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  • Mémoire d'une époque: Entrevue de Donat Martineau

    Interviewer: Guy Perreault. 1985

    3 éléments. Fonds Institut québécois de la recherche sur la culture

    Récit de vie de Donat Martineau, né à Maniwaki (Outaouais) en 1908. Occupation: religieux, professeur, président de la Société [...]

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  • La protection du patrimoine au Québec à propos de la Loi sur les biens culturels / [réalisé par la Direction du patrimoine, Culture et communications Québec]

    Québec] : Direction générale du secrétariat et des communications, 2005

    À PROPOS DE LA LOI SUR LES BIENS CULTURELS LA PROTECTION DU PATRIMOINE AU QUÉBEC À PROPOS DE LA LOI SUR LES BIENS CULTURELS LA PROTECTION DU PATRIMOINE AU QUÉBEC Crédits photographiques : Couverture dea brochure, de gauche à droite 1.Moulin à vent Fleming Bien archéologique classé Montréal MCC, Jean-François

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  • Un regard neuf sur le patrimoine culturel : révision de la Loi sur les biens culturels : document de réflexion

    Québec] : Culture, communications et condition féminine Québec, 2007

    devons, en somme, donner à voir un Québec qui assume sans défaillira responsabilité dea protection et dea transmission des biens culturels qui témoignent de son histoire, de ses valeurs, de son identité.L’accomplissement d’une telle vision passe nécessairement par’adhésion collective à un projet rassembleur

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  • Un regard neuf sur le patrimoine culturel : cahier de consultation

    Québec : Culture, communications et condition féminine Québec], 2007

    devons, en somme, donner à voir un Québec qui assume sans défaillira responsabilité dea protection et dea transmission des biens culturels qui témoignent de son histoire, de ses valeurs, de son identité.L’accomplissement d’une telle vision passe néces- sairement par’adhésion collective à un projet rassembleur

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  • Révision de la Loi sur les biens culturels : un regard neuf sur le patrimoine culturel : mémoire de la MRC de l'Île d'Orléans

    Chouinard, Roger

    Sainte-Famille : MRC de l'Île d'Orléans, 2008

    «d’ Arrondissement historique»,es six municipalités de’Île tra- vaillent en étroite collaboration avece Ministère pour assurera protection eta mise en valeur deeurs paysages patrimoniaux et culturels.Aujourd’hui,a révision dea Loi sures biens culturels de- vrait permettre d’assurere déve-oppement harmonieux

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  • Commerce et culture : protéger la culture dans les accords commerciaux / Alexandre L. Maltais

    Maltais, Alexandre L. 1988- auteur

    Montréal, Québec : Institut de recherche en économie contemporaine, 2012

    illicites des biens culturels . . . . 10 2.2.3 Convention sura protection eta promotion dea diversité des expressions cul- turelles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11 Section 2.3 Les instruments non ratifiés pare Canada

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  • Rapport annuel de gestion... Commission des biens culturels du Québec

    2008-2009

    Québec : la Commission], 2002-2012

    chronologiques 28 Nota bene : La Commission des biens culturels du Québec se conforme aux prescriptions dea Loi sur’accès aux documents des organismes publics et sura protection des renseignements personnels ainsi qu’à celles dea Loi assurant’exercice des droits des personnes handicapées en vue deeur intégration

    Rapports annuels Publications en série

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  • Les modes de financement de la conservation du patrimoine bâti

    Québec] : Commission des biens culturels du Québec, 2003

    œuvrant àa protection du patrimoine (Allemagne) Les modes de financement dea conservation du patrimoine bâti Une publication dea Commission des biens culturels du Québec – Mars 2003 7 1.3.Le mécénat Le mécénat 4 met en place un ensemble de moyens pouvant prendre des formes variées, dont notammente soutien financier

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  • La Loi sur les biens culturels : guide pratique destiné aux municipalités [réalisée par la Direction du patrimoine, Culture et communications Québec]

    Québec] : Direction générale du secrétariat et des communications, cop. 2006

    visanta conservation eta mise en valeur du patrimoine québécois.Elles représentente palier de gouvernemente plus proche du citoyen ete plus sensible aux préoccupations du milieu.Depuis’adoption d’un nouveau chapitre dea Loi sures biens culturels intitulé Protection des biens culturels pares municipalités

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  • Cadre de gestion du patrimoine architectural des sites patrimoniaux cités

    Longueuil : Ville de Longueuil, 2015

    du patrimoine en incluantes domaines du matériel et de’immatériel.Elle délègue de nouveaux pouvoirs d’intervention en matière de patrimoine aux municipalités.Le présent cadre de gestion du patrimoine architectural découle des travaux amorcés en 2012 pare comité consultatif poura protection de biens culturels (CCPBC

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  • Rapport annuel de gestion... Commission des biens culturels du Québec

