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  • Consultation sur place seulement

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  • Consultation sur place seulement

    L'appel de la race / Lionel Groulx

    Groulx, Lionel, 1878-1967, auteur

    Anjou, Québec] : Groupe Fides inc. [2015
    ©1956
    Livres

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  • L'Appel de la race /

    Groulx, Lionel, 1878-1967

    Montréal [etc.] : Fides, cop. 1956

    'action,a tragédie qui commence.D'une nature trop sincère,'avocat n'entend point résonner sans effroi à ses oreillese mot si grave du Père Fabien : « Un chef nous est né ! » / Pendant qu'il s'engage sure pont interprovincial pour regagner Ottawa,e converti voit se dresser devantui, symbole de son âpre avenir

    Livres

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  • Consultation sur place seulement

    Mayday! Il y a un séduisant pilote dans l'avion / Sylvie G.

    G. Sylvie, 1972- auteur

    Saint-Jean-sur-Richelieu, Québec] : les Éditeurs réunis, [2024
    Livres

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  • Brevet d'apprentissage de Charles-Étienne Chaussegros de Léry avec Michel-Amable Berthelot-Dartigny, avocat

    Chaussegros de Léry, Charles-Étienne. 1 août 1794

    4 éléments. Fonds Famille Chaussegros de Léry

    Michel-Amable Berthelot-Dartigny, avocat, s'engage dans un acte notarié à apprendre son métier d'avocat à Charles-Étienne Chau [...]

    Archives textuelles

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  • Plan d'intégration et d'organisation des nouvelles cours municipales des régions métropolitaines de Montréal, de Québec et de l'Outaouais (Loi 170, article 237) / rapport du mandataire, Me Jacques Bellemare, en date du 31 mai 2001

    Bellemare, Jacques

    Sainte-Foy : Ministère de la justice], 2001

    dea poursuite est un avocat engagé à contrat.La cour emploie six employés dont trois cadres et trois syndiqués.66 Il est à souligner quee volume de dossiers de’ancienne cour municipale dea Ville de Saint-Pierre a été absorbé sans problème par cette cour il y a environ un an, àa suite du regroupement dea Ville de Lachine

    Livres

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  • Rapport annuel ... / Association des orthopédagogues du Québec

    2014-2015

    Laval, Québec] : Association des orthopédagogues du Québec, 2015-

    Les autres comités de L’ADOQ .22 Présentation dea firme de gestion Conférium (anciennement Hospitalité QC) .24 États financiers de L’ADOQ .25 La firme d’avocat engagé par L’ADOQ .26 Les mandats de L’ADOQ poura prochaine année .27 3 Résumé des actions du conseil d’administration pour’année financière 2014-2015, du 1er

    Rapports annuels Publications en série

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  • Bâtivert

    Vol. 21, no 1 | Hiver | 2017

    St-Jean-sur-Richelieu (Québec) : Corporation des officiers municipaux en bâtiment et en environnement du Québec (COMBEQ), [1997]-

    tribunal a par ailleurs accordé des domma - ges au propriétaire équivalant aux hono- raires d’avocats engagés pour se défendre, après avoir conclu quee comportement dea Municipalité était abusif tant sure fond qu’au niveau procédural.La preuve révèle que dèsa première visite de’inspecteur,e climat était tendu

    Publications en série

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  • Demande de statut de participant - Autres documents et listes de suivis

    2012

    6 éléments. Fonds Commission d'enquête sur l'octroi et la gestion des contrats publics dans l'industrie de la construction

    - Demandes de statut de participant ou d'intervenant - Tableau- Liste avocats participants et intervenants- Lettre à Me Prévos [...]

