59 résultats

Liste des résultats de recherche

• Contrat de mariage entre Jean Routhier (Routier), veuf de Marguerite Trut (Tru), habitant de la côte Saint-François-Xavier du Cap-Rouge, et Louise Moisan, fille de Barbe Rateau et de défunt Pierre Moisan

  Boisseau, Nicolas, notaire, époque 1729-1744. 18 avril 1709

  11 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Collation d'un acte de Florent de La Cetière (LaCetière), notaire royal en la Prévôté de Québec, par Nicolas Boisseau, greffie [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Reddition de comptes par Jean Devin et Jeanne Neveu, sa femme (auparavant veuve de Nicolas Pot), à Martin Jeanne, tant en son nom comme ayant épousé Marie Pot sa femme, que comme curateur et tuteur de Pierre et François Pot ses beaux-frères.

  Boisseau, Nicolas, notaire, époque 1729-1744. 11 juillet 1707

  20 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Collation d'un acte du notaire Nicolas Boisseau, par Christophe-Hilarion Dulaurent, greffier de la Prévôté de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Contrat de mariage de Joseph Blondeau, de Charlesbourg, veuf en première noce de Marie-Ursule Roy et en seconde de Marguerite Trudel, d'une part, et de Agnès Giguère, veuve Charles Marquis, vivant greffier royal en la Prévôté de Québec

  Boisseau, Nicolas, notaire, époque 1729-1744. 3 octobre 1701

  8 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Collation d'un acte de Louis Chambalon, notaire royal en la Prévôté de Québec, par Nicolas Boisseau, greffier en chef de la Pr [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt qui reçoit maître Nicolas Boisseau, greffier de la prévoté de Québec. Il est ordonné que ses provisions datées à Versailles, le 25 mars 1744, seront enregistrées dans les registres du Conseil

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 12 octobre 1744

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt qui ordonne d'enregistrer dans les registres du Conseil l'ordre de Sa Majesté qui établit Nicolas Boisseau, greffier de la Prévôté de Québec, en la charge de notaire royal en la dite Prévôté

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 6 octobre 1732

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt qui ordonne que les lettres de provisions accordées par Sa Majesté, le 23 avril 1726, à Nicolas Boisseau pour remplir la charge de greffier de la Prévôté de Québec à la place du feu sieur Hubert seront enregistrées dans les registres du Conseil Supérieur

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 7 octobre 1726

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Premier feuillet d'un registre de 48 feuillets destiné à l'enregistrement des sentences criminelles et autres actes du même ordre, déposé par Nicolas Boisseau, greffier de la Prévôté de Québec

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 6 décembre 1728

  Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Commission de notaire royal en la Prévôté de Québec et dans toute l'étendue du gouvernement de Québec accordée à Nicolas Boisseau, greffier en chef de la Prévôté de Québec

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 15 avril 1731 [Document insinué le 17 avril 1731]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Nicolas Boisseau

  1729-1744

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes de notaires

  Nicolas Boisseau a pratiqué le notariat à Québec du 23 septembre 1729 au 7 octobre 1744

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Appel mis à néant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 4 juillet 1738, dans la cause entre Marie-Anne Hubert, veuve d'Ignace Lecourt, contre Nicolas Boisseau, greffier de la Prévôté de Québec. Il est ordonné que par le sieur Lamorille, arpenteur juré, le terrain et emplacement du sieur Boisseau sera de nouveau borné

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 7 juillet 1738

  5 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt qui ordonne que le brevet de ratification d'un brevet d'une concession en la ville de Québec faite à Nicolas Boisseau, greffier de la Prévôté, et à son épouse, sera enregistré dans les registres du Conseil

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 16 septembre 1737

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt qui ordonne de faire information des vie, moeurs, âge compétent, conversation et religion catholique, apostolique et romaine du sieur Nicolas Boisseau nommé greffier de la Prévôté de Québec par provisions datées à Versailles, le 23 avril 1726

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 2 septembre 1726

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Vente par Nicolas Boisseau, conseiller, secrétaire du Roi et greffier en chef du Conseil supérieur de Québec, à Jean-Charles Jobin, habitant de Charlesbourg, et à Félicité Poulin, sa femme, d'un emplacement situé à Québec, rue Saint-François, de 25 pieds de front sur 60 de profondeur

  Saillant de Collégien, Jean-Antoine, notaire, époque 1750-1776. 16 février 1755

  8 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Jean-Antoine Saillant de Collégien, notaire

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Compte dû par la veuve Mounier (Monier), cabaretière, domiciliée rue de la Montagne à Québec, à Nicolas Boisseau, conseiller, demeurant rue Saint-Pierre, signification dudit compte à la veuve Mounier, à la requête dudit sieur Boisseau, avec ordre à elle donné de le payer comptant et, sur refus de ladite veuve de s'exécuter, assignation à elle donnée de comparaître

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 23 juin 1751 - 23 juin 1752

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Aveu et dénombrement du sieur Nicolas Boisseau, au nom et comme fondé de procuration de Maurice Blondeau, marchand de Montréal, pour le fief de la Guillaudière ou Blondeau

  1er juillet 1726

  2 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Tutelle aux mineurs de Nicolas Boisseau, greffier en chef de la Prévôté de Québec, de Québec, et de feue Marie-Anne Pagé dit Quercy

  8 juin 1742

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Nicolas Gaspard Boisseau, d'une part et l'avocat Olry (prénom inconnu), d'autre part, à propos d'une dette impayée

  12 mai 1771 au 8 décembre 1772

  4 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Nicolas Boisseau réclama [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Commission de commis-greffier en la Prévôté de Québec octroyée par l'Intendant Hocquart, à Nicolas-Gaspard Boisseau fils, âgé de dix-neuf ans, fils de Nicolas Boisseau, greffier de la Prévôté de Québec

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 5 décembre 1743 (Document insinué le 17 décembre 1743)

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt qui appointe les parties en droit à écrire et produire, dans les délais de l'ordonnance, devant Joseph Nouchet, conseiller, pour que dans son rapport et sur les conclusions du procureur général du Roi puisse être ordonné ce qu'il appartiendra dans la cause entre Nicolas Boisseau, greffier en chef du Conseil, au nom et qualité qu'il agit, contre Michel Salaberry, capitaine de flûte des vaisseaux de Sa Majesté, aussi aux noms qu'il procède

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 27 août 1753

  Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt qui appointe les parties en droit à écrire et produire, dans les délais de l'ordonnance, devant Joseph Perthuis, conseiller assesseur, pour que dans son rapport et sur les conclusions du procureur général du Roi puisse être ordonné ce qu'il appartiendra dans la cause entre Louise Roussel, veuve du feu sieur Jacques Pagé et appelante de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 20 mars 1744, contre Nicolas Boisseau, greffier en chef du Conseil Supérieur

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 10 janvier 1746

  Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail