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• Requête de françois Boivin, charpentier, demandeur, à ce que Jean Brisset lui paye la somme de 12 livres; lequel a fait défaut

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 13 décembre 1664

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

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• Sentence ordonnant à Claude Poulin de payer un minot de pois au sieur de la Vigne (Lavigne) dans huitaine et sera informé au printemps de maître François Boivin touchant les journées de l'étable

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 24 novembre 1655

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

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• Mémoire des dépens à payer par François Bissonnet, Jean-Marie Liberge et François Boivin, demeurant à Saint-Jean, côte Sainte-Geneviève, et Barthélemi Desroches, Raymond Gastonguay (Castonguay) et René Duchesneau dit Sansregret, habitants de Québec, à la requête de Paul Ferière (Ferrière), officier des troupes, et Pierre Racine dit Sainte-Marie, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 23 janvier 1730

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 4 février 1730 - 14 février 1730

  9 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier comprend la requête, le mémoire des dépens et un procès-verbal signé Chartier de Lotbinière et Daine. Les pièces so [...]

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• Compte que rend Angélique Jobin, veuve de François Boivin, tuteur de Louise-Thérèse Boivin, sa fille issue de son premier mariage avec Thérèse Guay, à Jean-Marie Liberge, époux de la dite Louise-Thérèse Boivin, pour satisfaire à la sentence de la Prévôté de Québec du 28 mars, et signification dudit compte au sieur Liberge et à sa femme, à la requête d'Angélique Jobin, afin de permettre d'éventuels débats, en leur offrant de communiquer les pièces justificatives

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 20 juin 1747

  16 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Liste de censitaires et redevances seigneuriales pour la côte Saint-Paul, l'Ormière et Belair

  28 avril 1818

  8 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Il est question de Jacques Allain, Jacques Allain fils, Charles Montreuille (Montreuil), Joseph Ouvrard dit Laperrière, Joseph [...]

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• Extrait du contrat de mariage passé pardevant Dulaurent et Sanguinet, notaires, entre Louis Bernier, fils de Jacques Bernier et d'Élisabeth Guay, ses père et mère; et Geneviève Boivin, procédant sous l'autorité de François Boivin, son frère et tuteur

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 18 janvier 1750 [Document insinué le 28 avril 1750]

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Homologation de la tutelle des enfants mineurs de feu François Boivin, habitant de Saint-Pierre-et-Saint-Paul (Baie-Saint-Paul), et de feue Marie-Charlotte Gagnon

  11 février 1803

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de feu François Boivin, de la paroisse Saint-Pierre-et-Saint-Paul-de-la-Baie-Saint-Paul, et de Charlotte Gagnon

  8 août 1796 au 16 août 1796

  8 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Requête de François Boivin, maître charpentier, demandeur, de lui être livré une barrique d'anguilles par Jacques Brisset qui lui avait promis sur le paiement de laquelle ledit Boivin dit avoir avancé 4 pots d'eau-de-vie (Alcool); Brisset n'en reconnaît que 3 pots dudit Boivin par l'ordre de monsieur Pinard, marguillier de l'église des Trois-Rivières; lequel avait promis audit Brisset de lui donner de l'eau-de-vie pour son travail au prix de Québec; ordonné de faire comparaître Pinard

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 20 décembre 1664

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

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• Arrêt qui accorde défaut à François Boivin, habitant de la côte Sainte-Geneviève (Ste-Geneviève), contre Pierre Racine dit Sainte-Marie (Ste-Marie), tant pour lui que pour le sieur Ferière, officier dans les troupes, et contre René Duchesneau dit Sansregret

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 17 juillet 1730

  Fonds Conseil souverain

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• Contrat de vente de deux arpents sur quatre d'une concession faite par les Pauvres de l'Hôtel-Dieu à Louis Manceau (Manseau) et acquise par François Boivin, taillandier, demeurant dans la côte Saint-Ange, en la paroisse de Notre-Dame de l'Ancienne-Lorette, à Jacques Boivin dit Dufresne, de la côte Champigny dite paroisse de l'Ancienne-Lorette, par-devant les notaires Louet et Boucault (collationné à la minute originale par le greffier à Québec, le 18 mai 1759)

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 22 décembre 1755 - 18 mai 1759

  4 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Tutelle aux mineurs de feu François Boivin, habitant, de la Côte Saint-Jean, et d'Angélique Jobin

  29 janvier 1748

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de feu François Boivin, habitant, de la Côte Saint-Jean, et d'Angélique Jobin

  5 mars 1747

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Procès-verbal de chaînage et lignes de terres et de chaînage d'un chemin de sortie depuis le chemin Royal jusqu'à la terre de Pierre Levasseur, lesquelles terres étant situées dans le fief Saint-François. La présente pièce concerne directement: Jean Petitcler (Petitclerc, Petitclair); Pierre Levasseur; Noël Levasseur; François Boivin; Pierre Roullard (Rouillard) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  13 juillet 1743 - 15 juillet 1743

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage et lignes de terres et de chaînage d'un chemin de sortie depuis le chemin Royal jusqu'à la terre de Pierre Levasseur, lesquelles terres étant situées dans le fief Saint-François. La présente pièce concerne directement: Jean Petitcler (Petitclerc, Petitclair); Pierre Levasseur; Noël Levaseur (Levasseur); François Boivin; Pierre Roullard (Rouillard) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  13 juillet 1743 - 15 juillet 1743

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de changement des lignes de deux terres, lesquelles étant parallèles à la ligne de la Mare-à-la-Truite, et de consentement des parties à cet effet, lesquelles terres étant situées près du chemin Royal, au nord-est de la rivière Arnaud (rivière à Renaud), à la Baie-Saint-Paul, seigneurie de la Côte-de-Beaupré.

  6 juin 1746

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de changement des lignes de deux terres, lesquelles étant parallèles à la ligne de la Mar [...]

  Archives textuelles

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• Témoignage de Louis Pinard, marguillier, dans la cause de François Boivin, maître charpentier, à l'encontre de Jacques Brisset; Pinard dit n'avoir donné aucun ordre à Brisset de prendre l'eau-de-vie (alcool) de Boivin; ordonné à Brisset de rendre dans huitaine 3 pots d'eau-de-vie ou leur valeur avec les frais de justice

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 10 janvier 1665

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

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• Requête de François Boivin, maître charpentier, demandant que le sieur Pinard, en qualité de Marguillier, et consort, soit sommé de lui délivrer la somme de 500 livres au plus tôt, suivant le marché passé entre eux du 16 août 1664...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 3 juillet 1664

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de François Boivin, maître charpentier, demandant que le sieur Pinard [...]

  Archives textuelles

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• Arrêt qui, dans la cause entre François Boivin, habitant de la côte Sainte-Geneviève, le sieur Paul Ferière, officier des troupes de la Marine, et Pierre Racine dit Sainte-Marie, ordonne que les dits Ferière et Racine rendront et restitueront 27 livres au dit Boivin

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 25 juin 1731

  4 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Appellations et sentences mises à néant, dans la cause entre Jean-Marie Liberge, François Boivin, habitants demeurant à Saint-Jean, côte Sainte-Geneviève (Ste-Geneviève), Barthélemy Desroches, Raymond Gastonguay et René Duchesneau dit Sansregret, tous habitants de Québec et tous héritiers ou ayant cause de feu Vincent Poirier, capitaine de milice de la côte Sainte-Geneviève, qui était aux droits de Pierre de Launay, et les sieurs Paul Ferière et Pierre Racine dit Sainte-Marie. Il est ordonné qu'il sera fait par Lamorille et Dubeau, arpenteurs jurés, le mesurage et arpentage des terres tant des dits René Duchesneau, Raymond Gastonguay, etc., que des sieurs Ferière et Racine, à commencer de la Grande-Allée à aller jusqu'au coteau Sainte-Geneviève

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 24 avril 1730

  5 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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