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• Liste des tenanciers et plan du fief Grandpré, de la ligne Saint-Antoine allant au Nord-Est

  10 novembre 1795

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce dossier comprend aussi un plan (échelle indéterminée) situant l'emplacement de la rivière Cacouna et mentionnant également [...]

  Archives textuelles Plans

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• Plan d'une terre appartenant à Charles Lacourse et située dans le fief Grosbois

  Maurice Desdevens de Glandons. 5 novembre 1795

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce plan situe aussi l'emplacement de la grande rivière du Loup et mentionne également les noms de Simon Hubert, Jean Lescadre, [...]

  Plans

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• Liste des journées de journaliers fournies à Maurice Desdevens de Glandon

  Mars 1795

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de partage et plan, à la requête de François Lemaître Duaime, des îles et îlets de Saint-Jean au pied du rapide de Chambly

  9 juillet 1794-14 juillet 1794

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce dossier comprend aussi un plan (échelle env. 2,5 arpents au pouce) situant l'emplacement du chenail de l'Est de même que du [...]

  Archives textuelles Plans

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• Procès-verbal d'arpentage, à la requête de Jean Baptiste Corneille Grandchamp, fils, et Louis Durant, d'un emplacement situé au Sud-Ouest de la rivière Saint-Cuthbert dans la seigneurie de James Cuthbert

  30 mai 1794-5 juin 1794

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

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• Divers ordres de Monsieur de Lavaltrie relatifs à la seigneurie de Ramezay

  9 septembre 1792

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

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• Lettre de Maurice Desdevens de Glandon à Monsieur de Rouville relativement au développement de Chambly avec Ramezay

  1 juillet 1792

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

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• Ordre du sieur de Lavaltrie de concéder dix arpents de terre situés au Nord du Point du Jour dans la seigneurie de Lavaltrie

  11 mars 1792

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

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• Cause de la Cour des Plaidoyers communs, district de Trois-Rivières, opposant Antoine Guion dit Desloriers contre Gabriel Proult, à propos d'un emplacement situé dans la seigneurie de la Lussaudière

  Février 1792

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

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• Rapport relatif au ruisseau du Point du Jour dans la seigneurie de Lavaltrie

  13 mars 1791-14 mars 1791

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce dossier comprend aussi une sommation adressée aux tenanciers du ruisseau du Point du Jour

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• Procès-verbal des contestations entre Joseph Lupien, capitaine de la milice de Maskinongé, et Pierre Lambert à propos d'un emplacement situé à la rivière Maskinongé

  3 janvier 1791

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

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• Sommation de Monsieur Fournier contre Charles Déjarlais concernant un emplacement situé à la rivière du Loup

  14 juin 1790

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

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• Rapport des différends et plan entre la veuve Chagon et François Guertin à propos d'un emplacement situé à Verchères

  4 juin 1789

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce dossier comprend aussi un plan (échelle indéterminée) situant l'emplacement du ruisseau Coder et mentionnant les noms de Ba [...]

  Archives textuelles Plans

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• Rapport des différends entre François Allard et Joseph Grondin à propos d'un emplacement situé dans la seigneurie de la Lussaudière

  22 septembre 1788

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce dossier comprend aussi une lettre de Marie Delorme, épouse de Dominique Debartzch

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• Rapport du différend entre François Dancereau et Jean Guillet à propos d'un emplacement situé à Verchères dans la seigneurie de Monsieur Hertel de Rouville

  8 novembre 1787-10 novembre 1787

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de partage, à la requête de Natalie Boudro, veuve et douairière de feu Louis Fleury, seigneuresse actuelle de Deschambault, des terres d'Isaïe et Jean Boudro et Jean Petusau situées au Sud-Ouest du second rang du dit domaine

  22 février 1775-23 février 1775

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

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• Relevé de la Pointe à Cavagnal dans la seigneurie de Vaudreuil

  1 avril 1774

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce plan situe aussi l'emplacement de la Pointe aux Gravois dans la seigneurie de Vaudreuil

  Plans

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• Supputation de l'augmentation de terrain qui se trouve entre les terres d'Antoine et Charles Bertrand situées à Neuville dans la seigneurie de Monsieur Brassard Deschenaux

  22 juillet 1773

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Plan de la ceinture entre les secondes concessions du village de Saint-Joseph et le village de Saint-François (Cap-Santé)

  4 juillet 1772

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce plan situe aussi l'emplacement de la rivière Portneuf et mentionne également les noms des personnes suivantes : Antoine, Fr [...]

  Plans

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• Procès-verbal de partage, à la requête de Jean Adam, héritier de feu Damien Tiffaut, d'un emplacement situé à la rivière Batiscan

  6 novembre 1771

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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