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• Autorisation de Charlotte Poncy et son enfant mineur à renoncer à la succession de feu Joseph Gauthier

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 29 novembre 1788

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Curatelle de la succession vacante de feu Joseph Gauthier, [époux de Charlotte Poncy]

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 20 mars 1789

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Curatelle de la succession vacante de feu Joseph Gauthier, époux de Charlotte Poncy

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 1 décembre 1788

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Dossier relatif à la succession de Catherine Gauthier, veuve de Denis Duquet, de Québec, propriétaire de la seigneurie de la Bazinière

  Lepailleur de Laferté, Michel, notaire, époque 1700-1714. 28 juin 1687 - 8 février 1702

  33 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Il comprend un acte de concession d'une terre ratifiée par le [...]

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• Succession de feu Michel Cadet et de Geneviève Gauthier

  5 mars 1729

  8 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Inventaire des biens de la succession de François Raynaud dit Planchard et Marie Gauthier

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 28 avril 1731 - 30 avril 1731

  5 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : le dépôt au greffe d'un rapport rédigé par le notair [...]

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de Joseph Gauthier et de défunte Marie-Josephe Lavoye [Lavoie]

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 24 novembre 1752

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté d'Anne Gauthier et de défunt Pierre-René Vaillant

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 3 novembre 1752

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de Jacques Gauthier et de défunte Marie-Rose Colin

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 20 juin 1752

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de Josephe Gauthier [Sanguingorra] et de défunt Ignace Choret

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 1 avril 1751

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de Marguerite Gauthier [dit Landreville] et de défunt André Langlois [dit Lachapelle]

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 26 mars 1751

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de Jacques Gauthier et de défunte Marie-Thérèse Pont [Lamontagne]

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 27 mars 1760

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de Joseph Gauthier dit Landreville et de défunte Agathe Laperche [St-Jean]

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 14 mars 1760

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de Paul Gauthier et de défunte Marie-Josephe Pepin

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 18 mars 1758

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de Marie Gauthier et de défunt François Brunet

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 4 février 1757

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de Joseph Gauthier de Lavérendrye et de défunte Marie-Amable de Montigny

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 18 janvier 1757

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de Pierre Gauthier et de défunte Thérèse Payet

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 28 mai 1756

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté d'Augustin Gauthier et de défunte Marguerite Daveluy

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 20 janvier 1756

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de Louis Gauthier Landreville et feu Marie Françoise Loisel

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 5 mai 1769

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Plan d'une propriété appartenant à la succession H. Lenoir Rolland, et Marie Anne Gauthier son épouse quartier Ste-Anne

  H. M. Perrault. 21 septembre 1875

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce plan présente les lots n° 1871 à 1873 du cadastre du quartier Sainte-Anne de la cité de Montréal. La propriété est située à [...]

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