Pagination
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 17 août 1751
Voir le détail
Mercure-Vézina, Monique. [Vers 1865]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. [Avant le 17 août 1751]
Dossier en matières civiles reçu par le Conseil supérieur de Québec
12 octobre 1857 - 2 décembre 1857
L'index comprend 24 pages non nunérotées et les comptes sont paginés de 1 à 22
L'index comprend 24 pages non munérotées et les comptes sont paginés de 1 à 11
19 octobre 1797
Le compte couvre la période du 5 décembre 1796 au 4 mai 1797
23 décembre 1838
Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Napierville
28 janvier 1763
La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: Jean Trudel (Trudelle); Joseph Bédard
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 5 octobre 1739
18 septembre 1813
30 octobre 1798
4 décembre 1796
7 juin 1864
1er juillet 1780
30 janvier 1764
La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: Jean Laberge; le sieur Cotton (Coton)
2 janvier 1764
La pièce se compose du procès-verbal de ligne séparant deux concessions et servant de ceinture à la côte Saint-Bernard et de f [...]
10 juin 1755
La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: les Révérends Pères Jésuites
11 janvier 1755
La pièce se compose du procès-verbal de ligne séparant deux terres depuis la route qui sépare le village Saint-Claude du villa [...]
12 novembre 1834 - 25 septembre 1835
Les mineurs se nomment Thérèse Bédard, Marguerite Bédard, Madeleine Bédard, Antoine Bédard, Philippe Bédard, Joseph Bédard et [...]