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• Guide sur l'éthique et la discipline de la Commission de la santé et de la sécurité du travail

  Montréal] : CSST, Direction générale des ressources humaines, de la gestion du changement et du budget : 2008

  Direction des communications

  GUIDE SUR L’ÉTHIQUE ET LA DISCIPLINE dea Commission dea santé et dea sécurité du travail GUIDE SUR L’ÉTHIQUE ET LA DISCIPLINE dea Commission dea santé et dea sécurité du travail Table des matières GUIDE SUR L’ÉTHIQUE ET LA DISCIPLINE Mot du président 5 Préambule 7 Champs d’application 9 Conseiller

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• Réflexions entourant l'adoption de la Loi modifiant le Code des professions (2004, chapitre 14)

  Québec] : Office des professions du Québec, [2004

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• Cadre d'émission des constats d'infraction / Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, CNESST ; ce document est réalisé par la Direction générale des affaires juridiques, en collaboration avec la Direction générale des communications

  Montréal] : Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, janvier 2025

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• Cadre d'émission des constats d'infraction / Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, CNESST ; ce document est réalisé par la Direction générale des affaires juridiques, en collaboration avec la Direction générale des communications

  Montréal] : Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, mai 2024

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• Cadre d'émission des constats d'infraction / Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, CNESST

  Montréal] : Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, décembre 2024

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• Cadre d'émission des constats d'infraction / Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail ; ce document est réalisé par la Direction générale des affaires juridiques, en collaboration avec la Direction générale des communications

  Montréal] : Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, janvier 2024

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• Cadre d'émission des constats d'infraction / Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, CNESST

  Montréal] : Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, janvier 2023

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• Cadre d'émission des constats d'infraction / Commission des normes de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, CNESST

  Montréal] : Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail, avril 2022

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• Cadre d'émission des constats d'infraction / ce document est réalisé par la Direction générale des affaires juridiques, en collaboration avec la Direction générale des communications

  Québec] : Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, décembre 2021

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• Cadre d'émission des constats d'infraction / ce document est réalisé par la Direction des affaires juridiques en collaboration avec la Direction générale de la prévention-inspection et du partenariat, la Direction générale des opérations centralisées, la Direction des communications et des relations publiques

  Montréal] : Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, CNESST, janvier 2017

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• Cadre d'émission des constats d'infraction / ce document est réalisé par la Direction des affaires juridiques en collaboration avec la Direction générale de la prévention-inspection et du partenariat, la Direction générale des opérations centralisées, la Direction des communications et des relations publiques

  Montréal] : Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, CNESST, janvier 2019

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• Cadre d'émission des constats d'infraction / ce document est réalisé par la Direction générale des affaires juridiques, en collaboration avec la Direction générale du conseil et du soutien aux opérations, le Service du pilotage et des projets d'évolution et la Direction générale des communications

  Montréal, Québec] : Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, CNESST, janvier 2020

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• Cadre d'émission des constats d'infraction / ce document est réalisé par la Direction des affaires juridiques en collaboration avec la Direction générale de la prévention-inspection et du partenariat, la Direction générale des opérations centralisées, la Direction des communications et des relations publiques

  Montréal, Québec] : Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, CNESST, janvier 2018

  ©2017

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• Consultation sur place seulement

  Éthique et insubordination en éducation : quelle autonomie professionnelle pour les enseignants? / Denis Jeffrey, David Harvengt

  Jeffrey, Denis, 1958- auteur

  Québec] : Presses de l'Université Laval, [2016

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• Rapport sur le fonctionnement des comités de révision...

  Annexe

  Québec : Office des professions du Québec], 2003-

  de révision comme ones connaît présentement.Cette formule devrait assurer, d’une part,a sauvegarde du principe du jugement effectué pares pairs et, de’autre, répondre au critère de transparence.En plus de garantir une participation externe à’analyse des dossiers, elle instaurait une certaine surveillance du travail

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• Rapport sur le fonctionnement des comités de révision...

  Rapport

  Québec : Office des professions du Québec], 2003-

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• Arrêt ordonnant d'envoyer au Roi les remontrances des sieurs de Tilly et de Peiras et les autres pièces s'y rattachant, suivant l'arrêt du 23 avril 1681, afin qu'il lui plaise de faire connaître quelle sera sa volonté; et que les dits sieurs de Tilly et de Peiras viendront aux assemblées de la Compagnie pour travailler, tant aux affaires générales que particulières

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 11 août 1681

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Et Monsieur le gouverneur, Monsieur l'intendant et les sieurs de Villera [...]

  Archives textuelles

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• Arrêt ordonnant d'envoyer au Roi les remontrances des sieurs de Tilly et de Peiras et les autres pièces s'y rattachant, suivant l'arrêt du 23 avril 1681, afin qu'il lui plaise de faire connaître quelle sera sa volonté; et que les dits sieurs de Tilly et de Peiras viendront aux assemblées de la Compagnie pour travailler, tant aux affaires générales que particulières

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 11 août 1681

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Et Monsieur le gouverneur, Monsieur l'intendant et les sieurs de Villera [...]

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• Cadre de référence, travail social / Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de la Capitale-Nationale, Direction des services multidisciplinaires - volet des pratiques professionnelles ; coordination et rédaction : Andréanne Ledoux-Bérubé, Karine Thériault-Lévesque, Nancy Lachance

  Québec] : la Direction des services multidisciplinaires (DSM) du Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux (CIUSSS) de la Capitale-Nationale, [2021

  des travailleurs sociaux et des thérapeutes conjugaux du Québec (OTSTCFQ).VI VII TABLE DES MATIÈRES 1.1 Historique .7 1.2 Définition du travail social .9 1.3 Valeurs et principes du travail social .11 1.4 TS et TTS : une même discipline .13 1.5 Champ d’exercice des TS et champ d’intervention des TTS .15 Tableau résumé : Champ

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• Information Hôpital Louis-H. Lafontaine

  Vol. 32, no 4 | 12 février | Février | 2009

  Montréal : l'Hôpital], 1998-2009

  aveca communauté STAGE EN TRAVAIL SOCIAL Projet de collaboration interservice Le Centre de recherche de Fernand-Seguin de’Hô- pital Louis-H.Lafontaine,e programme des trou- bles anxieux et de’humeur ainsi quea discipline du travail social sont heureux de s’associer afin d’ac- cueillir Mme Julie Bellavance, étudiante

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