Pagination
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 26 novembre 1725
Voir le détail
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 11 septembre 1751
Ce dossier d'administration militaire est composé de l'ordonnance cachetée et signée par le marquis de La Jonquière pour la co [...]
3 mai 1873
Ce dossier est constitué d'une commission de greffier de la Cour de Magistrat paroisse Saint-Moïse, comté Rimouski
3 mars 1899
Ce dossier est constitué d'une nomination de greffier de la Cour de circuit du comté de Pontiac, siégeant dans le village de C [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 26 septembre 1743 - 27 septembre 1743
Ce dossier d'administration judiciaire contient les pièces suivantes : la collation d'un extrait des registres du 14 novembre [...]
02 février 1875
Ce dossier est constitué de la nomination comme greffier de la cour des Magistrats, comté de Bonaventure à Port Daniel, signée [...]
16 mars 1907
Ce dossier est constitué d'une nomination comme greffier à la cour du magistrat à Ste-Flavie, comté de Matane
29 mars 1805 et 09 avril 1892
Ce dossier est constitué d'une permission pour tenir taverne, signée Milnes. C'est une licence pour la vente des spiritueux à [...]
17 mars 1840-31 décembre 1849
Ce dossier est composé de trois commissions à Joseph-Guillaume Barthe, l'une le nommant avocat le 10 mars 1840 et les deux aut [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 27 septembre 1751
Ce dossier d'administration militaire est composé de la commission par le baron de Longueuil, du sergent Müller, comme greffie [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 22 avril 1722
Ce dossier d'administration civile est composé des conclusions du substitut procureur du roi pour l'installation de Joseph-Cha [...]
2 juin 1847
9 mars 1888
Duo de la Norma de Bellini que Paradis lui a promis et ce qui semble être sa nomination de greffier approuvée par Mercier mais [...]
Québec (Province). Cour des commissaires. 1er janvier 1850 - 31 décembre 1850
Ce dossier comprend la pétition adressée à la Cour des commissaires pour la décision sommaire des petites causes pour le Distr [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 28 juin 1697
Ce dossier d'administration judiciaire est composé de la pièce suivante : la transcription, par le greffier Adhémar, du procès [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 21 mars 1746
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Nomination de Louis Pillard à titre de greffier, notaire et huissier pour la [...]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 17 novembre 1663
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Le Conseil en conséquence et au désir de l'arrêt de son érection voulant [...]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 21 mars 1689
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Maître Alexandre Peuvret commis au greffe. Comme maître Jean-Baptiste Pe [...]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 9 février 1664
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Dudit jour, de relevée Le Conseil assemblé où étaient Monsieur l'évêque, [...]
1844