    2007-2008

    Québec : la Commission], 2002-2012

    et utilisation des ressources 26 Annexe 1 Résumé dea Loi sures biens culturels (L.R.Q., c.B-4) 27 Annexe 2 Repères chronologiques 28 Nota bene : La Commission des biens culturels se conforme aux prescriptions dea Loi sur’accès aux documents des organismes publics et sura protection des renseignements personnels ainsi qu’à

    Rapports annuels Publications en série

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  • Plan d'action de développement durable ... Commission des biens culturels du Québec

    2008-2013

    Québec : Commission des biens culturels du Québec, 2009

    .Le président, Mario Dufour Plan d’action de développement durable 2008-2013 Commission des biens culturels du Québec 2 La protection du patrimoine culturel : pour un développement durable dea société québécoise La Commission des biens culturels du Québec (CBCQ) est un organisme gouvernemental dontaoi constitutive esta Loi

    Publications en série

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  • Rapport annuel de gestion... Commission des biens culturels du Québec

    2006-2007

    Québec : la Commission], 2002-2012

    Crédits alloués et utilisation des ressources 24 Fonctions dea Loi sures biens culturels 24 Repères chronologiques 25 Nota bene : La Commission des biens culturels se conforme aux prescriptions dea Loi sur’accès aux documents des organismes publics et sura protection des renseignements personnels ainsi qu’àa Loi

    Rapports annuels Publications en série

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  • Projet de loi... : sanctionné le ... / Assemblée nationale

    Projet de loi 210 (Privé) : sanctionné le 12 novembre | 2020 | 42ième Législature - Première session

    Québec : Publications du Québec, 1996

    dea publicité des droits de Terrebonnee 8 août 1972 souse numéro 406 220; Que, tel qu’il appert du registre des biens culturels,a « Maison Roussil » bénéficie d’une aire de protection depuise 23 juillet 1975 : « Que cette aire de protection est définie àa Loi sures biens culturels comme une aire donte périmètre

    Publications en série

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  • Rapport d'activités ... et perspectives d'action / Conseil du patrimoine de Montréal

    2003

    Montréal (Québec) : Conseil du patrimoine de Montréal, [2004]

    architectural du Vieux-Montréal 1986 : modifications àa Loi sures biens culturels, qui délègue certains pouvoirs aux municipalités; quelques municipalités, dont Montréal, Outremont et Westmount, profiteront de ces prérogatives 1987 :a Ville créee Comité consultatif de Montréal sura protection des biens culturels 1987

    Publications en série

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  • Un cadre de référence pour la gestion des arrondissements historiques réflexion / Commission des biens culturels du Québec

    Québec] : la Commission, 2003

    de procéder à des travaux de ces natures (Direction générale du patrimoine, 1992:8).En 1972,a Loi sures bien culturels marque une nouvelle étape fondamentale dansa protection du patrimoine bâti québécois.En réponse à’élargissement du concept de patrimoine,a Loi définit de façon précisees différentes catégories

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  • Enjeux / Société des musées québécois

    No 18 | Mai 2008

    Montréal] : Société des musées québécois, [1990]-
    Montréal] : Société des musées du Québec

    et de son histoire.En raison dea cohérence deeur contenu, certaines collections muséales devraient d’ailleurs être protégées danseur ensemble et reconnues comme étant inaliénables.La SMQ demande au MCCCF que soit reconnue au sein deaoi sura protection du patrimoine culturel’importance des biens mobiliers, et plus

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  • Patrimoine bulletin de la Commission des biens culturels du Québec

    Printemps | 2002

    Québec : la Commission], 2002-2004

    Le monument historique dans son contexte :’aire de protection, une notion à préciser DANSe cadre de son mandat,a Commission des biens culturels (CBC) est fréquemment appelée à se pronon- cer quant à’impact, sur un bien classé, de travaux à intervenir dans son environnement immédiat.Or, force est de constater

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  • Rapport concernant la disparition de certains biens culturels [Commission Lapalme]

    Québec : Commission d'enquête sur la disparition de certains biens culturels, 1980

    (n 2413-79), j'ai'honneur de vous transmettree rapport concernanta disparition de certains biens culturels ainsi quees recomman- dations ayant trait aux normeségislatives et administratives sur'accessibilité eta protection du patrimoine culturel.Je vous prie d'agréer, monsieure Ministre,'expression

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  • Hors feu bulletin d'information du Ministère de la sécurité publique

    Vol. 9, no 2 | Automne | 2008

    Sainte-Foy : Direction de la sécurité incendie [du Ministère], 1999-2010

    partie des 152 bâtiments d’intérêt particulier.Da ni el Av ar ez Volume 9, No 2 Automne 2008 www.msp.gouv.qc.ca/incendie14 PROTECTION DES BÂTIMENTS PATRIMONIAUX Ville de Québec Les pompiers participent àa mission Protection des biens culturels Par Karine Lemaire Si un sinistre majeur menaçaites biens patrimoniaux

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