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Thévenin, Michel, auteur
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Vauban, Sébastien Le Prestre de, 1633-1707
2 avril 1753
Acte de Barrois, notaire royal en la juridiction royale des Illinois, reçu par-devant Joseph Buchet, écrivain principal de la [...]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 3 mai 1736 - 12 mai 1736
Dossier en matières civiles reçu par le Conseil supérieur de Québec. Ce dossier comprend la requête de François Foucher ainsi [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 11 juin 1734
Dossier en matières civiles reçu par la Prévôté de Québec
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 7 novembre 1747
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 13 septembre 1727 - 16 septembre 1727
Ce dossier comprend une requête présentée par François Amariton à la Prévôté de Québec, suivie d'une ordonnance du lieutenant [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 13 mars 1735
25 mai 1745
Nouvelle-France. Amirauté de Québec. 10 avril 1756
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Cause entre le sieur Antoine Marsal, négociant de Québec, demandeur, contre l [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 6 février 1759
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 30 janvier 1759 - 15 février 1759
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 19 janvier 1759 - 26 janvier 1759
Ce dossier contient une assignation donnée à la veuve de Louis Beaulieu, pour qu'elle soit condamnée à payer les arrérages de [...]
Ce dossier comprend un défaut accordé aux sieurs Ignace Perthuis et Gaspard Hiché contre le nommé Demolier (Desmoliers), assig [...]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 7 septembre 1703
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du septième jour de septembre mille sept cent trois. Le Conseil extraord [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 26 janvier 1759 - 2 février 1759
Ce dossier comprend un défaut accordé aux sieurs Gaspard Hiché et Ignace Perthuis contre Gilles Lemire, assigné, défaillant et [...]
22 mai 1745
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 29 novembre 1717 - 20 mars 1718
Ce dossier en matières criminelles comprend la requête du procureur du Roi au siège de la Prévôté et Amirauté de Québec; ainsi [...]
Nouvelle-France. Amirauté de Québec. 24 septembre 1755
Le demandeur vise à faire assigner dans les délais de l’Ordonnance de la Marine le défendeur, propriétaire et capitaine de la [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 1er décembre 1717 au 17 février 1718
Ce dossier en matières criminelles provient de la Juridiction royale de Montréal et contient les interrogatoires ou les déposi [...]