27 résultats

Liste des résultats de recherche

• Liste des censitaires ayant des arrérages dus au seigneur de Monceaux, par R. G. Belleau

  24 juillet 1838

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Les censitaires suivants sont mentionnés : Michel Hamel, Villère (Viller, Villaire, Villers), B. Daragh, Thomas Hamel, Savard, [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Deux tableaux des titres nouvels donnés par les censitaires du fief Monceaux, le premier produit par R. G. Belleau le 11 mai 1837, le second étant étant une copie du premier tableau annoté le 7 septembre 1863

  11 mai 1837 - 7 septembre 1863

  5 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• René-Gabriel Belleau

  1827-1866

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes de notaires

  René-Gabriel Belleau a pratiqué le notariat à Québec du 28 décembre 1827 au 5 mars 1866. [...]

  Archives textuelles Plans Dessins d'architecture

  Voir le détail

• Liste des censitaires du fief Monceaux, établie par R. G. Belleau, chargé de faire le cadastre, comprenant le nom des censitaires, le notaire devant lequel a été passé l'acte, la nature de la transaction foncière, la date de l'acte et la superficie de la terre

  ers 1856 - vers 1860

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Liste fournie par R. G. Belleau des censitaires du fief de Monceaux qui n'ont pas donné leur titres nouvels

  vers 1841

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Les censitaires suivants sont mentionnés : Graddon, Michel Hamel, Daragh, Villère (Villaire, Villers, Viller), les héritiers S [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Note de René-Gabriel Belleau concernant la vente d'un lot au fief de Monceaux par James Melville à James Bowen

  4 septembre 1854

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Note de René-Gabriel Belleau concernant la vente d'un lot au fief de Monceaux par James Melville à James Bowen

  4 septembre 1854

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Obligation d'Andrew William Cochran (Cochrane), avocat de Québec, de vendre une parcelle de terre de la seigneurie de Sillery à James Fleming, fermier de la paroisse de Sainte-Foy, par-devant René-Gabriel Belleau, notaire public

  21 novembre 1848

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Bail du lot 16 du rang appelé le Carouge (Cap-Rouge?) à Sante-Foy, accordé par Bridget Murphy demeurant à Sainte-Foy, veuve de Martin Nowlan, écuyer, à Michel Morissette, journalier de la même paroisse, par-devant René-Gabriel Belleau, notaire public

  27 mars 1848

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Titre nouvel partiel d'Edouard Geneste (Genest) pour une terre située à la concession Saint-Ignace dans le fief de Monceaux, accordé par Charles Panet, écuyer et avocat demeurant à Québec, seigneur du fief et seigneurie de Monceaux, par-devant René-Gabriel Belleau, notaire

  22 juin 1847

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Titre nouvel de Joseph Racette, journalier de Sainte-Foy, pour une terre située à Sainte-Foy, au Carouge (Cap-Rouge?) dans le fief de Monceaux, accordé par Charles Panet, écuyer et avocat demeurant à Québec, seigneur du fief et seigneurie de Monceaux, par-devant René-Gabriel Belleau, notaire

  23 mars 1843

  5 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Acte de donation entre vifs de quatre terres et autres biens, les trois premières terres étant situées dans la paroisse de Sainte-Foy dans la seigneurie de Sillery, et la dernière dans la troisième concession des terres de la seigneurie de Fossambault, par Michel Poitras, cultivateur de Sainte-Foy, à Paul Poitras, son fils, demeurant avec lui, par-devant René-Gabriel Belleau, notaire

  26 avril 1836

  10 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Reçu de René-Gabriel Belleau, notaire public, de la ville de Québec, à Louis Panet, agent des biens des Jésuites pour le district de Québec, pour copie de la vente par François-Xavier Dion à Jean Lasalle

  29 septembre 1859

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Reçu de René-Gabriel Belleau, de la ville de Québec, à Louis Panet, agent des biens des Jésuites pour le district de Québec, pour copie du contrat de vente de Jean-Baptiste Sebastien (?) à Pierre Beaulieu

  12 décembre 1850

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Notes de René-Gabriel Belleau, notaire, concernant des transactions foncières sur des terres et emplacements dans le fief de Monceaux, à l'attention de Charles Panet, écuyer et seigneur de Monceaux

  vers 1860

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Titre nouvel de Michael Murphy de Québec, pour une terre située à Sainte-Foy dans le fief de Monceaux, accordé par Charles Panet, écuyer et avocat demeurant à Québec, seigneur du fief et seigneurie de Monceaux, par-devant René-Gabriel Belleau, notaire, et autres pièces reliées

  20 mars 1849

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Titre nouvel de Jean-Baptiste L'Heureux fils pour une terre située à Sainte-Foy dans le fief de Monceaux, accordé par Charles Panet, écuyer et avocat demeurant à Québec, seigneur du fief et seigneurie de Monceaux, par-devant René-Gabriel Belleau, notaire, et autres pièces reliées

  21 décembre 1848

  8 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Titre nouvel de James Melville, jardinier de Sainte-Foy, pour deux terres situées à Sainte-Foy dans le fief de Monceaux, accordé par Charles Panet, écuyer et avocat demeurant à Québec, seigneur du fief et seigneurie de Monceaux, par-devant René-Gabriel Belleau, notaire

  24 juin 1841

  10 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Titre nouvel de John French, propriétaire demeurant à Sainte-Foy, pour une terre située dans la paroisse de Sainte-Foy faisant partie du fief Monceaux, accordé par Charles Panet, écuyer et avocat demeurant à Québec, seigneur du fief et seigneurie de Monceaux, par-devant René-Gabriel Belleau, notaire

  21 mars 1837

  6 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Titre nouvel de Thomas Hamel, maître menuisier de Sainte-Foy, pour une terre située au Cap-Rouge dans le fief de Monceaux, accordé par Charles Panet, écuyer et avocat demeurant à Québec, seigneur du fief et seigneurie de Monceaux, par-devant René-Gabriel Belleau, notaire

  19 avril 1836

  8 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail