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Liste des résultats de recherche

• Liste des censitaires de la seigneurie de Rougemont

  [Vers 1930]

  3 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Assemblée des censitaires et procès-verbal

  1963

  3 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Avis publics concernant la réunion des censitaires

  1922-1942

  43 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Mémoire (liste des censitaires)

  1800

  4 éléments. Collection seigneuries Sainte-Anne et Sainte-Marie

  Mémoire (liste des censitaires) pour Augustin Joubin-Boisvert par Anonyme

  Archives textuelles

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• Concession (copies du Seigneur et du censitaire)

  08 décembre 1748

  12 éléments. Collection seigneuries Sainte-Anne et Sainte-Marie

  Concession (copies du Seigneur et du censitaire) entre Louis Gastineau et Louis Cadot par Arnould-Balthazar Pollet, notaire

  Archives textuelles

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• État de rentes payées avec le nom des censitaires

  1917

  24 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Pétition des censitaires de Lotbinière à Gustave Joly

  8 juillet 1844

  4 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Route à l’est de l’église de Lotbinière

  Archives textuelles

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• Liste des censitaires de la paroisse appelée Noëlville

  1843

  3 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier contient la liste des censitaires de la paroisse appelée Noëlville

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• Répertoire des censitaires de la seigneurie Saint-Gabriel, qui contient une description des terres des censitaires, ainsi que le montant de la censive

  vers 1825

  409 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Le répertoire contient des informations sur 394 personnes; à noter que les dates de concession ou de vente ne sont par réperto [...]

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• Comptes divers de Louis Panet, notaire, qui comprend le nom des censitaires, le détail des transactions, le montant, les requêtes des censitaires et le résumé des réponses de Panet

  9 juin 1851 - 4 juin 1866

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Les noms mentionnés dans ce document sont les suivants : J. B. Fosyth, H. Burnstall, Weston Hunt, E. Burnstall, Thomas Glover, [...]

  Archives textuelles

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• Références aux arrérages données en regard du nom des censitaires

  [Vers 1935]

  50 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Correspondance du Crédit foncier franco-canadien aux censitaires

  1883-1941

  137 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Ce dossier contient des comptes de rentes

  Archives textuelles

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• Brouillon de lettre de Gustave Joly (probablement à ses censitaires)

  Joly, Pierre-Gustave. 1830

  Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Remercie ses correspondants de leur confiance, mais ne peut accepter de les représenter à la Chambre des députés. Il donne les [...]

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• Liste des tenanciers et censitaires du seigneur Couillard Després.

  1811

  2 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Liste de censitaires du fief de Monceaux, propriété de Charles Panet

  1856

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Les censitaires suivants figurent sur le document : la veuve et héritiers de Luke Brother (Brothers), William O'Brien (O'Brian [...]

  Archives textuelles

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• Liste des censitaires et redevances seigneuriales de la seigneurie de Sillery

  vers 1820

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Le document mentionne les noms suivants : Pierre Villaire (Viller, Villers), André Villaire (Viller, Villers), Jean-Baptiste M [...]

  Archives textuelles

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• Listes des censitaires et arrérages de la seigneurie Saint-Gabriel

  1818 - 1867

  85 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Le document 1427 concerne plus particulièrement l'Ancienne-Lorette (folios 5 à 7) et la pièce 1428, Valcartier (folios 8 à 13) [...]

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• Liste des censitaires de la seigneurie de Batiscan anciennes et nouvelles concessions

  17 septembre 1838

  25 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Le tableau possède les informations suivantes : le numéro, la date du premier titre de concession, le nom du premier concessio [...]

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• Livre des obligations (créances des censitaires de la seigneurie de Batiscan) par J. Johnston

  26 octobre 1857 - 21 août 1876

  70 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Le livre des obligations fournit les noms des obligataires, la date et le montant de leurs créances, et la date et le montant [...]

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• Seigneurie de la Prairie-de-la-Madeleine - extraits des titres des censitaires, 1673-1818; listes des censitaires, 1673-1818; arrérages dûs par les censitaires, 1809, aveu et dénombrement; censier, 1771-1778

  1673-1818

  332 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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