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Liste des résultats de recherche

• Ambroise Brunelle

  1827-1859

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Saint-Hyacinthe. Greffes de notaires

  Archives textuelles

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• Examen d'Ambroise Brunelle, de Saint-Césaire

  9 février 1838

  2 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Le déposant déclare qu'il est allé chez M. Chaffers avec ceux qui voulaient forcer ce dernier à remettre ses commissions. Ce d [...]

  Archives textuelles

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• Déposition de Jean-Baptiste Plamondon, de Saint-Césaire, et de Joseph Brodeur, de Saint-Césaire contre Ambroise Brunelle, notaire, Flavien Boutillier et François Papineau

  12 novembre 1837

  4 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Événements de 1838. Association des frères chasseurs et serment s [...]

  Archives textuelles

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• Déposition de W. U. Chaffers, juge de paix, Saint-Césaire, contre Ambroise Brunelle, notaire, Flavien Boutiller et François Papineau

  15 novembre 1837

  5 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Événements de 1838. Association des frères chasseurs et serment s [...]

  Archives textuelles

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• Déposition de Pierre Morin, cordonnier, de Saint-Césaire, et de Jean Lacoste, cordonnier, de Saint-Césaire, contre Ambroise Brunelle, notaire, Flavien Boutillier et François Papineau

  15 décembre 1837

  2 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Événements de 1838. Association des frères chasseurs et serment s [...]

  Archives textuelles

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