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Raoul Hunter. 6 juillet 1977
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Annexes aux commentaires des cinq Requérants sure projet Gazoduc Les Cèdres, 19 août 2005 Annexe 1 Questions et réponses Questions adressées à TransCanada Energy (TCE) Les questions refusées par’Office et quelques réponses tirées de sources publiques. À moins d’indication contraire,es réponses
1 Commentaires des cinq Requérants1 sure projet Gazoduc Les Cèdres Table des matières page Introduction 1 Commentaires sura demande de TransCanada 2 Commentaires suraettre du 29 juillet 2005 de’Office 2 Effets cumulatifs 4 Utilisation rationnelle du gaz
Martel, Nathalie
RRRaaappppppooorrrttt ddd’’’aaannnaaalllyyyssseee eeennnvvviiirrrooonnnnnneeemmmeeennntttaaallleee Projet de raccordement au réseau de Gazoduc TQM dans’est de’île de Montréal para Société en commandite Gaz Métropolitain Dossier 3211-10-09 Le 20 juillet 2005 i Ministère du Développement durable
Rapport d’analyse environnementale Projet de gazoduc Les Cèdres par TransCanada Pipelines Limited sure territoire dea Municipalité régionale de comté de Vaudreuil-Soulanges et dea Communauté métropolitaine de Montréal Dossier 3211-10-11 Le 27 septembre 2005 i Ministère du Développement durable
RRRaaappppppooorrrttt ddd’’’aaannnaaalllyyyssseee eeennnvvviiirrrooonnnnnneeemmmeeennntttaaallleee Projet d’installation du gazoduc Bécancour para Société en commandite Gaz Métropolitain Dossier 3211-10-08 Le 5 novembre 2004 i Ministère de’Environnement Direction des évaluations environnementales ÉQUIPE
Bureau d’audiences publiques sur’environnement Rapport 240 Projet du gazoduc Doublement Saint-Sébastien Rapport d’enquête et d’audience publique Février 2007 La notion d’environnement Les commissions du Bureau d’audiences publiques sur’environnement examinent dans une perspective de développement durable
RAPPORT D'ENQUETE sures projets de gazoduc Québec-Atlantique VOLUME A - Le rapport Novembre 1979 Bureau d'audiences publiques sur'environnement, 2360, Chemin Sainte-Foy 5199 est, Sherbrooke, porte 2881 Sainte-Foy, Qué.Montréal, Qué.GlV 4H2 HlT 3X1 iii) Leer novembre 1979 Monsieur Marcel Léger Ministre délégué
Séance dea soirée du 13 avril 2004 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT ÉTAIENT PRÉSENTS: Mme SYLVIE GIRARD, présidente M.FRANÇOIS LAFOND.commissaire AUDIENCE PUBLIQUE SUR LE PROJET D'INSTALLATION DU GAZODUC BÉCANCOUR PAR LA SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO
Séance de'après-midi du 16 mars 2004 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT ÉTAIENT PRÉSENTS: Mme SYLVIE GIRARD, présidente M.FRANÇOIS LAFOND.commissaire AUDIENCE PUBLIQUE SUR LE PROJET D'INSTALLATION DU GAZODUC BÉCANCOUR PAR LA SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO
Bureau d’audiences publiques sur’environnement Rapport 192 Projet d’installation du gazoduc Bécancour Rapport d’enquête et d’audience publique Juillet 2004 La notion d’environnement Les commissions du Bureau d’audiences publiques sur’environnement examinent dans une perspective de développement durablees projets
192 DT3 Projet d’installation du gazoduc Bécancour Bécancour 6211-18-007 Séance dea soirée du 16 mars 2004 TABLE DES MATIÈRES SÉANCE DU 16 MARS 2004 SÉANCE DE LA SOIRÉE MOT DE LA PRÉSIDENTE .1 PRÉSENTATION DU PROMOTEUR .1 M.JONATHAN DUGUAY QUESTIONS PAR LA COMMISSION .12 PÉRIODE DE QUESTIONS M.JEAN-FRANÇOIS MATHIEU
Séance dea soirée du 15 mars 2004 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT ÉTAIENT PRÉSENTS: Mme SYLVIE GIRARD, présidente M.FRANÇOIS LAFOND.commissaire AUDIENCE PUBLIQUE SUR LE PROJET D'INSTALLATION DU GAZODUC BÉCANCOUR PAR LA SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO
DIRECTION DES ÉVALUATIONS ENVIRONNEMENTALES Directive poura réalisation d’une étude d’impact sur’environnement d’un projet de construction de gazoduc Juillet 1997 Mise à jour été 2002 AVANT-PROPOS Ce document constituea directive du ministre de’Environnement prévue à'article 31.2 dea Loi sura qualité
1979
Chouinard, Marie-Philippe
Consultation sures enjeux que’étude d’impact devrait aborder poure projet Gazoduc Présenté au Ministère de’Environnement et dea Lutte contrees changements climatiques Janvier 2019 Rédaction Marie-Philippe Chouinard, RNCREQ Collaboration Martin Vaillancourt, Conseil régional de’environnement de Chaudière
Bureau d’audiences publiques sur’environnement Projet de prolongement d’un gazoduc entre Saint-Sébastien et Pike River 341 Pro jet de pr olo ng em en t d ’un ga zod uc en tre Sa int -Sé ba sti en et Pi ke Ri ve r Rapport 341 Rapport d’enquête et d’audience publique Bureau d’audiences publiques sur’environnement
Bureau d’audiences publiques sur’environnement Projet de prolongement d’un gazoduc entre Saint-Sébastien et Pike River Rapport 340 Rapport d’enquête Bureau d’audiences publiques sur’environnement Rapport 340 Projet de prolongement d’un gazoduc entre Saint-Sébastien et Pike River Rapport d’enquête Août 2017
RAPPORT D’ENQUÊTE ET D’AUDIENCE PUBLIQUE Projet de gazoduc entre Lachenaie ete réseau PNGTS BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L>ENVIRONNEMENT Édition et diffusion: Bureau d’audiences publiques sur’environnement 625, rue Saint-Amable, 2c étage Québec (Québec) GlR 2G5 Tél&phone : (418) 643-7447 Sans frais: 1 800 463
