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David, Jacques, [vers 1684]-1726. 12 août 1720 au 3 février 1723
Ce dossier comprend la collation d'une quittance de Neveu à Poulin, caution de Forestier (Jacques David, notaire royal de Mont [...]
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David, Jacques, [vers 1684]-1726. 20 octobre 1721
Acte de Jacques David, notaire royal en l'île de Montréal
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. mai 1726
Ce dossier de matière privée est composé de l'état de compte de David pour services divers rendus à [Lamarque?] entre janvier [...]
David, Jacques, [vers 1684]-1726. 29 mai 1722 au 2 septembre 1724
Ce dossier en matières civiles provient de la Juridiction royale de Montréal et du Conseil supérieur de Québec. Il comprend un [...]
David, Jacques, [vers 1684]-1726. 11 octobre 1722 au 10 avril 1723
Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec et du Conseil supérieur de Québec. Il comprend des exploits de [...]
Basset des Lauriers, Bénigne. 1er juillet 1672 - 15 juillet 1672
Collation d'un acte de Bénigne Basset, greffier, notaire et arpenteur de l'île de Montréal, faite le 30 janvier 1724 par Jacqu [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 10 mai 1723
Ce dossier de matière civile est composé de la pièce suivante : un petit mot adressé par Derivon au greffier David lui demanda [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 14 juillet 1708 - 18 février 1723
Ce dossier d'administration judiciaire est composé du dictum de sentence de distribution des deniers provenant de l'adjudicati [...]
David, Jacques, [vers 1684]-1726. 5 mars 1720 au 3 septembre 1725
David, Jacques, [vers 1684]-1726. 15 avril 1712 au 10 juillet 1724
10 juin 1749
Les engagés sous la conduite de Pierre Leduc, de Montréal sont Alexandre Bissonnet, du Cap St-Michel; Augustin Godin et Joseph [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 5 décembre 1726 - 28 mai 1727
Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : l'état des meubles qui se sont trouvés après le décè [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 1 juin 1721 - 16 juin 1721
Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : l'affiche de la vente par criée de la terre de la co [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 20 octobre 1719 - 28 novembre 1721
Ce dossier de matière civile contient la requête de Joseph Lenoir et Marie Milet, sa femme, pour faire assigner à comparaître [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 8 juillet 1726
Ce dossier d'administration judiciaire contient les procès-verbaux suivant : celui du serment des arbitres nommés pour procéde [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 28 mars 1719 - 28 août 1719
Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : la clôture d'inventaire, à la requête de Catherine L [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 8 janvier 1719 - 10 janvier 1719
Ce dossier d'administration civile est composé des pièces suivantes : la requête de Jacques David, lequel a obtenu un bail pou [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 19 octobre 1722 - 2 septembre 1724
Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : la requête de Nicolas-Auguste Guillet de Chaumont et [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 6 octobre 1722 - 23 juillet 1724
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la transcription d'un renvoi hors cour dans une poursuite inte [...]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 21 mars 1726 - 3 mai 1726
Ce dossier comprend la requête, le mémoire des dépens et un procès-verbal signé Chartier de Lotbinière. Les pièces sont signée [...]
