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• Contrat de mariage de Michel Fortier, habitant de l'île et comté d'Orléans, paroisse de Saint-Jean, fils de Marie-Madeleine Cadieux et d'Antoine Fortier, d'une part, et Angélique Manseau, fille de Jacques Manseau, fermier du moulin de l'Arbre Sec, en la paroisse de Saint-Laurent de l'île d'Orléans, et Marguerite LaTouche, d'autre part

  Genaple de Bellefonds, François, [vers 1643]-1709. 29 octobre 1708

  6 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de François Genaple, notaire à Québec

  Archives textuelles

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• Vente d'une terre par Pierre Ferrat (Ferat - Verrat), habitant de la côte Saint-Ange, seigneurie de Maure (Desmaures), à Jean Penisson, farinier

  Genaple de Bellefonds, François, [vers 1643]-1709. 31 mars 1708

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Collation d'un acte de François Genaple, par Hubert, greffier commis à la Prévôté et Amirauté de Québec, le 15 avril 1716

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• Compromis entre héritiers de la succession vacante du sieur Charles Aubert de La Chesnaye (LaChenaye), François Aubert de Millevaches (Mille-Vaches), conseiller au Conseil souverain, curateur de ladite succession, faisant tant pour lui que pour ses frères et soeurs, d'une part, et les créanciers de ladite succession, d'autre part

  Genaple de Bellefonds, François, [vers 1643]-1709. 12 décembre 1707

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Collation de François Genaple, notaire royal en la Prévôté de Québec

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• Contrat de mariage de Charles Robitaille, âgé de 23 ans, taillandier, fils de Jean Robitaille, aubergiste, de Québec, rue du Sault-au-Matelot et Marguerite Bulté, d'une part, et de Marie-Louise Delisle, âgée de 23 ans, fille de défunt Louis Delisle, en son vivant habitant de la côte de Neuville et de Louise des Granges, d'autre part

  Genaple de Bellefonds, François, [vers 1643]-1709. 19 octobre 1705

  6 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Collation d'un acte de François Genaple, notaire en la ville et Prévôté de Québec

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• Contrat de mariage de Charles-François Bouin, âgé de 29 à 30 ans, habitant de Champigny, seigneurie de Godarville, fils de Julien Bouin, habitant du même lieu et de Marguerite Berin, d'une part, et de Marie-Madeleine Gauvin, âgée de 24 ans, fille de Jean Gauvin, habitant du même lieu et d'Anne Magnan

  Genaple de Bellefonds, François, [vers 1643]-1709. 5 juillet 1705

  6 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Collation d'un acte de François Genaple, notaire en la ville et Prévôté de Québec

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• Contrat de mariage de Guillaume Nicolas, âgé de 40 ans, maître menuisier de Québec, fils de défunt Jean Nicolas, vivant laboureur de la paroisse de Saint-Pierre Dambareis dite Montferrant, archevêché de Bordeaux, et Jeanne Aisnette (Armet), d'une part, et de Marie-Jacquette Maranda (Marandeau), âgée de 19 ans, fille de Etienne Marandeau (Maranda), huissier royal en la Prévôté de Québec, demeurant en cette ville, rue Sainte-Anne et de Marie LeSaint, d'autre part

  Genaple de Bellefonds, François, [vers 1643]-1709. 17 février 1705

  6 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Collation d'un acte de François Genaple, notaire en la ville et Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Vente par Jean Larchevêque, sieur de Grandpré, bourgeois de Québec et Catherine Delaunay (de Launay), sa femme à Dominique Bergeron, marchand bourgeois, d'une maison en la Basse-Ville de Québec, rue Sous-le-fort

  Genaple de Bellefonds, François, [vers 1643]-1709. 14 avril 1704

  7 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Collation d'un acte de François Genaple, notaire en la ville et Prévôté de Québec

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• Décharge (quittance) par de Charles Bouvier, taillandier et habitant de Québec, au nom de son frère Antoine Bouvier, mineur âgé de 22 ans, à Jean Routier (Routhier), son frère utérin et tuteur, de la somme de 100 livres, faisant partie de celle de 193 livres qui revient et appartient audit mineur pour sa part et sixième portion des immeubles et meubles de la succession de défunte Catherine Méliot, sa mère, vivante femme en dernières noces de défunt Pierre Bouvier, et auparavant veuve de Jean Routhier

  Genaple de Bellefonds, François, [vers 1643]-1709. 10 octobre 1703

  6 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Collation d'un acte de François Genaple, notaire en la ville et Prévôté de Québec

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• Reconnaissance par Jean Le Normand (Lenormand), habitant de la Canardière, d'une somme de 200 livres, en avancement d'hoirie, à Pierre Lambert, habitant de la seigneurie de Villieu dite Legardeur, époux de leur fille Marie Le Normand

  Genaple de Bellefonds, François, [vers 1643]-1709. 12 septembre 1703

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Collation d'un acte de François Genaple, notaire en la ville et Prévôté de Québec

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• Contrat de mariage de Charles Arnaud, menuisier de Québec, âgé de 26 ans, fils de René Arnaud, maître charpentier, demeurant à Montréal et de défunte Marie Vigner, d'une part, et de Mary Willis, âgée de 19 ans, catholique et fille de Etienne Willis et de Marie Pitman, demeurant en la Nouvelle-Angleterre

  Genaple de Bellefonds, François, [vers 1643]-1709. 29 septembre 1702

  6 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Collation d'un acte de François Genaple, notaire royal en la Prévôté de Québec

