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Nouvelle-France. Conseil Souverain. 1er mars 1688
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1er juillet 1739
22 juillet 1723
10 avril 1745 - 12 avril 1745
François Legendre. 30 août 1796
Sur ce plan de relevé du fleuve Saint-Laurent dans les seigneuries de Bonsecours et de Sainte-Croix figurent une partie de ces [...]
30 juin 1739
Paul Girard et C.T. 1970
Carte des seigneuries de Gaspé, Desplaines, de Bonsecours, de Lotbinière et Deschaillons. Les comtés de Portneuf et de Lévis e [...]
15 novembre 1717
3 novembre 1672
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 2 février 1748 (Document insinué le 21 mai 1748)
20 juillet 1723
19 juin 1749
La pièce se compose du procès-verbal de chaînage du front de onze terres à partir de la ligne qui sépare le fief de Belle-Plai [...]
1935-1940
Ce dossier touche le territoire des municipalités de Notre-Dame d'Issoudun, Saint-Agapit, Saint-Antoine de Tilly, Saint-Apolli [...]
14 mars 1766 - 15 mars 1766
La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Joseph-Jean-Claude Houde (Houde)
18-?
Sur ce plan de la seigneurie de Bonsecours, comté Lotbinière figurent une partie du fleuve Saint-Laurent et le cadastre seigne [...]
9 décembre 1717
1er mars 1688
3 août 1746 - 7 août 1746
La pièce se compose du procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de trois seigneuries, à savoir la seigneurie de Bonsecours, [...]