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Liste des résultats de recherche

• Elzéar-Louis-Joseph Giroux

  1861-1897

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes de notaires

  Elzéar-Louis-Joseph a pratiqué le notariat à Québec du 16 février 1861 au 12 juin 1897

  Archives textuelles

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• Vente par Charles Guillebout et Barbe Toupin à Joseph Giroux

  26 janvier 1749

  Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Échange entre Joseph Giroux et Marguerite Toupin

  14 janvier 1749

  Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Déposition de Joseph Giroux contre Charles Maurice

  28 décembre 1837

  2 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Saint-Eustache (Décembre 1837)

  Archives textuelles

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• Vente par Alexandre Dauphin et Marie Louise Toupin à Joseph Giroux, 14 janvier 1749 et vente par Dorothé Toupin à Joseph Giroux, 19 janvier 1749

  janvier 1749

  Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Vente par Alexandre Dauphin et Marie Louise Toupin à Joseph Giroux, 14 janvier 1749 et vente par Dorothé Toupin à Joseph Giroux, 19 janvier 1749

  janvier 1749

  Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Mandat d'arrestation émis par François Languedoc contre Pierre-Rémi Narbonne, Paul Pinsonnault fils, Paul Pinsonnault père, Antoine Giroux, Joseph Boyer, Louis Boyer

  7 novembre 1837

  2 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Mandats d'arrestation

  Archives textuelles

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• Extrait du contrat de mariage passé pardevant maître Parent, notaire, entre Joseph Giroux, fils de Joseph Giroux, époux en secondes noces de Geneviève Lamothe dite Laramée; et Catherine-Pélagie Parent

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 20 janvier 1754 [Document insinué le 21 mai 1754]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Procès entre Raphaël Giroux, demandeur, Joseph Duprac, défendeur, au sujet d'un échange de terre entre les parties

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 1 juin 1754 - 25 juin 1754

  9 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile se compose des pièces suivantes : le procès-verbal d'enquête comprenant les serments des témoins [...]

  Archives textuelles

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Charlotte Fortin et Joseph Giroux

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 14 décembre 1781

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

  Archives textuelles

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Marie Josèphe Giroux et d'Étienne Bouchard

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 6 juin 1780

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

  Archives textuelles

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Jean Marie Surprenant et de Marie Josèphe Giroux

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 6 novembre 1778

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

  Archives textuelles

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• Vente par Jean Côté et Marianne Langlois à René Toupin et Joseph Giroux

  12 février 1738

  Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Joseph Giroux et de Charlotte Choret, et tutelle de Charlotte Choret, veuve de Joseph Giroux et enfant mineur de Pierre Choret et de [Marie Angélique Turcot]

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 10 février 1746

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Jean Fornet (Frenette) et de Josèphe (Josephte, Josette) Giroux, veuve de feu Joseph Grégoire

  28 mars 1788 et 1er avril 1788

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Donation par Joseph-Noël Giroux, habitant de Beauport, et Geneviève Cadieu (Cadieux), sa femme; à Joseph Giroux et Charles Giroux, leurs enfants majeurs, donataires chacun pour moitié; à savoir une terre et habitation...

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 15 juin 1748 (Document insinué le 15 octobre 1748)

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Donation par Joseph-Noël Giroux, habitant de Beauport, et Geneviève Cadieu (C [...]

  Archives textuelles

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• Reçu de Pierre Giroux, à Joseph Badeau, agent des biens des Jésuites pour le district des Trois-Rivières, pour diverses traversées lors de travaux au moulin du Cap-de-la-Madeleine

  25 octobre 1802

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Ordonnance de l'intendant Hocquart qui décharge Pierre Maheu, Michel Giroux, Joseph Giroux et René Toupin, habitants de Beauport, de l'entretien d'un fossé auquel ils ont été tenus par jugement du sieur Poulin, curé de Beauport, et Mailloux, capitaine de milice, subdélégués de l'intendant en cette partie, à la condition toutefois qu'ils seront tenus de rendre ledit fossé fait et parfait à moitié frais avec Charles Grenier et la veuve Bélanger

  Hocquart, Gilles. 20 août 1738

  2 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Marie [Claire] Vivier et de Joseph [François] Giroux

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 19 janvier 1789

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

  Archives textuelles

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• Procès de Ignace Giroux, maître farinier, contre Joseph Paquin

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 12 juillet 1706 - 19 décembre 1753

  74 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec et du Conseil supérieur de Québec. Il comprend une ordonnance [...]

  Archives textuelles Plans

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