161642 résultats

Liste des résultats de recherche

• L'impact des accords économiques internationaux sur le droit d'auteur et sur les politiques culturelles

  Azzaria, Georges

  Montréal : Université du Québec à Montréal. Groupe de recherche sur l'intégration continentale (GRIC). Départements de science politique et de sociologie, 2001

  -1- Groupe de recherche sur’intégration continentale Notes dea conférence du 14 février 2001 Note 01-06 L’IMPACT DES ACCORDS ECONOMIQUES INTERNATIONAUX SUR LE DROIT D’AUTEUR ET SUR LES POLITIQUES CULTURELLES Georges Azzaria Avocat et candidat au doctorat en droit Cette communication cherche à faire un survol

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• Droit commercial 41, 51, éthique professionnelle 51, économie politique 51, géographie économique 51, culture générale en affaires 51, administration 51 /

  Québec : Service d'information du Ministère, 1967

  OFF 3 F F 2 amme d’études A I 3 / coles secondaires D 7 6 3 - _ .- 7 înt du Québec i ' 6 / >’Éducation Direction générale de’Élémentaire et du Secondaire DROIT COMMERCIAL 41 51 DROIT COMMERCIAL 41 51 ETHIQUE PROFESSIONNELLE 51 ECONOMIE POLITIQUE 51 GEOGRAPHIE ECONOMIQUE 51 GEOGRAPHIE ECONOMIQUE 51 CULTURE

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• Consultation sur place seulement

  La souveraineté de ses limites et de ses juges / Norbert Campagna

  Campagna, Norbert, 1963-

  Québec : Presses de l'Université Laval, 2008

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• Document d'information sur la mesure d'imposition de droits aux exploitants de carrières et de sablières [réalisé par la Direction générale des politiques fiscales et économiques du Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire (MAMROT)]

  Janvier 2010

  Québec : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2009-

  Publications en série

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• Document d'information sur la mesure d'imposition de droits aux exploitants de carrières et de sablières [réalisé par la Direction générale des politiques fiscales et économiques du Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire (MAMROT)]

  Mars 2025

  Québec : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2009-

  Publications en série

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• Document d'information sur la mesure d'imposition de droits aux exploitants de carrières et de sablières [réalisé par la Direction générale des politiques fiscales et économiques du Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire (MAMROT)]

  Juin 2019

  Québec : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2009-

  Publications en série

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• Document d'information sur la mesure d'imposition de droits aux exploitants de carrières et de sablières [réalisé par la Direction générale des politiques fiscales et économiques du Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire (MAMROT)]

  Juin 2024

  Québec : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2009-

  Publications en série

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• Document d'information sur la mesure d'imposition de droits aux exploitants de carrières et de sablières [réalisé par la Direction générale des politiques fiscales et économiques du Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire (MAMROT)]

  Décembre 2022

  Québec : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2009-

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• Document d'information sur la mesure d'imposition de droits aux exploitants de carrières et de sablières [réalisé par la Direction générale des politiques fiscales et économiques du Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire (MAMROT)]

  Août 2020

  Québec : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2009-

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• Document d'information sur la mesure d'imposition de droits aux exploitants de carrières et de sablières [réalisé par la Direction générale des politiques fiscales et économiques du Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire (MAMROT)]

  Juillet 2009

  Québec : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2009-

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• Document d'information sur la mesure d'imposition de droits aux exploitants de carrières et de sablières [réalisé par la Direction générale des politiques fiscales et économiques du Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire (MAMROT)]

  Janvier 2009

  Québec : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2009-

  Document d’information sura mesure d’imposition de droits aux exploitants de carrières et de sablières 2 octobre 2008 Mise à jour janvier 2009 Ce document a été réalisé para Direction générale des politiques fiscales et économiques du ministère des Affaires municipales, des Régions et de’Occupation du territoire

  Publications en série

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• La Caisse d'Économie de Québec à l'angle du chemin Sainte-Foy et de l'avenue des Érables

  1938

  Fonds J. E. Livernois Ltée

  Vue éloignée de la façade et du profil droit

  Photographies

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• La Caisse d'Économie de Québec à l'angle du chemin Sainte-Foy et de l'avenue des Érables

  1938

  Fonds J. E. Livernois Ltée

  Vue éloignée de la façade et du profil droit

  Photographies

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• Construction de La Caisse d'Économie de Québec à l'angle du chemin Sainte-Foy et de l'avenue des Érables

  1937

  Fonds J. E. Livernois Ltée

  Vue éloignée de la façade et du profil droit, en chantier de construction

  Photographies

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• Construction de La Caisse d'Économie de Québec à l'angle du chemin Sainte-Foy et de l'avenue des Érables

  1937

  Fonds J. E. Livernois Ltée

  Vue éloignée de la façade et du profil droit, en chantier de construction

  Photographies

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• [Garçon] : "L'Union européenne est une union politique basée sur le respect des droits de l'Homme et des droits des travailleurs. La ZLÉA est une union basée essentiellement sur la liberté des forces économiques…" [Père] : "Ben coudonc, ta mère pis moi, c'est une Union européenne!"

  André-Philippe Côté. 23 avril 2001

  Fonds André-Philippe Côté

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• Prolegomena to the development of constitutional consumocratic law

  Dumas, Patrice Martin

  Québec : Université Laval. Institut Hydro-Québec en environnement, développement et société, 2015

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• Consultation sur place seulement

  L'Amérique latine en transformation : mobilisation et citoyenneté / sous la direction de Françoise Montambeault, Dan Furukawa Marques et Nora Nagels ; avec la collaboration de Rose Chabot [et huit autres]

  Montréal] : les Presses de l'Université de Montréal, [2024

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• Conclusion du procureur général priant le Conseil de se joindre à lui pour prier le gouverneur d'adhérer immédiatement à l'arrêt du 20 mars 1679 concernant les intitulations (titres) du gouverneur et de l'intendant au Conseil souverain

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 24 mars 1679

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Et le vendredi vingt-quatre desdits mois et an, ledit Conseil assemblé, [...]

  Archives textuelles

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• Consultation sur place seulement

  Les femmes autochtones dans l'espace public mexicain / Marie-José Nadal

  Nadal, Marie-José, 1944- auteur

  Québec] : Presses de l'Université Laval, [2021

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