350839 résultats

Liste des résultats de recherche

• Provisions par le Roi au sieur Denis-Joseph Ruette d'Auteuil de l'office de procureur général du Conseil souverain de Québec

  Nouvelle-France. 29 mai 1674

  Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Provisions par le Roi au sieur Denis-Joseph Ruette d'Auteuil de la charge de procureur général du Conseil souverain de Québec

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 25 avril 1674

  Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt permettant à Denis Joseph Ruette, écuyer, sieur d'Auteuil de vendre une habitation appartenant à Isaac Pinel, en déduction de ce que ce dernier lui doit

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 5 août 1669

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu par le Conseil la requête de Denis Joseph Ruette écuyer sieur d'Auteu [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Ordre de maître Denis-Joseph Ruette d'Auteuil de répondre au premier jour à la requête de Jean Gayet, commissaire ordinaire des guerres

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 20 février 1679

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Lesdits sieurs de Villeray et de Tilly sont rentrés. Vu la requête prése [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Saisie faite chez Jean Durand dit Lafortune à Sillery, à la requête de Denis-Joseph Ruette sieur d'Auteuil et de Monceaux

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 8 décembre 1669 - 5 juin 1670

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Dossier en matières civiles reçu par la Prévoté et Amirauté de Québec. Il comprend le procès-verbal de la saisie; une déclarat [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Concession impliquant Denis-Joseph Ruette d'Auteuil et M. de la Malottière (son fils) : Arrière-fief

  3 mai 1722

  8 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Joseph-Denis Pépin

  1863-1916

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Richelieu. Greffes de notaires

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Jean-Joseph Denis

  [Vers 1940]

  Collection Centre d'archives de Québec

  Photographies

  Voir le détail

• Défaut accordé à Denis Joseph Ruette, sieur d'Auteuil et permission de saisir par provision les biens de Pierre Pinel, en vertu de la sentence dont il s'est porté appelant

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 28 août 1668

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Défaut est donné à Denis Joseph Ruette sieur d'Auteuil comparant par Bec [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Ordre que madame veuve de Me Denis-Joseph Ruette d'Auteuil sera avertie d'établir un autre procureur que le sieur de Monseignat passé en France en 1683

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 15 janvier 1685

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu la requête ce jourd'hui présentée en cette Cour par Jean Gayet commis [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt ordonnant que les clefs des chambres où se trouvent les meubles inventoriés après le décès de Me Denis-Joseph Ruette d'Auteuil seront remises entre les mains du greffier

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 16 février 1682

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu la requête présentée au Conseil par maître Jean Lechasseur au nom et [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Réception du sieur Jean Lechasseur en son offre de consigner la somme de 15 livres pour la levée des scellés apposés aux biens de feu maître Denis-Joseph Ruette d'Auteuil

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 19 février 1680

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi dix-neuvième février 1680. Le Conseil assemblé. Absent. Monsieu [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt d'enregistrement des lettres de provision du Roi, données le 25 avril 1675, nommant Denis Joseph Ruette d'Auteuil, procureur général du Roi

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 23 septembre 1675

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu les lettres de provisions du Roi données à Versailles le vingt-cinqui [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Saint-Denis - Maison de Joseph Lévesque

  [Vers 1925]

  Collection initiale

  Vue éloignée de la façade et du profil gauche

  Photographies

  Voir le détail

• Ferme Joseph-Denis Marceau - Bellechasse

  1973-1988

  5 éléments. Fonds Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation

  Plan(s) no. :S-1518-228-A - Municipalités et comtés illisibles - Ministère de l'Agriculture et de la Colonisation - Hydrauliqu [...]

  Plans

  Voir le détail

• Tutelle des enfants mineurs de feu Geneviève Denis et Joseph Plante

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 19 juillet 1781

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Lettre de Joseph Saint-Denis

  19 août 1912

  Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est composé d'une lettre à un destinataire inconnu concernant la publication de certains ouvrages religieux

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Insinuation de la donation portée au contrat de mariage entre Joseph Denis Laporte et Josèphe Varlet [Marie Josèphe Verlay]

  Québec (Province). Chambre des milices de Montréal. 29 mai 1764

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Installation et prestation de serment du sieur Denis Joseph Ruette d'Auteuil en l'office de procureur général, en vertu de lettres de provision du Roi, expédiées en Chancellerie le 29 mai 1674

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 3 octobre 1674

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du troisième desdits mois et an de relevée. Le Conseil assemblé où prési [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Communication au sieur de Tilly, conseiller, du mémoire fourni par la fabrique pour avoir paiement du service et de l'enterrement du défunt maître Denis-Joseph Ruette d'Auteuil, vivant procureur général, pour l'examiner et indiquer le paiement à son rapport

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 18 mars 1680

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Le mémoire fourni pour la fabrique pour avoir payement du service et ent [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail