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Edgar Gilbert. 1953
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Raymond Marchand. 1943
.Dans ce cas, il ne s’agit pas d’un changement de nom, mais d’une rectification de’orthographe du nom.99-06-02 7 Cascapédia, M GOQ, (05077 – 04400) partie 2, no 22 page 2305 } Modifications aux municipalités du Québec Changement d’adresse S’il-vous-plaît, remplire présent avis ete retourner à : Institut
suivant: \u2014 Le territoire décrit à'annexe A desettres patentes dea municipalité régionale de comté de Bona-venture (Gazette officielle du Québec publiée en date du 8 avril 1981, page 1637) à'exclusion du territoire des municipalités de Saint-Jules (SD), Grande-Cascapédia (SD), New-Richmond (V) et à'exclusion
(Gazette officielle du Québec publiée en date du 8 avril 1981.page 1637) à'exclusion du territoire des Municipalités de St-Jules (SD).Grande-Cascapédia (SD) New-Richmond (V) et du canton Kobidoux.tel que ce territoire existait en date du 18 avril 1983; soit une partie du territoire dé-crit à annexe A desettres p
H.W. McGerrigle. 1942
d'urbanisme conforme aux objectifs du schéma d'aménagement et aux dispositions du document complémentaire dea municipalité régionale de comté de Bonaventure.Québec,e 28 décembre 1990 2234 Le sous-ministre adjoint, Normand Bolduc Municipalité de Grande-Cascapédia En vertu de'article 239 dea Loi sur'aménagement
V Bernières 21708SD Si-Rédempteur 21658V Charny 21608V St-Étienne-de-Lauzon 21228SD Délai d'opposition ou d’intervention: 21 fours du présent avis No: Q-92-100881 MCLARNON, JOHN 126.Rte 299 Grande-Cascapédia (Québec) G 0C 1T0 DEMANDE DE PERMIS RÉGULIER Danse territoire des municipalités suivantes: Grande-Cascapédia
A desettres patentes dea municipalité régionale de comté de Bonaventure (Gazette officielle du Québec publiée en date du 8 avril 1981, page 1637) à'exclusion du territoire des municipalités de Saint-Jules (SD), Grande-Cascapédia (SD).New-Richmond (V) et à'exclusion du canton de Robi-doux; \u2014 Une partie du territoire
53.6\t46.2 48.7\t51.1 Dans ce comté de Bonaventure,es anglophones détiennenta majorité dans 6 municipalités: Escuminac, Grande-Cascapédia, New Carlisle, Ristisgouche-partie Sud-Est, Saint-Jules et Shigawake. LES DISTRICTS BILINGUES AU QUÉBEC 729 TABLEAU 12 Comtés (2) renfermant 12 municipalités oùa minorité anglo
, Christine, 261A Pardiac,NewRichmond (Québec) G0C 2B0 Un immeuble situé dansa municipalité de Cascapédia-St-Jules, danse district de Bonaventure, désigné comme étanta subdivision VINGT-DEUX duot originaire numéro NEUF C (9C-22) Rang 1 Cascapédia, du cadastre officiel du canton de Maria dansa circonscription foncière
constituted on the following territory: the territory described in Schedule A of theetters patent of the regional county municipality of Bonaventure (Gazette officielle du Québec dated 8 April 1981, p.1637 French edition), except the territory of the municipalities of Saint-Jules (undesignated), Grande-Cascapédia (undesignated
), je prolonge jusqu'au 31 décembre 1991,e délai prescrit àa municipalité de Grande-Cascapédia pour adopter à'égard de son territoire un plan d'urbanisme conforme aux objectifs du schéma d'aménagement et aux dispositions du document complémentaire ete transmettre àa municipalité régionale de comté de Bonaventure.Québec
\u2019hiver prochain.Cette cargaison a été répartie dans quatre entrepôts du ministère des Transports, soit Matapédia, Nouvelle, Grand-Cascapédia et New Carlisle.Le village de Saint-Alphonse a également reçu sa part.Un prochain arrivage est attendu d\u2019ici quelques jours afin de regarnires réserves
: 482,51 Taxes scolaires: 256,17 Frais: 250,00 TOTAL: 988,68 VENTE 2013-05: FORAN, David, 106, route 299, Cascapédia St-Jules (Québec) G0C 1T0 Un terrain situé dansa municipalité de Cascapédia- Saint-Jules, danse rang Grande Cascapédia, connu et désigné comme étanteot numéro DEUX CENT QUATRE-VINGT-DIX-HUIT (298
, a été adopté pare Gouvernement du Québec en date du 82 02 08.Décret numéro 242-82.Ce décret entre en vigueur au moment dea publication du présent avis àa Gazette officielle du Québec.Le président.17736-0 Me Pierre Luc Blain.Municipalité de Grande-Cascapédia Entrée en vigueur d'un décret de zone agricole Prenez avis
, comme à Sainl-Ktienne-des-t .res.en Maurieie.la première du genre au Quebec.m GRAND-CASCAPÉI Pat Saint-Onge élu maire a nouvelle municipalité née dea fusiort entre Sainulules et Grand-Cascapédia a un maire, même si elle n\u2019a pas encore de nom officiel.Pat Saint-Onge, un ancieneader syndical bien connu danse monde
d’intervention spéciale Région Municipalité Bas-Saint-Laurent Amqui Causapscal Dégelis Lac-au-Saumon Les Méchins L'Isle-Verte Matane Pohénégamook Rivière-Bleue Saint-Bruno-de-Kamouraska Sainte-Angèle-de-Mérici Sainte-Florence Sainte-Jeanne-d'Arc Saint-Léon-le-Grand Saint-Michel-du-Squatec Saint-Octave-de-Métis Saint-René-de-Matane
