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• Vente par Jacques et Louis Perrault, négociants à Québec, à Tropez Martin, négociant à Québec, de la moitié ou mitoyen du pignon qui sépare les emplacements et maisons sur la rue Sault-au-Matelot

  Decharnay, Jean-Baptiste, notaire, époque 1756-1759. 15 juillet 1758

  6 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Jean-Baptiste Decharnay, notaire

  Archives textuelles

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• Quittance par Jacques Valleran (Vallerand), brigadier des gardes de la compagnie des Indes à Québec, y demeurant rue du Cul-de-Sac, à Brillon Duperon pour la somme de 2059 livres que touche monsieur Duperon pour la part de Valleran dans la succession de feue Romegoux de La Salle

  Decharnay, Jean-Baptiste, notaire, époque 1756-1759. 2 juillet 1758

  Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Jean-Baptiste Decharnay, notaire

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• Obligation par François Bourassa, habitant de la côte de Lauzon, et Catherine Couture, sa femme, à Charles Decombre (Porcheron dit Decombre)

  Decharnay, Jean-Baptiste, notaire, époque 1756-1759. 10 juin 1758

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Jean-Baptiste Decharnay, notaire

  Archives textuelles

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• Vente par Marie-Joseph Morisseau, veuve Gilles Stroud, de Québec, à Louis-Antoine Dazemard de Lusignan, lieutenant d'une compagnie du corps de la Royal Artillerie et Génie, et Gilles de Méloize, son épouse

  Decharnay, Jean-Baptiste, notaire, époque 1756-1759. 8 décembre 1757

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Jean-Baptiste Decharnay, notaire

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• Inventaire de Pierre Ignour (Ignoux), navigateur, décédé à Québec en la maison du sieur Barthélemy située rue de la Montagne

  Decharnay, Jean-Baptiste, notaire, époque 1756-1759. 9 novembre 1757

  26 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Jean-Baptiste Decharnay, notaire

  Archives textuelles

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• Vente par Joseph Boucher, habitant de Saint-Antoine (Saint-Antoine-de-Tilly), à Charles Côté, du même lieu

  Decharnay, Jean-Baptiste, notaire, époque 1756-1759. 2 août 1757

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Jean-Baptiste Decharnay, notaire

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• Obligation par Jean-Baptiste Le Collen dit Zacharie, habitant de la Baie Saint-Paul, et Marie-Catherine Ringuet, son épouse, à Etienne Dassié (Dacier), négociant, de Québec

  Decharnay, Jean-Baptiste, notaire, époque 1756-1759. 27 juillet 1757

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Jean-Baptiste Decharnay, notaire

  Archives textuelles

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• Convention entre Ignace Perthuis, conseiller du Roi et son procureur au siège de la Prévôté et Amirauté de Québec, et dame Marie-Anne Denis, veuve de feu Michel Bertier, chirurgien du Roi à Québec, demeurant rue Sainte-Ursule

  Decharnay, Jean-Baptiste, notaire, époque 1756-1759. 16 mai 1757

  6 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Jean-Baptiste Decharnay, notaire

  Archives textuelles

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• Vente par Joseph Roy, charpentier, demeurant à Près-de-ville, près Québec, à Louis Nadeau, habitant du Château-Richer, d'un emplacement de 50 pieds de front situé au dit lieu de Près-de-ville

  Decharnay, Jean-Baptiste, notaire, époque 1756-1759. 4 février 1757

  6 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Jean-Baptiste Decharnay, notaire

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• Testament de Geneviève Marchand, veuve de Germain Marcoux, vivant maçon à Québec

  Decharnay, Jean-Baptiste, notaire, époque 1756-1759. 22 avril 1756

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Jean-Baptiste Decharnay, notaire

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• Vente par René Rivard dit Maisonville, habitant de Batiscan, à Antoine Trottier, aussi habitant de Batiscan

  Decharnay, Jean-Baptiste, notaire, époque 1756-1759. 15 mars 1756

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Jean-Baptiste Decharnay, notaire

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• Donation par Jean-Baptiste Bissonet (Bissonnet), habitant de Saint-Michel, à Louis Bissonet (Bissonnet), son neveu

  Decharnay, Jean-Baptiste, notaire, époque 1756-1759. 14 janvier 1756

  7 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Jean-Baptiste Decharnay, notaire

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• Inventaire des pièces produites par Jean-Baptiste-Guillaume Berlinguet, pour satisfaire à une sentence de la Prévôté de Québec, dans son instance contre les sieurs Charles Berthelot et Simon Channazard, signification dudit inventaire de production aux sieurs Berthelot et Channazard, suivant la requête de Guillaume Berlinguet, et procès-verbal de la comparution de Jean-Baptiste Decharnay, procureur du sieur Berlinguet, qui produit le susdit inventaire

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 31 juillet 1754 - 3 août 1754

  6 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Comparution de maître Jean-Baptiste Decharnay, notaire, stipulant pour Pierre Marcou (Marcoux), lequel produit cinq pièces d'écriture en papier et leur inventaire, pour servir l'instance entre ledit Marcou et Pierre Roberge, selon la sentence d'appointement rendue entre les parties le 1er juillet 1755

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 23 avril 1756

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Cause en marge, comparution de maître Jean-Baptiste Decharnay, notaire, au nom et autorisé, par acte passé devant notaire le 17 avril 1758, à toucher la somme ci après mentionnée; et maître Antoine Saillant, notaire, procureur de Ursule Delorme, veuve du feu Pierre Bélanger, selon la sentance rendu le 20 juin 1757 entre les créanciers du feu maître Lanouiller (Lanoullier), laquelle stipule de remettre audit Decharnay, au nom qu'il agit, la somme de 500 livres, et audit Saillant audit nom, celle de 512 livres, lesquelles sommes font ensemble 1012 livres, prix de l'adjudication faite au sieur Descheneaux, d'un emplacement et bâtisse saisis sur ledit feu Lanouiller, acte du paiement desdites sommes

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 22 avril 1758

  Fonds Prévôté de Québec

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• Comparution de maître Jean-Baptiste Decharnay, notaire, stipulant pour les Révérends Pères Jésuites, lequel produit trois pièces d'écriture en papier et leur inventaire, pour servir l'instance entre les Révérends Pères et Jean Girard

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 27 avril 1758

  Fonds Prévôté de Québec

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• (en marge) Comparution de maître Jean-Baptiste Decharnay, notaire, en exécution de la sentence du 1er août 1758, stipulant pour maître Guillaume Estèbe, conseiller, et ayant l'ordre du sieur Depeuil, sieur Antoine Lemaître Lamorille, maître de la Corne (de Lacorne), au nom qu'il agit, afin de remettre la somme de 17500 livre qui a été déposée (le 15 août 1758 par le sieur Legardeur, chevalier de Repentigny), acte de la remise de ladite somme audit Decharnay, Signé Decharnay

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 15 août 1758

  Fonds Prévôté de Québec

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• Comparution de maître Jean-Baptiste Decharnay, notaire, stipulant pour le sieur Isaac Delzaine, lequel produit 12 pièces d'écriture en papier et leur inventaire, pour servir l'instance d'appointement entre ledit Delzaine et maître Sanguinet, notaire, pour satisfaire à la sentence d'appointement rendue entre les parties le 12 octobre 1756

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 14 juin 1757

  Fonds Prévôté de Québec

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• Vente et ratification de Pierre Bacquet dit Lamontagne à Étienne Côté devant le notaire Jean Baptiste Decharnay

  8 juin 1738

  4 éléments. Fonds Famille Pierre Blais

  Cet acte comprend aussi une décharge de Pierre Bacquet en faveur de Marie Gontier, veuve de Étienne Côté, datée du 8 juillet 1 [...]

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• Extrait du contrat de mariage passé pardevant maître Saillant, notaire, entre Jean-Baptiste Decharnay (Decharney); et Marie-Louise Pagé dit Quercy, veuve de feu Jean Dubois

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 6 janvier 1755 [Document insinué le 25 mars 1755]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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