55961 résultats

Liste des résultats de recherche

• Consultation sur place seulement

  Géographie du droit épistémologie, développement et perspectives / sous la direction de Patrick Forest.

  Québec [Que.] : Presses de l'Université Laval, 2009.

  Livres

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• Le Dr. Carl Faesler géologue de Laval, à sa droite Pierre Dagenais professeur de géographie à l'université de Montréal.

  Auguste Mailloux. 1950

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Droit commercial 41, 51, éthique professionnelle 51, économie politique 51, géographie économique 51, culture générale en affaires 51, administration 51 /

  Québec : Service d'information du Ministère, 1967

  OFF 3 F F 2 amme d’études A I 3 / coles secondaires D 7 6 3 - _ .- 7 înt du Québec i ' 6 / >’Éducation Direction générale de’Élémentaire et du Secondaire DROIT COMMERCIAL 41 51 DROIT COMMERCIAL 41 51 ETHIQUE PROFESSIONNELLE 51 ECONOMIE POLITIQUE 51 GEOGRAPHIE ECONOMIQUE 51 GEOGRAPHIE ECONOMIQUE 51 CULTURE

  Livres

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• Groupe de passagers à bord du Nascopie. De gauche à droite: le dentiste de bord, le maître de poste, un missionnaire anglican, quatre employés du gouvernement en route vers le poste de radio Harrison et le géographe du gouvernement

  Pierre Dagenais. 1944

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Tutelle à Marie-Geneviève, fille mineure de Louis Gagné, habitant de Saint-Roch, côte du sud, comté de Devon (Saint-Roch-des-Aulnaies), et de feue Marie-Euphrosine Gaudreau

  30 janvier 1797 au 2 mars 1797

  9 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Tutelle à Angélique, fille mineure de Jacques Fournier, de Saint-Thomas, côte du Sud (Saint-Thomas-de-Montmagny), et de feue Angélique Noël

  11 jnvier 1794 au 16 janvier 1794

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Tutelle à Marie-Madeleine, fille mineure de Clément-Joseph Fournier, du Cap-Saint-Ignace, côte du Sud, et de feue Marie Lachaine (Lachaîne)

  9 janvier 1793 au 16 janvier 1793

  8 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Tutelle à Charlotte, fille mineure de Charles Bisson, habitant de Saint-Charles, côte du Sud (Saint-Charles-de-Bellechasse), et de feue Charlotte Terrien (Therrien)

  20 juillet 1786 et 27 juillet 1786

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Tutelle à Marie, fille mineure de Gabriel Chouinard, habitant de la paroisse de Saint-Jean, côte du Sud (Saint-Jean-Port-Joli), et de feue Marie Lecler (Leclerc)

  6 novembre 1769 et 13 novembre 1769

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Arrêt qui décharge Nicolas Philibert, de Québec, de la demande formée en première instance par Jean-Baptiste Côté, habitant de la côte de Lachesnaye (Lachesnaie), par sa requête, du 11 mai 1737. Faisant droit sur l'appel de la sentence du 3 octobre 1736, le Conseil met l'appellation au néant

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 25 juin 1737

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Arrêt qui appointe les parties en droit à écrire et à produire, dans les délais de l'ordonnance, devant Nicolas Lanoullier, conseiller, pour que dans son rapport puisse être fait droit dans la cause entre Antoine Gagnon, habitant de la côte du Sud, appelant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 23 mars 1746, contre Louis Caron, habitant de la seigneurie de Saint-Denis

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 3 octobre 1746

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Arrêt qui ordonne, avant de faire droit, que les pièces des parties demeureront sur le bureau pour en être délibéré lundi prochain, dans la cause entre Jean Houré dit Grandmont, habitant de la côte et seigneurie de Champlain et appelant de la sentence rendue en la Juridiction de Montréal, le 17 juillet 1731, et Alexis Houré, habitant de l'île Dupas

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 6 juillet 1733

  Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Arrêt qui ordonne, en la Juridiction Royalle de Montréal le 20 août 1738, avant de faire droit, que l'appelant fournira ses griefs et moyens d'appel et l'intimé ses réponses dans la cause entre Charles Ruette d'Auteuil de Monceaux, au nom et comme époux de Thérèse Catin, auparavant veuve de Simon Rhéaume, contre Claude Césire, habitant de la côte de Lachine

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 6 octobre 1738

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Arrêt qui appointe les parties en droit à écrire et produire dans les délais de l'ordonnance entre les mains de Nicolas Lanoullier, conseiller, dans la cause entre Jean-Baptiste Couture et Joseph Couture, habitants de l'île et comté de Saint-Laurent, et Joseph Oger Couture, habitant de la côte de Lauzon

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 15 février 1723

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Tutelle à Marie-Angélique, fille mineure de feu Pierre Beaudin, habitant de la paroisse de Saint-Charles, côte du Sud, et de feue Marie-Louise Poliquain (Poloquin)

  11 janvier 1780 et 14 janvier 1780

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Arrêt, sur la requête de Madeleine Godin, fille mineure de Charles Godin, habitant de la côte et de la seigneurie de Beaupré, appelant d'une sentence de l'officialité de Québec et ordonnant que François Gariépy et Denis Cantin, ses beaux-frères, feront apparaître de leur pouvoir et fourniront leurs causes d'appel

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 11 février 1692

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Madeleine GODIN fille mineure de Charles Godin habitant de la côte [...]

  Archives textuelles

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• Arrêt, sur la requête de Madeleine Godin, fille mineure de Charles Godin, habitant de la côte et de la seigneurie de Beaupré, appelant d'une sentence de l'officialité de Québec et ordonnant que François Gariépy et Denis Cantin, ses beaux-frères, feront apparaître de leur pouvoir et fourniront leurs causes d'appel

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 11 février 1692

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Madeleine GODIN fille mineure de Charles Godin habitant de la côte [...]

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• Tutelle à Marie-Marguerite, fille mineure de Joseph Fortier, habitant de Sainte-Anne, côte du Sud (Sainte-Anne-de-la-Pocatière), et de feue Marie-Marguerite Simard

  27 juin 1790 au 8 juillet 1790

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Arrêt qui appointe les parties en droit à écrire et produire, dans les délais de l'ordonnance, devant Jacques de Lafontaine, conseiller, dans la cause entre Clément Langlois et Marie-Anne Prévost, sa femme, habitant de la côte et seigneurie de Beaupré, appelants de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 16 août 1737, contre Pierre Gagnon père et Augustin Gagnon fils, habitants de la même côte et seigneurie

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 3 février 1738

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Communication au substitut du procureur général de la requête de Nicolas Marion, marchand, demandant qu'il lui soit permis de jouir et de bénéficier de ce qui est permis aux autres habitants de ce pays, attendu qu'il a acquis une terre à la côte de Lauzon par-devant Rageot, notaire, le 22 novembre 1679 et une maison à la Basse-Ville par-devant Duquet, notaire, le 29 mars 1679

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 8 avril 1680

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Monsieur de Bernières est entré. Vu la requête présentée au Conseil par [...]

  Archives textuelles

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