaine de Beauport; au sujet des comptes de l'agent responsable des biens des Jésuites pour le district de Montréal, Maurice[-Régis] Blondeau

  5 mars 1807

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Lettre de [David] Munro et [Mathew] Bell, aux commissaires pour l'administration des propriétés des terres du domaine appartenant jadis aux Révérends Pères Jésuites, du Cap-de-la-Madeleine

  28 décembre 1815

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Frederick Spiesmaker (Spiesmacher), écuyer, d'une part, et Henry (Henri) Guinand, marchand anciennement de Londres en Grande-Bretagne, absent de la province, d'autre part, à propos de la somme de 100 livres en argent courant que le défendeur devait remettre audit Spicemaker alors que de l'argent et des effets du sieur Guinard se trouveraient entre les mains de François Lévesque, Thomas Dunn, Henry Kneller, écuyers, François Baby (Babie), marchand de Québec, et Jacob Rowe, écuyer, prévôt-maréchal de la province

  2 février 1770 - 6 février 1770

  2 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Frederick Spiesmaker, ré [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre William Parsons, d'une part, et Samuel Blow, d'autre part, à propos d'une dette impayée

  11 avril 1775 au 28 mars 1776

  17 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de William Parsons, réclama [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Pierre Chabosseau, bourgeois de Québec, et Joseph Brassard, chargé de son procuration, d'une part, et François Bellet, d'autre part, à propos d'une hypothèque sur la maison achetée par le sieur Belley

  22 octobre 1772 au 12 octobre 1773

  61 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de la part de Pierre Chabos [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail