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• Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes d'une terre située au sud-ouest de la rivière des Étroits-Chemins (Etchemin), au lieu nommé la pointe Fleury, dans la seigneurie de Lauzon. La présente pièce concerne directement: Michel Blais (arpenteur Ignace Plamondon père)

  14 décembre 1750

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Acte de foi et hommage de Michel Blais pour huit arpents et cinq perches de terre de front sur quatre lieues de profondeur faisant partie de la seigneurie de la Rivière-du-Sud

  27 janvier 1753

  6 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de lignes et bornes de cinq terres situées dans la [paroisse de Saint-Vallier], [seigneurie de Saint-Vallier]. La présente pièce concerne directement: Pierre Lepage; Nicolas Harp (Harpe, Herp), absent; Michel Blais; Jean Berton (Breton); Joseph Tenguay (Tanguay) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  21 juin 1773

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Convention entre Vincent Houdard, de la Nouvelle-Beauce, et Michel Blais, habitant de la Côte du Sud

  9 juillet 1758

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Jean-Baptiste Ménage, curé de Saint-Joseph, sur le Cap Lauzon, seigneurie de Deschambault

  Archives textuelles

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• Concession par Madame la veuve Taschereau de trois arpents de terre dans la seigneurie de Liniere, à Michel Blais, habitant de la Côte du Sud

  18 juin 1758

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Jean-Baptiste Ménage, curé de Saint-Joseph, sur le Cap Lauzon, seigneurie de Deschambault

  Archives textuelles

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• Plan de plusieurs lots situés dans le 1er rang de la seigneurie de la Rivière-du-Sud

  Jeremiah McCarthy. 7 juillet 1784

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Sur ce plan de lots situés dans le 1er rang dans ls seigneurie de la Rivière-du-Sud figurent une partie de l'arrière-fief Sain [...]

  Plans

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• Procès entre Geneviève Alliez (Allier, Alliés), veuve de feu Jean-Baptiste Couillard, dame primitive (seigneur primitif, seigneur bannier) de la seigneurie de la Rivière-du-Sud, tant pour elle que pour ses cohéritiers, d'une part, et Michel Blais père, Michel Blais fils, Simon Fournier, seigneurs en partie de ladite seigneurie, Joseph Blais, François Laprise fils, [Laurent] Beaupré Cloutier, Antoine Gervais, Louis Létourneau père, Pierre-Baptiste Morin, Pierre Gagné dit Belleavance (Bellavance, Belavance) et Pierre Fournier, habitants et censitaires de la seigneurie de la Rivière-du-Sud, d'autre part, à propos du paiement des droits de mouture depuis le temps que les défendeurs ne vont plus porter leur blé au moulin seigneurial et du droit de banalité de la demanderesse sur les parties de ladite seigneurie qui appartiennent aux coseigneurs en question

  24 avril 1770 - 6 décembre 1777

  180 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Geneviève Alliez, réclam [...]

  Archives textuelles

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