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Liste des résultats de recherche

• Droit romain /

  Lafontaine, Eugène, 1857-1935

  Montréal : Faculté de droit, Université Laval, 1912

  55587 DROIT ROM A I I LA MISSION de Rrme est de sertoir par trois fois de trait-d'union entrees nations: Par'unité de'Etat.Par'unité deéfiglise.Par'unité du droit.N PRINCIPAL MERITE du droit romain.- Avoir fait subir une transformation complète àa pensée juridique au temps dea renaissance

  Livres

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• Comparution de Jeanne Dandonneau, assistée de maître Daniel Normandin, son procureur, demanderesse, contre François Chorel, sieur de Saint-Romain, ayant droit sur Vivien Jean, défendeur...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 18 avril 1689

  3 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Comparution de Jeanne Dandonneau, veuve de feu Jacques Babie (Baby, Bauie, Ba [...]

  Archives textuelles

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• Plaidoyer de Pinguet, au nom de Louis Lambert et de la veuve Lambert Delheur (de l'Heure), défendeurs, contre les Dames Religieuses de l'Hôpital général de Québec, les héritiers de la dame veuve Demeule (Desmeules - DeMeulles), Eustache Chartier de Lotbinière, prêtre et doyen du Chapitre de Québec, conseiller au Conseil supérieur de Québec et exécuteur testamentaire de la dame veuve Demeule, appelant et demandeur; Pinguet discute des règles régissant les testaments (histoire du droit), des Romains jusqu'à la Coutume de Paris, dans une section intitulée «Principes de la matière des testaments»

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 12 août 1743

  11 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient du Conseil supérieur de Québec

  Archives textuelles

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• Dénégation des droits de cens faite par maître Romain Becquet au nom des Religieuses Ursulines de Québec, laquelle dénégation étant relative à un arpent de terre

  13 décembre 1667

  Fonds Intendants

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : « Et advenant le treize des dits mois et an, a comparu Maître Romain Becq [...]

  Archives textuelles

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• Ascension des rapides de la rivière Romaine, Côte-Nord. De gauche à droite : Nelson Gold et Omer Lebrun

  Jacques Claveau. 1945

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• L'Honorable L.A. Dessaules et le système judiciaire des États-pontificaux /

  Bibaud, Maximilien, 1824-1887

  Montréal : P. Cérat, imprimeur, 1862

  qualifié de il rco,e coupable." Or, il -ico esta ira-ludion du reus du droit Romain.Voyons,e motatin reus n'a-t-il que'acception de éouptiblc q je.vousui donnez ?—Que si nilie-l-il cUtn»a définition dea délégation 1 Delegare est, vice sua alium reum dare : il signifie peut-être débiteur ?—Que «igiiide

  Livres

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• Les ajustements du droit aux nouvelles réalités de l'adoption internationale Françoise-Romaine Ouellette, Chantal Collard, Carmen Lavallée avec la collaboration d'Andrea Cardarello... [et al.]

  Ouellette, Françoise-Romaine, 1951-

  Montréal] : Institut national de la recherche scientifique, Urbanisation, culture et société, 2009

  Les ajustements du droit aux nouvelles réalités de’adoption internationale Françoise-Romaine OUELLETTE, Chantal COLLARD, Carmen LAVALLÉE aveca collaboration d’Andrea CARDARELLO, Geneviève GARNON, Caroline MÉTHOT, Géraldine MOSSIÈRE et Julie

  Livres

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• Patrono suo. These utriusque juris. Ex materia sortito ducta.

  Paris : Paulus-du-Mesnil, 1756

  Feuilles volantes

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• Procès de René Chorel de Saint-Romain contre son frère François Chorel Dorvilliers, concernant une question de droits de succession

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 31 juillet 1723 au 2 août 1723

  6 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient du Conseil supérieur de Québec. Il comprend une requête de Dorvilliers présentée au Co [...]

  Archives textuelles

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• Acte de concession par Alexandre de Berthier, seigneur de Bellechasse et de Vilmur (Villemur), à Pierre Dupas, sieur du Brasché (Braché), de l'île appelée l'île de Saint-Amand, située au-dessus du lac Saint-Pierre, au bout de l'île au Castor, du côté du nord, en descendant vers ledit lac, vis-à-vis l'île Dupas, la présente concession étant faite en tout droit de fief (Notaire Romain Becquet)

  10 octobre 1677

  2 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Les Origines du droit franco-canadien : comprenant: -I : L'Histoire du droit français depuis l'époque gallo-romaine jusqu'à l'ère révolutionnaire inclusivement; -II : L'Histoire du droit canadien depuis la découverte du Canada jusqu'à la cession (domination française), et depuis le Traité de Paris (1763) jusqu'à la Confédération inclusivement (domination anglaise) /

  Lemieux, Rodolphe, 1866-1937

  Montréal : C. Théoret, éditeur, librairie de droit et de jurisprudence, 1901

  LES ORIGINES DU DROIT FRANCO CANADIEN LES ORIGINES DU DROIT FRANCO-CANADIEN COMPRENANT : — I L'HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS DEPUIS L'ÉPOQUE GALLO-ROMAINE JUSQU'À L'ÈRE REVOLUTIONNAIRE INCLUSIVEMENT; - II L'HISTOIRE DU DROIT CANADIEN DEPUIS LA DECOUVERTE DU CANADA JUSQU'À LA CESSION (DOMINATION FRANÇAISE), ET DEPUIS

  Livres

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• Arrêt qui condamne François Chorel Dorvilliers, demeurant à Champlain, à payer aux Dames religieuses de l'Hôpital Général de Québec, comme ayant les droits cédés de Jeanne Chorel de Saint-Romain, en deniers ou quittances, treize années d'arrérages de la rente de 140 livres

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 28 mars 1735

  4 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Ordonnance de Jacques Duchesneau, chevalier conseiller du Roi au Conseil supérieur, intendant de justice, police et finance au Canada, sur une requête présentée par le lieutenant général de la Prévôté de Québec, pour la tenue d'une assemblée extraordinaire du Conseil supérieur de Québec, pour la conservation des droits des enfants mineurs de feu Romain Becquet, notaire, l'inventaire et l'apposition des scellés sur les coffres contenant les papiers et effets dudit Becquet

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 25 novembre 1682

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient du Conseil supérieur de Québec

  Archives textuelles

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• Aveu et dénombrement de François Herault (Hérault), sieur de Saint-Michel de Gourville, lieutenant dans les troupes et aide-major, fondé de pouvoir du sieur François Chorel Dorvilliers (d'Orvilliers), tant au nom d'héritier de feu Edmond Chorel de Champlain, son frère, que comme étant aux droits de feu René Chorel de Saint-Romain, son autre frère, lequel était aussi héritier pour moitié dudit feu Edmond Chorel de Champlain, frère commun, pour la moitié du fief de Sainte-Anne

  6 mars 1738

  17 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Quittance faite par Pierre Levasseur fils et Geneviève Focase (de Phocas), sa femme; à Romain Focase (de Phocas), leur beau-père et père, de tout ce qui leur a promis sur leur contrat de mariage; suivie d'une renonciation par lesdits Pierre Levasseur et Geneviève Focase, de tous leurs droits et prétentions sur les biens meubles et immeubles qui pourraient leur échoir par le décès de Romain Focase.

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 9 juillet 1736 [Document insinué le 2 octobre 1736]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Quittance faite par Pierre Levasseur fils et Geneviève Focase (de Phocas), sa femme; à Romain Focase (de Phocas), leur beau-pè [...]

  Archives textuelles

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• Continuation d'un bail à ferme de François Chorrel (Chorel) sieur de Saint-Romain, marchand de Champlain, lequel a les droits cédés de Médard Chouart (Souart) sieur des Groseliers (DesGroseliers), pour une paire de boeufs que Robillard et Maximin Raynier (Regnier) avaient louée audit Groseliers le 3 janvier 1677, lequel bail est continué pour une période de 5 ans suivant les conditions du précédent bail

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 14 décembre 1681

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

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• Acte de foi et hommage fait devant Michel Bégon par François Chorel Dorvilliers, héritier pour moitié de feu Edmond Chorel de Champlain, son frère, en la moitié du fief vulgairement nommé Sainte-Anne, et comme ayant les droits cédés de René Chorel de Saint-Romain, son frère, aussi héritier pour moitié dudit feu sieur de Champlain, lequel acte de foi et hommage étant fait pour ledit fief de Sainte-Anne, concédé à feu Edmond de Suève, écuyer, par messire Talon, intendant en Nouvelle-France, le 29 octobre 1672, puis donné audit feu sieur de Champlain par ledit sieur de Suève

  3 février 1723

  6 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Arrêt qui donne ordre aux parties de fournir leurs débats et soutènements dans 2 mois de la signification du présent arrêt, dans la cause de René Chorel de Saint-Romain, marchand à Montréal, tant en son nom qu'ayant les droits cédés d'Anne Chorel, sa soeur, veuve de Jean-Baptiste Crevier Duvernay, et comme tuteur des mineurs de feu Joseph Dufresnel de la Pipardière et Jacqueline Chorel, son épouse, et Jeanne Chorel de Saint-Romain, fille majeure, contre François Chorel Dorvilliers, marchand à Champlain

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 28 mars 1718

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Contrat de vente par Jean-François Bourdon, écuyer, seigneur de Dombourg, fils aîné et cohéritier de Jean Bourdon, écuyer, seigneur de Saint-Jean et de Saint-François, à Maître Charles Bazire, receveur général des droits du Domaine du Roi, de la moitié par indivis de la terre vulgairement appelée Saint-Jean (Notaire Romain Becquet)

  28 août 1677

  7 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Arrêt qui appointe les parties en droit à écrire et produire, dans les délais de l'ordonnance, devant Charles Guillimin, conseiller, dans la cause entre Noël Levasseur, au nom et comme héritier de Romain Chapeau, et Jean-Baptiste Durbois dit Mondor

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 7 février 1729

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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