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[1798?]
Cette pièce présente une portion de Montréal située dans le quadrilatère formé par les limites du Faubourg Saint-Antoine (est) [...]
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Colborne, John, sir. 16 avril 1838
Desdevens de Glandons, Maurice. 16 juillet 1798-23 juillet 1798
Ce dossier a été réalisé conjointement avec l'arpenteur Benjamin Cherrier. Il comprend deux plans (échelle 4 arpents au pouce [...]
Bas-Canada. Cour du banc de la Reine du district (Montréal). 28 août 1839
Ce dossier concerne l'acte d'accusation contre Antoine Daigneau, de la paroisse de Saint-Clément-de-Beauharnois, pour un vol p [...]
Vlach, Milada, 1936-
du Bas-Canada sures accusations contre’Honorable Louis Charles Foucher, ecuyer, un des juges puînés dea Cour du Banc du roi, poure district de Montréal.— [Québec : s.n.j, 1817.179,[1 ] p.; 4to (25 cm)."Imprimés par ordre dea Chambre": p.de t.- Imprimé à Québec d’après’éd.angl.- Ordre dea Chambre d’assemblée
Le Blanc, Luc
qui e permettent à Québec et à Montréal des décisions dea Cour du banc du Roi. Laoi de 1793 sur’organisation des tribunaux du Bas-Canada est aussi modifiée en 1830 quant au district de Trois-Rivières25. Le juge provincial du district de Trois-Rivières est élevé au statut de juge dea Cour du banc du Roi poure district
.DISTRICT DE MONTREAL.Province du Bas-Canada, N District de Montréal.COUR DU BANC DU ROI.o.316.Ex parte \u2014PIERRE H.PANET, et uxor.A\u2018 PUBLIC est pare présent donné, qu\u2019il a été déposé au bureau du protonotaire dea cour du banc du Roi, de et poure district de Montréal, un Acte exécuté pardevant Mtre
du droit dee faire.PERRAULT & BURROUGHS, P.B.R.Première publication 26e Novembre, 1840.DISTRICT DE MONTREAL.Province du Bas-Canada, District de Montréal.No.236.COUR DU BANC DU ROI.Ex parte\u2014RODERICK MACRAE.AVIS PUBLIC est pare présent donné, qu\u2019il a été déposé au bureau du protonotaire dea cour du banc du Roi
dee faire.PERRAULT & BURROUGHS, P.B.R.SRR DISTRICT DE MONTREAL.Province du Bas-Canada, x District de Montréal, COUR DU BANC DU ROI.0.271.Exparte\u2014JOHN MOLSON, junior.A VIS PUBLIC est pare présent donné, qu'il a été déposé danse bureau du protonotaire dea cour du banc du Roi, de et poure district de Montréal
de quoi elles seront pour toujours forcloses du droit dee faire.MONK & MORROGH, P.B.R.Bureau dn Protonotaire, 4 Mentréal, 10e Janvier, 1833. Province du Bas-Canada, COUR-DU BANC DU ROI.District de Montréal.\u201c, \u2018 33 Ezparte\u2014PIERRE BRIEN pir DUROCHER, et uxor.A\u2018 PUBLIG est pare pr:sent donné, qu\u2019il a été déposé dans
.MONK & MORROGH, P.B.R.Bureau du Protonotaire, Montréal, 3e Février, 1841, [Première publication 18e Février, 1841 ] Province du Bas Canada, 3 District de Montréal.COUR DU BANC DU ROI, No.271.Eæ parte \u2014DENIS SENECAL.AVS PUBLIC est pare présent donné, qu\u2019il a été déposé danse bureau du protonotaire dea cour du banc
, au moins huit jours avant ce jourà, à défaut de quoi elles seront pour toujours forcloses du droit dee faire, MONK & MORROGH, P.B.R.Bureau du Protonotaire, Montréal, 10e Janvier, 1833.Province du Bas-Canada, N District de Montréal, COUR DU BANC DU ROI.0.271.Exparte\u2014JOHN MOLSON, junior.A VIS PUBLIC est pare présent
de quoi elles seront pour toujours forcloses du droit dele faire.PERRAULT & BURROUGHS, P.B.R.Proviece du Bas-Canada, District de Québec.BUREAU DU PROTONOTAIRE DE LA Cour DU Banc Du Roi DE Sa \u2018MAJESTE', A QueBec, 12e Juin, 1883.No.102.Ex parte\u2014ALEXANDER LESLIE, dea cité de Montréal, écuyer, marchand.AVIS PUBLIC est parle présent donné
, { Première publication 23e Janvier, 1840 ] RATIFICATIONS.DISTRICT DE MONTREAL.Province du Bas-Canada, District de Montréal.No.142.J COUR DU BANC DU ROI.Ex parte\u2014 HENRY CHAPMAN, VIS PUBLIC est pare présent donné, qu'iba été déposé danse bureau du protonotaire dea cour du banc du Roi, de et poure district de Montréal
de quoi elles seront pour toujours forcloses du droit dee faire.PERRAULT & BURROUGHS, P.B.R.ES DISTRICT DE MONTREAL.Province du Bas Canada District de Montréal. COUR.DU BANC DU ROI.No.661.: : - Ez parte\u2014ANGELIQUE DESMARAIS alias ANGELIQUE DEMARET.VIS PUBLIC est pare présent donné, qu\u2019il a été déposé danse bureau du protonotaire
de quoi elles seront pour toujours forcloses du droit dee faire.PERRAULT & BURROUGHS, P.B.R.DISTRICT DE MONTREAL.Province du Bas-Canada, District de Montréal, No.595.Ez parte\u2014THOMAS JOHN CLUNIE, AVIS PUBLIC est pare présent donné, qu\u2019il a été déposé dause bureau du protonotaire dea cour du banc du Roi de et poure district
de quoi elles serout pour toujours forcloses du droit dee faire.PERRAULT & BURROLGFS, P.B.R.Province dn Bas-Canada?BuUrEae nu PROTONOTAIRE PE LA District de Québec.Cour pU BANC DU Roi GE SA Masesre\u2019.A QUEBEC, 12», jour de Juin, 1633.No.102.Ex partce\u2014ALEXANDER LESELTE, dea cité de Montréal, écuyer, marchand.A VIS PUBLIC
de procéder à jugement, tel que dans une cause par défaut.Para cour, MONK & MORROGH, P, B.R.Province du Bas Canada, District de Montréal, DANS LE BANC DU ROI, Lundie dix-neuviéme jour d'Octobre, 1840, Préseats : L\u2019'Honorable Mr.le Juge Pyke, és 4 ROLLAND.GALR.WILLIAM PLENDERLEATH CHRISTIE, des cité et district
du Bas-Canada, District de Montréal.[cour DU BANC DU ROI.No.652, Ex parte\u2014 JOHN BELL.VIS PUBLIC est pare présent donné, qu\u2019il a été déposé danse bureau du protonotaire dea cour du banc du Roi de et poure district de Montréal, un acte exécuté pardevant Mtre. .Lukin et son conlière, notaires publics
au Bureau du Protonotaire dea dite Cour huit jours au moins avant ce jour, A défaut de quoi elles seront pour toujours furcloses du droit dee faire, PERRAULT & BURROUGHS, P.B.R.Province du Bas-Canada, District de Montréal.} COUR DU BANC DU ROI.No.249.Expartt \u2014ARSENE CARDINAL.VIS PUBLIC est pare présent donné qu'il
