16 résultats

Liste des résultats de recherche

• Sursis accordé dans la cause de Nicolas Rousselot LaPrairie contre Gervais Baudouin (Beaudoin) jusqu'à ce que la santé de Monsieur l'Intendant lui permette d'assister au Conseil

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 29 novembre 1700

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Nicolas ROUSSELOT LaPrairie d'une part, et Gervais BAUDOUIN (Beaud [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Sursis accordé dans la cause de Nicolas Rousselot LaPrairie contre Gervais Baudouin (Beaudoin) jusqu'à ce que la santé de Monsieur l'Intendant lui permette d'assister au Conseil

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 29 novembre 1700

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Nicolas ROUSSELOT LaPrairie d'une part, et Gervais BAUDOUIN (Beaud [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Appel de Gervais Beaudoin, maître chirurgien de Québec, contre Antoine de Lamothe, écuyer et sieur de Cadillac, mis à néant; le dit Beaudoin est condamné aux dépens des deux instances

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 15 janvier 1691

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Gervais BAUDOUIN maître chirurgien en cette ville, appelant de sen [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Appel de Gervais Beaudoin, maître chirurgien de Québec, contre Antoine de Lamothe, écuyer et sieur de Cadillac, mis à néant; le dit Beaudoin est condamné aux dépens des deux instances

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 15 janvier 1691

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Gervais BAUDOUIN maître chirurgien en cette ville, appelant de sen [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Appel de Gervais Beaudoin, chirurgien de Québec, contre Isaac Hervieux, cloutier, mis à néant; acte à l'appelant de la déclaration de l'intimé, à savoir qu'il ne se souvient pas d'avoir rien dit qui puisse faire tort à la réputation de l'appelant, lequel il reconnaît pour homme d'honneur et habile en sa profession; le dit Hervieux est condamné aux dépens taxés à 50 sols

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 19 juillet 1688

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Messieurs de Tilly Depeiras, de la Martinière, et le procureur général s [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt qui ordonne, avant de faire droit, que les pièces des parties seront communiquées au Procureur général du Roi pour que dans ses conclusions puisse être ordonné ce qu'il appartiendra dans la cause entre le sieur Gervais Baudouin, maître-chirurgien de Québec, tant en son nom que comme fondé de pouvoir de Marie-Anne Baudouin, veuve du sieur Hertel de Rouville, capitaine dans les troupes de la Marine et appelant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 14 de ce mois, contre le sieur Henri DuSautoy, négociant à Québec, au nom et comme époux de Marie-Anne Roussel, veuve de Louis Baudouin

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 4 décembre 1741

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Appel de Gervais Beaudoin, maître chirurgien de Québec, contre André Dechaune, tailleur d'habits, mis à néant; et le dit Dechaune est condamné aux dépens des deux instances

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 4 juillet 1689

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Gervais BAUDOUIN maître chirurgien en cette ville appelant de sent [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt dans la cause entre le sieur Gervais Baudouin, maître-chirurgien de Québec, tant en son nom que comme fondé du pouvoir de Marie-Anne Baudouin, veuve du sieur Hertel de Rouville, capitaine dans les troupes de la Marine, contre Henri DuSautoy, négociant à Québec, au nom et comme époux de Marie-Anne Roussel, veuve de Louis Baudouin. L'intimé, au dit nom, est débouté de la répétition de celle-ci, sauf aux héritiers de la dite veuve, femme de l'intimé, à s'en faire faire raison par les appelants après le dit douaire coutumier fini. La dite veuve, femme de l'intimé, devra aussi faire régler et liquider, ainsi qu'il appartiendra, le plus ou le moins de la récompense et mi-denier qu'elle prétend de 495 livres avec les dits appelants. La dite sentence au résidu sortissant effet

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 11 décembre 1741

  11 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Ordre au procureur général de se faire rendre compte par son substitut en la Prévôté de Québec de l'affaire de Jean Soulard, arquebusier du Roi, au nom et comme tuteur de Jean-Hugues Cochran, enfant mineur du défunt Hugues Cochran dit Floridor et de Marie-Ursule Philippeau contre Gervais Beaudoin et Toussaint Bailly, marchand et créancier de Jean-Baptiste-Louis Franquelin

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 7 mars 1695

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Jean SOULLARD arquebusier du Roi en ce pays, au nom et comme tuteu [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Appel de Jean-Baptiste-Louis Franquelin, hydrographe du Roi, à présent en France, sa femme comparant pour lui, contre Jean Soulard, mis à néant; ordre que les intérêts ne commenceront que le 7 août 1691, le dit Soulard ayant reconnu avoir reçu, en plaidant, la somme de 1100 livres en déduction du principal de la somme

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 19 octobre 1693

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Jean-Baptiste Louis FRANQUELIN hydrographe du Roi en ce pays, appe [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Ordre au procureur général de se faire rendre compte par son substitut en la Prévôté de Québec de l'affaire de Jean Soulard (Soullard), arquebusier du Roi, au nom et comme tuteur de Jean-Hugues Cochran, enfant mineur du défunt Hugues Cochran dit Floridor et de Marie-Ursule Philippeau contre Gervais Beaudoin et Toussaint Bailly, marchand et créancier de Jean-Baptiste-Louis Franquelin

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 7 mars 1695

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Jean SOULLARD arquebusier du Roi en ce pays, au nom et comme tuteu [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Appel de Jean-Baptiste-Louis Franquelin, hydrographe du Roi, à présent en France, sa femme comparant pour lui, contre Jean Soulard mis à néant; ordre que les intérêts ne commenceront qu'à partir du 7 août 1691, le dit Soulard ayant reconnu avoir reçu, en plaidant, la somme de 1100 livres en déduction du principal de la somme

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 19 octobre 1693

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Jean-Baptiste Louis FRANQUELIN hydrographe du Roi en ce pays, appe [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Renvoi de l'appel d'une sentence de la Prévôté de Québec du 3 novembre 1703 rendue entre Jean-Baptiste Neveu, marchand à Montréal et Anne Aubert, veuve du défunt Gervais Beaudoin, chirurgien de Québec, au sujet d'une somme de 85 livres

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 10 décembre 1703

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Monsieur de Ladurantaie (Ladurantaye) s'est retiré attendu l'alliance qu [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Jugement condamnant Étienne Marandeau, huissier de Québec, appelant d'une sentence rendue par défaut en la Prévôté de Québec, à payer à Germain Beaudoin, chirurgien de Québec, la somme de 15 livres, à défaut de quoi, il sera même contraint par corps

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 27 février 1696

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du vingt-septième février mille six cent quatre-vingt-seize. Le Conseil [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Jugement condamnant Étienne Marandeau, huissier de Québec, appelant d'une sentence rendue par défaut en la Prévôté de Québec, à payer à Germain Beaudoin, chirurgien de Québec, la somme de 15 livres, à défaut de quoi, il sera même contraint par corps

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 27 février 1696

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du vingt-septième février mille six cent quatre-vingt-seize. Le Conseil [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Sentence condamnant le cadavre de Henri Bégard dit Lafleur, sergent de la compagnie de Demeloise, trouvé sur le chemin de Québec conduisant à l'Hôpital général, dûment atteint et convaincu de s'être battu en duel et d'avoir été tué d'un coup d'épée par un nommé Dubé, sergent de la compagnie de Louvigny, à être attaché par l'exécuteur de la haute justice (bourreau) au derrière d'une traîne et traîné sur une «claye», la tête en bas et la face contre terre, dans les rues de Québec pour être ensuite jeté à la voirie et que sa mémoire demeurera condamnée, éteinte et supprimée à perpétuité; à l'égard du dit Dubé, ordonne que la contumace commencée sera continuée

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 13 janvier 1698

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi treizième janvier mille six cent quatre-vingt-dix-huit. Le Cons [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail