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Deschamps, Alain, (De l'Autorité des marchés financiers), auteur
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Deschamps, Alain, auteur
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Copie dactylographiée en [19-] (original créé le 9 février 1790)
Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 25 septembre 1788
Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 16 mars 1781
31 décembre 1838
Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Assassinat d"Aaron Walker. Beauharnois
22 novembre 1838
Québec (Province). Cour des plaidoyers communs du district de Montréal. 30 mai 1794
Hocquart, Gilles. 20 juin 1740
24 octobre 1708
Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 24 février 1777
Nouvelle-France (Régime militaire). Chambre des milices de Lavaltrie. 2 octobre 1761
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 24 mars 1758
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 13 mars 1750
