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Aubin, France, 1958-
, 2014 ! Table des matières Présentation du projet!.!4! Résumé du projet!.!4! Le droit d’auteur : deux grands motifs d’intervention!.!4! Le projet de modernisation du droit d’auteur : un projet équilibré ?!.!4! Références!.!5! Équipe!.!5! Problématique!.!1! Références!.!2! Éléments d’analyse!.!3! Introduction!.!3
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Charbonneau, Olivier
Position sure droit d’auteur poure milieu des bibliothèques canadiennes Consultations sure droit d’auteur Septembre 2009 i Préambule L’ASTED est une association professionnelle nationale culturelle et scientifique sans butucratif.Depuis 1973, elle est dédiée à’avancement des sciences et des techniques
Jacques Grenier. 21 août 1993
Le dossier contient des photographies d'une conférence de presse sur le projet de loi C-88 sur le droit d'auteur. On y voit J [...]
2006
LOI SUR LE DROIT D’AUTEUR (L.R.C., C. C-42) Les exceptions àa Loi sure droit d’auteur en milieu scolaire Mise à jour : Juin 2016 Coordination et rédaction Direction des ressources didactiques Secteur de’éducation préscolaire et de’enseignement primaire et secondaire Pour tout renseignement
Raoul Hunter. 18 février 1971
Lefebvre, Éric
DROITS D’AUTEUR ET INSTITUTIONS MUSÉALES PRÉCIS JURIDIQUE ET CONTRATS TYPES D ro it s d ’a ut eu r et in st itu ti on s m u sé ae s S M Q 2 0 14 ÉQUIPE DE LA SOCIÉTÉ DES MUSÉES DU QUÉBEC SUPERVISION : Michel Perron, directeur général RESPONSABLE DU PROJET : Katia Macias-Valadez, directrice, Service dea formation
Azzaria, Georges
-1- Groupe de recherche sur’intégration continentale Notes dea conférence du 14 février 2001 Note 01-06 L’IMPACT DES ACCORDS ECONOMIQUES INTERNATIONAUX SUR LE DROIT D’AUTEUR ET SUR LES POLITIQUES CULTURELLES Georges Azzaria Avocat et candidat au doctorat en droit Cette communication cherche à faire un survol
Cazabon, Gilles, 1951- auteur
àa vôtre poureur souhaiter un prompt rétablissement.Monic Richard Malgré'impossibilité où je me trouvais de présenter Beverly, je tenais absolument à réunir sur scène ces deux comédiennes extraordinaires que sont Françoise Faucher et Markita Boies.Dèsa premièreecture de Droits d'auteurs de Margulies, je savais
Mackaay, Ejan, 1943- auteur
Series 2011s-39 Analyse économique dea vie Réflexions sura durée du droit d'auteur Ejan Mackaay CIRANO Le CIRANO est un organisme sans butucratif constitué en vertu dea Loi des compagnies du Québec.Le financement de son infrastructure et de ses activités de recherche provient des cotisations de ses organisations
Boyer, Marcel, 1943- auteur
, including notice, is given to the source. Série Scientifique Scientific Series 2007s-31 L’économie du droit d’auteur et de ’utilisation équitable Marcel Boyer CIRANO Le CIRANO est un organisme sans butucratif constitué en vertu dea Loi des compagnies du Québec. Le financement
AVERTISSEMENT Les renseignements exposés danse présent document doivent permettre de guidere personnel des Archives nationales du Québec (ANQ) quant à’application générale du droit d’auteur.Ils ne sauraient remplaceres opinions juridiques nécessaires dans une situation particulière.LLexique et règles générales
Mémoire dea Société des auteurs de radio, télévision et cinéma Sure projet deoi C-32, modifianta Loi sure droit d’auteur Janvier 2011 2 La SARTEC est un syndicat professionnel regroupant plus de 1 250 auteurs œuvrant danse secteur audiovisuel.Reconnue en vertu desois provinciale (1989) et fédérale (1996
Gilles Langevin. 1977
Les images de ce lancement ont été créées pour Jacques Dion de l'Éditeur officiel
Raoul Hunter. 9 août 1967
Daniel Lessard. 11 juin 1990
Mémoire dea SARTEC Concernant’Étude sure droit d’auteur présenté au Comité permanent du Patrimoine canadien 15 septembre 2003 2 SARTEC Fondée en 1949,a Société des auteurs de radio, télévision et cinéma (SARTEC) est un syndicat professionnel regroupant près de 1 000 membres qui écrivent films, dramatiques
Poirier, Hans
Décembre 2018 Examenégislatif dea Loi sure droit d’auteur Mémoire présenté au Comité permanent de’Industrie, des Sciences et dea Technologie Examenégislatif dea Loi sure droit d’auteur - FQPPU _________________________________________________________________________________________________ 2 Crédits
