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• Garde royale, régiment suisse de Besenval, 8: d'Infanterie, à Salomon Fehr

  4 janvier 1828

  Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Monsieur Salomon Fehr, domicilié au Passage des Petits Écuyers N° 2 à Paris. Dépôt d'un pli cacheté d'un sceau et qui doit con [...]

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• Remise de la garde du sceau royal par le sieur de Peiras au sieur de Vitré (Vitray)

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 7 février 1678

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Le temps du sieur Depeiras étant expiré pour l'expédition des causes des [...]

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• Remise de la garde du sceau royal par le sieur de Peiras, conseiller au sieur de Vitré (Vitray)

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 7 février 1678

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Le temps du sieur Depeiras étant expiré pour l'expédition des causes des [...]

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• Général Charles de Gaulle - Gardes d'honneurs du Royal 22e Régiment

  Jules Rochon. 1967

  Fonds Jules Rochon

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• Général Charles de Gaulle - Gardes d'honneurs du Royal 22e Régiment

  Jules Rochon. 1967

  Fonds Jules Rochon

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• Général Charles de Gaulle - Gardes d'honneurs du Royal 22e Régiment

  Jules Rochon. 1967

  Fonds Jules Rochon

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• Général Charles de Gaulle - Gardes d'honneurs du Royal 22e Régiment

  Jules Rochon. 1967

  Fonds Jules Rochon

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• Général Charles de Gaulle - Gardes d'honneurs du Royal 22e Régiment - Fanfare

  Jules Rochon. 1967

  Fonds Jules Rochon

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• Général Charles de Gaulle - Gardes d'honneurs du Royal 22e Régiment - Fanfare

  Jules Rochon. 1967

  Fonds Jules Rochon

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• Général Charles de Gaulle - Gardes d'honneurs du Royal 22e Régiment - Fanfare

  Jules Rochon. 1967

  Fonds Jules Rochon

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• Constitution de rente (rente constituée) par Jean Gauvin et sa femme Anne Magnan, sur leur terre située à la route Saint-Paul dans la seigneurie Saint-Gabriel, en faveur des Révérends Pères Jésuites, par-devant Romain Becquet, notaire royal garde-notes

  4 novembre 1679

  8 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Acte de concession d'une terre située à la route Saint-Antoine dans la seigneurie Saint-Gabriel, par les Révérends Pères Jésuites à Emmanuel Lopez dit Madère, habitant à L'Auvergne, par-devant Romain Becquet, notaire royal garde-notes

  26 mars 1679

  5 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Acte de concession d'une terre située à la côte Saint-Antoine dans la seigneurie Saint-Gabriel par les Révérends Pères Jésuites à Jacques Barbeau (Barbault), par-devant Romain Becquet, notaire royal garde-notes

  22 février 1679

  8 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Contrat de mariage passé par-devant Romain Becquet, notaire royal garde-notes en la Nouvelle-France, entre Charles Pallentin dit Lapointe (Palentin), bourgeois de Québec; et Marie Bonin...

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 24 octobre 1677 [Document insinué le 4 mars 1704]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  La pièce se compose d'un contrat de mariage passé par-devant Romain Becquet, notaire royal garde-notes en la Nouvelle-France, [...]

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• Commissions de notaire royal garde-note et de huissier à François Genaple de Bellefond, ledit poste étant auparavant exercé par maître Romain Becquet, comprend la requête audit Genaple pour qu'il donne ses lettres de provisions (20 octobre 1673), ladite commission de huissier (11 octobre 1673), ladite commission de notaire royal garde-note (18 octobre 1673)

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 20 octobre 1673 [Document insinué le 20 octobre 1673]

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Requête entre Charles-Polycarpe Bourgine, conseiller du Roi, juge garde de la monnaie royale de La Rochelle, stipulant et comparant par Charles Alavoinne (Alavoine), chirurgien-major de la garnison, demandeur, contre Michel Lonval (Longval)...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 22 décembre 1744

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête entre Charles-Polycarpe Bourgine, conseiller du Roi, juge garde de la [...]

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• Transport de la somme de sept cent cinquante livres due à Dominique Millot dit le Lorrain, demeurant à Sillery, par Guillaume LeTardif (Tardif), aux Révérends Pèrs Jésuites représentés par le frère Joseph Boursier, par-devant Romain Becquet, notaire royal garde-notes

  24 juin 1680

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Les noms d'Étienne Marandeau (Maranda) et du sieur Philippe Gillet, demeurants à Québec, figurent sur le document

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• Constitution de rente (rente constituée) par Hubert Simon dit Lapointe et Marie Vié sa femme, sur leur terre située à la côte Saint-Michel (dans la seigneurie de Sillery), en faveur des Révérends Pères Jésuites, par-devant Romain Becquet, notaire royal garde-notes

  6 mars 1678

  8 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Acte de vente d'une terre située à la route Saint-Paul dans la seigneurie Saint-Gabriel, par Jean Gély (Jolly) dit Laverdure, habitant, et sa femme Ursule Turbar, à Jean Gauvin demeurant à la route Saint-Paul, par-devant Romain Becquet, notaire royal garde-notes

  4 novembre 1679

  7 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Acte de vente d'une terre située à la route Saint-Antoine dans la seigneurie Saint-Gabriel, par Jacques Habert et sa femme Marie LeCompte, demeurant dans la seigneurie Saint-Gabriel, à Gabriel Dumas (Dumastre), maître maçon tailleur de pierre, par-devant Romain Becquet, notaire royal garde-notes

  9 juillet 1679

  7 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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