Pagination
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 21 septembre 1740
Ce dossier de matière privée est composé des pièces suivantes : le mémoire de ce que Pierre Guy a payé pour terminer les affai [...]
Voir le détail
Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 23 novembre 1779
Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 13 mars 1694
Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-AngesLe titre complet de la pièce se lit co [...]
Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 5 novembre 1791
Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 13 février 1786
Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 21 février 1783
Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 16 avril 1789
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 21 juillet 1734
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 25 janvier 1715
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 16 juin 1757
Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 25 juin 1790
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 25 juin 1745
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 13 mars 1744
Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 14 janvier 1783
Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 12 août 1782
Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 18 février 1777
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 26 juillet 1751
Ce dossier d'administration judiciaire est composé du rapport des experts Claude Caron et Louis Bariteau dit Lamarche, fait à [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 25 février 1723
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 25 mars 1750
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 16 juin 1758