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• Transport par Catherine Trut (Tru - Trud), femme de Sébastien Migneron, habitant de la côte et seigneurie de Maure (Desmaures) à Jean Guillot et Claire Françoise Trut, sa femme, habitant de Québec, de tous ses droits dans les successions de Mathurin Trut et Marguerite Gareman (Gormand), ses père et mère

  Genaple de Bellefonds, François, [vers 1643]-1709. 30 avril 1700

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Collation d'un acte de François Genaple, notaire royal de la ville et Prévôté de Québec

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• Vente de droits successifs appartenant à Marie Bibaud, fille majeure, par François Bibaud, son père, habitant de la Rivière Saint-François du Lac Saint-Pierre, à Paul Chalifour, oncle maternel et l'un des cohéritiers de ladite Bibaud

  Genaple de Bellefonds, François, [vers 1643]-1709. 23 mars 1700

  6 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Collation d'un acte de François Genaple, notaire royal en la Prévôté de Québec

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• Vente par Louis Mercier, maître serrurier de Québec, sur la rue de Buade, et Jeanne Jacquereau, sa femme à Pierre Riopel, maître tonnelier de Québec, et Marie Julien, sa femme d'une vieille maison en colombage sur la rue de la Montagne, à Québec; suivie d'une signification à Jean Loiseau, ferblantier de Québec, sur la requête du sieur d'Auteuil

  Genaple de Bellefonds, François, [vers 1643]-1709. 10 mars 1700

  6 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Collation d'un acte de François Genaple, notaire royal en la Prévôté de Québec

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• Donation de Pierre Mortrel, habitant de Charlesbourg et sa femme Adrienne Delastre, aux Religieuses de l'Hôpital général de Québec

  Genaple de Bellefonds, François, [vers 1643]-1709. 5 juillet 1700

  Collection Pièces judiciaires et notariales

  Collation d'un acte de François Genaple, notaire royal en la Prévôté de Québec

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• Contrat de mariage de Thomas Sabourin, soldat, joueur de hautbois, de la compagnie de Vaudreuil, colonel des troupes du Roi en ce pays, âgé de 40 ans, fils de feu René Sabourin, vivant tisserand au bourg de Fomperron en Poitou, évêché de Poitiers et de Renée Gelet, d'une part, et de Madeleine Tessier, âgée de 22 ans, fille de Marc Tessier, habitant de la Petite Auvergne, paroisse de Charlesbourg, évêché de Québec, et de défunte Jacquette Ledoux (Ladouce), d'autre part

  Genaple de Bellefonds, François, [vers 1643]-1709. 11 février 1699

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Collation d'un acte de François Genaple, notaire royal en la Prévôté de Québec

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• Contrat de mariage de Jacques Clocher, soldat de la compagnie de Vaudreuil, colonel des troupes du Roi en ce pays, âgé de 28 ans, fils de Charles Clocher, vivant charpentier de la ville de Poitiers, et de Geneviève Regnault (Renaud), d'une part, et de Louise Guérin, fille de Clément Guérin, habitant de la côte de la Petite Auvergne, paroisse de Charlesbourg, seigneurie de Notre-Dame des Anges, et de Perinne Coirier, d'autre part

  Genaple de Bellefonds, François, [vers 1643]-1709. 22 janvier 1699

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Collation d'un acte de François Genaple, notaire royal en la Prévôté de Québec

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• Contrat de mariage de Charles Delage, fils de défunt Nicolas Delage et de Marie Petit, à présent femme en secondes noces de Mathurin Thibodeau, habitant de la paroisse de Saint-Paul, en île et comté Saint-Laurent, d'une part, et de Marie-Anne Manseau, fille de Jacques Manseau et de Marguerite de LaTouche, de ladite paroisse, d'autre part

  Genaple de Bellefonds, François, [vers 1643]-1709. 11 novembre 1697

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Collation d'un acte de François Genaple, notaire royal en la Prévôté de Québec

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• Cession et abandon d'une habitation située au trait-carré de la Petite Auvergne par Pierre Jean, habitant demeurant à la Canardière, à Hilaire Bernard de La Rivière (LaRivière), architecte de Québec

  Genaple de Bellefonds, François, [vers 1643]-1709. 22 octobre 1696

  5 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Collation d'un acte de François Genaple, notaire royal en la Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Concession par Louis Rouer de Villeray, premier conseiller au Conseil souverain de Québec, au nom et comme ayant charge de monsieur Talon, héritier et légataire universel de feu messire Jean Talon, anciennement intendant de la Nouvelle-France, son oncle, d'une terre à titre de cens et de rentes, située au bourg de la Reine dépendant du comté d'Orsainville, à Louis Paquet (Pasquier), fils de Maurice Paquet (Pasquier), habitant de la Canardière

  Genaple de Bellefonds, François, [vers 1643]-1709. 22 mars 1696

  6 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Collation d'un acte de François Genaple, notaire royal en la Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Contrat de mariage de Louis Métivier, laboureur, au service de l'Hôtel-Dieu de Québec, fils de défunt Louis Métivier, laboureur demeurant au bourg d'Asay (Azé), évêché de Poitiers (Poitou) et de Louise Perrochon, d'une part, et de Marie-Anne Prinseau, âgée de 18 ans, fille de feu Louis Prinseau, vivant tailleur d'habits à Québec et de Marie Charpentier, remariée en secondes noces avec Etienne Domingo dit Carabi (Caraby), d'autre part

  Genaple de Bellefonds, François, [vers 1643]-1709. 25 août 1695

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de François Genaple, notaire royal en la Prévôté de Québec

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