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Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 9 novembre 1781
5 avril 1838
Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Etat des esprits (1837), Renvois de commissions - charivaris - at [...]
Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 21 mars 1782
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 13 avril 1682
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi treizième desdits mois et an. Le Conseil assemblé où étaient Mo [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 17 mars 1732 [Document insinué le 13 mai 1732]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 16 janvier 1746 (Document insinué le 19 avril 1746)
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Donation par Nicolas Vésinas (Vézina), veuf en premières noces de Marie-Thérè [...]
Québec (Province). Cour des plaidoyers communs du district de Montréal. 14 février 1794
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 28 juillet 1725 [Document insinué le 10 octobre 1726]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 30 juin 1682
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du 30e juin 1682. Le Conseil assemblé où étaient Monsieur l'évêque de Qu [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 8 novembre 1693 [Document insinué le 13 novembre 1693]
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Donation faite par Jean Trudel et Marguerite Thomas, sa femme, habitants deme [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 29 avril 1686 [Document insinué le 5 avril 1688]
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Donation par Louis Desmoulins, habitant de la seigneurie de Beaupré, à Joseph [...]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 31 juillet 1724
22 septembre 1797
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 18 août 1704 [Document insinué le 12 novembre 1704]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 6 juillet 1682
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Charles BELLANGER habitant de la seigneurie de Beaupré appelant de [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 4 octobre 1696 [Document insinué le 9 octobre 1696]
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Donation par Geneviève Gamache de biens meubles et d'une portion de terre dép [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 6 février 1751 [Document insinué le 20 avril 1751]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 20 février 1746 (Document insinué le 10 mai 1746)
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 17 janvier 1746 (Document insinué le 25 février 1746)