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Liste des résultats de recherche

• Joseph Beauchamp

  1868-1888

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Joliette. Greffes de notaires

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• Déposition de Jean-Baptiste Ouellet contre Jacques Dubeau, Xavier Grignon, Joseph Beauchamp, Joseph Laurin, Hilaire Cheval

  9 décembre 1837

  2 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Saint-Eustache (Décembre 1837)

  Archives textuelles

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Josèphe Beauchamp et de Joseph Desnoyers - Administration tutélaire

  Québec (Province). Cour des plaidoyers communs du district de Montréal. 19 octobre 1792

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Josèphe Beauchamp et de Joseph Desnoyers

  Québec (Province). Cour des plaidoyers communs du district de Montréal. 14 septembre 1792

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

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• Déposition de Joseph Beauchamp

  14 juillet 1837

  4 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Saint-Eustache (Décembre 1837)

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• Examen de Joseph Beauchamp

  30 janvier 1838

  3 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Saint-Eustache (Décembre 1837)

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• Joseph Alfred Beauchamp

  1904-1919

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes de notaires

  Comprend des documents de grand format accompagnant les actes suivants :N⁰ 592 (2 mars 1908 -- Marché entre Norbert Allard & f [...]

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• Tutelle des enfants mineurs des défunts François Richebourg et Josèphe Beauchamp

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 1 août 1791

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Joseph Beauchamp et de Marie Charlotte Janot Lachapelle

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 12 mars 1790

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Josèphe Beauchamp et de François Richebourg

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 16 février 1787

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Tutelle de l'enfant mineur de feu Louis Beauchamp et Marie Josèphe Charbonneau

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 12 juillet 1784

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Josèphe Beauchamp et de Noël Migneron - Administration tutélaire

  Québec (Province). Cour des plaidoyers communs du district de Montréal. 10 mai 1792

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Marie Josèphe Beauchamp et de Noël Migneron

  Québec (Province). Cour des plaidoyers communs du district de Montréal. 19 mars 1792

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Marie Beauchamp et de Joseph Brunet Belhumeur

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 28 décembre 1725

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Madeleine Langlois et de Joseph Beauchamp

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 16 février 1758

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Joseph Beauchamp et de Louise Martel

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 26 juin 1750

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

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• Déposition de Joseph Beauchamp, de Terrebonne, contre plusieurs personnes de Terrebonne

  15 novembre 1837

  6 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Événements de 1838. Association des frères chasseurs et serment s [...]

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• Affidavit de Joseph-Léon Beauchamp, marchand, de Varenne

  11 décembre 1837

  6 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Le déposant déclare qu'il a assisté à l'assemblée comme délégué de la paroisse de Varennes, que les résolutions adoptées ont é [...]

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Élisabeth Foisy et Joseph Marie Beauchamp

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 17 janvier 1783

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Tutelle de(s) enfant(s) mineur(s) de défunt Jérémie Beauchamp et de Marie Josèphe Lagacé

  18 mai 1797-31 mai 1797

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

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