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• François Badeau

  1654-1657

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes de notaires

  François Badeau a pratiqué le notariat à Québec du 11 juin 1654 au 26 juin 1657

  Archives textuelles

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• Ordonnance du lieutenant général de la Prévôté de Québec, dans le procès entre le sieur de Moliers, demandeur et François Badeau (Badeault), défendeur, qui condamne le défendeur aux dépens et qui oblige le demandeur à vider ses mains entre celles du défendeur pour la somme de 25 livres, 17 sols, 4 deniers

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 26 novembre 1700

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Archives textuelles

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• Arpentage d'un terrain donné à Mlle Duplessis par Charles Lauson

  13 septembre 1657

  2 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier contient le procès-verbal d'arpentage et de mesurage avec signatures d'une place sise en la Basse-Ville de Québec p [...]

  Archives textuelles

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• Élargissement de Louis Dugal à certaines conditions, dont celle d'élire domicile chez François Badeau, rue Champlain, en attente de son procès, suite à l'arrêt du 24 septembre 1714

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 3 octobre 1714

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Et le mercredi troisième octobre mille sept cent quatorze sur les huit h [...]

  Archives textuelles

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• Eustache Sicard de Carufel

  1765-1912, surtout 1831-1885

  Fonds Cour Supérieure. District judiciaire de Trois-Rivières. Greffes de notaires

  Cette série regroupe les minutes notariales du greffe de Eustache Sicard de Carufel (5945 pièces numérotées) ainsi qu'un réper [...]

  Archives textuelles

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• Inventaire des greffes des notaires du Régime français

  Volume 19

  Roy, Pierre-Georges, 1870-1953

  Québec : R. Lefebvre, Éditeur officiel du Québec, 1942-1976

  -1693).Vol.I, pp.115-149, AUDOUART, Guillaume.— Québec (1647-1863).Vol.I, pp.334'15.BADEAU, François.-BANCHERON, Henry.BASSET, Bénigne.— BECQUET, Romain.— - Québec (1654-11657).Vol.I, pp.Ii57'-1*59.- Québec (1646-1647).Vol.I, pp.20-24.Montréal (1657-1699).Vol.I, pp.161-322.- Québec (1663-1662).Vol.II, pp.252-2170, et Vol

  Livres

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