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Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 15 décembre 1781
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Dickey, Philippe, auteur, illustrateur
Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 25 juin 1788
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 17 janvier 1754 [Document insinué le 29 mars 1754]
2 août 1793 au 5 août 1793
1626-1887
23 février 1811
Les commissaires des biens des Jésuites nommés dans le document sont : François Baby, Thomas Dunn, Jenkin Williams, Michel-Ama [...]
7 juillet 1710
Bertrand, Huguette, 1942- auteur
* * * Sousa supervision du Professeur Antoine Naaman Révision : Louise Boissonneault et’auteure Maquette dea couverture : Blanche Dubrûle Achevé d’imprimer sures presses de Metrolitho inc. - Sherbrooke Le deuxième trimestre mil neuf cent quatre-vingt-cinq poure compte des Éditions
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 28 mai 1691
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Bertrand Arnaud appelant de sentence de la prévôté de cette ville, [...]
Québec (Province). Conseil militaire de Québec. 14 octobre 1761
Québec (Province). Conseil militaire de Québec. 10 juin 1761
Le Conseil condamne ledit Charles Gravel à payer au demandeur 50 livres, qu'il a touchées pour lui et aux dépens liquidés à 9 [...]
3 août 1850
Warin, Thierry, auteur
ou de ses partenaires. 2014 Thierry Warin, Nathalie de Marcellis-Warin. Aveces contributions de Antoine Troadec, William Sanger, Bertrand Nembot. Tous droits réservés. Reproduction partielle permise avec citation du document source, incluanta notice ISSN 1701-9990 Partenaire financier Sous
22 juillet 1773
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 25 juin 1691
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi 25e juin 1691. Le Conseil assemblé où étaient Monsieur l'intend [...]