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• Procès-verbal de chaînage du front d'une terre située dans la seigneurie de Bellechasse. La présente pièce concerne directement: Jean Gervais (arpenteur Ignace Plamondon père)

  5 octobre 1747

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de borne séparant deux terres situées près du chemin Royal, dans la [seigneurie de Bellechasse]. La présente pièce concerne directement: Louis Blais; Guillaume Guillemet (Guillemette, Guilmet) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  5 octobre 1747

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de chaînage de deux terres bornées par le grand chemin du Roi et situées sur le fleuve Saint-Laurent dans la seigneurie de Bellechasse. La présente pièce concerne directement: Marc Beaudouin (Baudouin, Beaudoin); Michel Chartiez (Chartier) (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 23 juin 1729

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de chaînage, lignes et borne de trois terres situées sur le ruisseau Bisêtre (Bicêtre, Bissêtre), dans la [seigneurie de Bellechasse]. La présente pièce concerne directement: [Louis] Dunière (Gunière); François Mersier (Mercier); Alexis Morain (Morin) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  14 août 1769

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de ligne et borne séparant deux terres situées dans la paroisse de Berthier, seigneurie de Bellechasse. La présente pièce concerne directement: la veuve de François Butor (Buteau); Augustin Mercié (Mercier) (arpenteur Jean-François Hamelin)

  Hamelin, Jean-François, arpenteur, époque 1756-1776. 1er juillet 1774

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de trois terres situées à Berthier, [seigneurie de Bellechasse]. La présente pièce concerne directement: Pierre Blais (fils); Alexis Coulombe; Pierre Blais (père) (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 31 juillet 1731

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Aveu et dénombrement de Nicolas Blaise Desbergères (Des Bergères), écuyer, sieur de Rigauville, enseigne d'une compagnie du détachement de la Marine en Nouvelle-France, pour le fief de Bellechasse

  8 août 1724

  9 éléments. Fonds Intendants

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• Procès-verbal de ligne séparant deux terres situées dans la paroisse de L'Assomption, seigneurie de Bellechasse (seigneurie de Berthier). La présente pièce concerne directement: Germain Beaudouin (Beaudoin, Baudouin), habitant de Berthier (Bellechasse), cousin de Joseph Beaudoin; Joseph Beaudouin (Beaudoin, Baudouin), habitant de Berthier (Bellechasse), cousin de Germain Beaudoin (arpenteur Ignace Plamondon père)

  8 mars 1758

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de ligne séparant deux terres sur la ligne qui sépare la seigneurie de la Rivière-du-Sud et la seigneurie de Bellechasse, lesquelles terres étant situées dans ladite seigneurie de la Rivière-du-Sud et dans ladite seigneurie de Bellechasse. La présente pièce concerne directement: Antoine Morin; Pierre-Noël Destroismainson dit Piquart (Picard dit Destroismaisons) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  15 décembre 1757

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de ligne séparant deux terres sur deux seigneuries depuis la rivière du Sud, lesquelles terres étant situées sur la rivière du Sud, dans la seigneurie de la Rivière-du-Sud et dans la seigneurie de Bellechasse. La présente pièce concerne directement: [Augustin] Morin; Simon Mersier (Mercier) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  16 décembre 1757

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Plan d'arpentage de six terres situées dans la [seigneurie de la Rivière-du-Sud] et dans la [seigneurie de Bellechasse]. La présente pièce concerne directement: le nommé Lacroix; Louis Pruno (Pruneau); le nommé Belland (Béland); le nommé Coulombe (Colombe); le nommé Dion; Jean Pruno (Pruneau) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  5 octobre 1747

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de ligne séparant deux terres situées de part et d'autre de la ligne séparant la seigneurie de Bellechasse et la seigneurie de la Rivière-du-Sud. La présente pièce concerne directement: Louis Pruno (Pruneau), père de Louis Pruneau, de Pierre Pruneau et de Joseph Pruneau; le sieur Lacroix, chirurgien à Québec (arpenteur Ignace Plamondon père)

  4 octobre 1747

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de trois terres situées au bord du fleuve Saint-Laurent, de part et d'autre de la ligne séparant la seigneurie de Bellechasse et la seigneurie de la Rivière-du-Sud. La présente pièce concerne directement: Louis Pruno (Pruneau), père de Louis Pruneau, de Pierre Pruneau et de Joseph Pruneau; Louis Coullard (le jeune) (Couillard); le sieur Lacroix, chirurgien à Québec (arpenteur Ignace Plamondon père)

  4 octobre 1747

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de ligne et bornes séparant deux terres situées sur le fleuve Saint-Laurent dans la seigneurie de Bellechasse. La présente pièce concerne directement: Jean Guillemet (Guillemette), habitant de la seigneurie de Bellechasse; la succession de feu Pierre Guignard (arpenteur Hilaire Bernard de Larivière)

  Bernard de la Rivière, Hilaire. 22 avril 1707

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Jacques Quarbonneaux (Carbonneau)

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• Contrat d'échange entre André Loup dit Polonais, navigateur, et Marie Stins (Stems), sa femme, de la seigneurie de Bellechasse du côté sud, d'une part, et Jean Boutin, navigateur, et Jeanne Audeboust (Audebout), sa femme, demeurant à Québec, d'autre part, d'une terre sise en la seigneurie de Bellechasse en retour de la moitié d'un emplacement sis rue sur le quai du Cul-de-sac en la Basse-Ville de Québec, respectivement (Notaire Louis Chambalon)

  20 mars 1710

  3 éléments. Fonds Intendants

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• Procès-verbal de chaînage et lignes de deux terres situées à la première concession, sur le fleuve Saint-Laurent, dans la paroisse de L'Assomption-de-Berthier, seigneurie de Bellechasse. La présente pièce concerne directement: Joseph Mersier (Mercier), capitaine de milice de Berthier (Bellechasse); Jacques Provensale (Provençal) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  23 juillet 1765

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de ligne séparant deux terres depuis le fleuve Saint-Laurent jusqu'à la profondeur et de ligne et borne de la profondeur d'une desdites terres, lesquelles terres étant situées à la première concession, sur le fleuve Saint-Laurent, dans la [seigneurie de Berthier] [seigneurie de Bellechasse]. La présente pièce concerne directement: Pascal Coriveau (Corriveau); Jean Talbot (arpenteur Ignace Plamondon père)

  17 mars 1758

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de ligne et borne séparant deux terres en profondeur, lesquelles terres étant situées à la première concession (pour Jean-Vallier Roy), sur le fleuve Saint-Laurent, et à la deuxième concession (pour Jean-Laurent Roy), dans la seigneurie de Bellechasse. La présente pièce concerne directement: Jean-Vallier Roy; Jean-Laurent Roy (arpenteur Ignace Plamondon père)

  14 août 1784

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Reçu sous seing privé quant à la vente d'un arpent de terre de front sur quarante de profondeur, lequel arpent de terre étant situé dans la [seigneurie de Berthier] [seigneurie de Bellechasse]. La présente pièce concerne directement: Pierre Blé (Blais); le nommé Berthier (arpenteur Hilaire Bernard de Larivière)

  Bernard de la Rivière, Hilaire. 20 novembre 1707

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de ligne séparant deux terres depuis le fleuve Saint-Laurent jusqu'à la profondeur, lesquelles terres étant situées à la première concession, sur le fleuve Saint-Laurent, à Berthier, dans la seigneurie de Berthier [seigneurie de Bellechasse]. La présente pièce concerne directement: Pascal Coriveau (Corriveau); Jacques Lavoy (Lavoye, Lavoie) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  16 mars 1758

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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