    Archives textuelles

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  • Échos de l'AFPAD / Association des familles de personnes assassinées ou disparues

    Vol. 10, no 3 | Décembre | 2013

    Montréal, Québec] : Association des familles de personnes assassinées ou disparues, 2005-2015

    pas dans cet exercice à moins où’on peut déterminer un manque d’objectivité ou d’impartialité ou une conduite répréhensible flagrante. Le rôle de’avocat dea poursuite est définit ainsi : «’avocat engagé comme procureur dea Couronne ne doit pas simplement rechercher une condamnation, mais doit présenter

    Publications en série

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  • Rapport annuel ... Barreau de Montréal

    2012-2013

    Montréal : Barreau de Montréal, [2006]-

    à’assemblée nationale et avocate engagée poures droits des femmes, notamment à titre de présidente du Conseil du statut dea femme.Me Pelchat est de plus préoccupée pare sort des plus démunis de notre planète, préoccupation qu’elle a traduite par des gestes concrets en cofondant une fondation pour’aide à’enfance

    Rapports annuels Publications en série

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  • Règles de procédure de la Commission d'enquête sur l'octroi et la gestion des contrats publics dans l'industrie de la construction

    Montréal : Commission d’enquête sur l’octroi et la gestion des contrats publics dans l’industrie de la construction, 2012

    au moment deeur publication sure site Internet dea Commission.5.Touses témoins, participants et intervenants, eteurs avocats seront réputés avoir pris’engagement d’observeres Règles.Ils pourront signaler tout manquement à celles-ci aux commissaires.6.Les commissaires ont discrétion pour prescrire toute mesure

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  • Mandats à portée limitée : Guide à l'intention des avocats

    Montréal : Barreau du Québec, 2011

    où sont énumérés, enangage clair,es services à être rendus par’avocat etes tâches à être accomplies pare client.L’avocat peut également déléguer une partie des services qu’il s’est engagé à rendre, mais dans ce cas, il doit en informer son client 4.Un tableau énumérantes diverses tâches dans un dossier en matière

    Livres

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  • Document d'orientation : encadrement de l'exercice de la profession juridique en multidisciplinarité

    Montréal : Barreau du Québec, 2002

    professionnel, par ailleurs, est susceptible d’être affecté plus spécialementorsquees services juridiques ne sont pas dispensés par une firme juridique distincte. Touses barreaux danse monde sont concernés par cette difficulté. On prévoit généralement’engagement des avocats de s’assurer que des mesures

    Livres

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  • Le journal Barreau du Québec

    Vol. 39, no 8 [i.e.] 9 | Septembre | 2007

    Montréal : le Barreau, 2006]-2020

    : Avocats sans frontières Québec Cinq ans d’engagement 21 Nouvelle campagne publicitaire du Barreau Entrecroisé en page 49.À vos crayons ! NOUVEAU : 2 Septembre 2007 Le Journal Barreau du Québec Le Journal Barreau du Québec Septembre 2007 3 La santé sous observation SUITE DE LA PAGE 1 Le gouvernement fédéral, pare biais

    Journaux

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  • Convention collective des avocats et notaires 2020-2023 / le contenu de cette publication a été élaboré à l'initiative et sous la supervision de la Direction principale des relations professionnelles de Revenu Québec

    Québec] : Revenu Québec, [2022

    en retraite graduelle ou’avocat oue notaire donta semaine de travail a été provisoirement réduite; - il est en préretraite graduelle; n.Supprimé; o.SERVICE:a période d’emploi d’un avocat ou d’un notaire occasionnel à titre d’employé au sein de’employeur, sur un engagement antérieur ou non à’entrée en vigueur

    Livres

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  • Le bref bulletin du Barreau du Québec

    Vol. 6, no 5 | Mai | 2012

    Montréal : Barreau du Québec], 2007-

    du Barreau du Québec Le Barreau soulignees accomplissements professionnels,’innovation eta conciliation travail-famille Ainsi qu’ile fait à chaque année,e Barreau du Québec procède àa remise des Mérite du Barreau, un prix qui signalea reconnaissance de’Ordre envers des avocats poureur engagement envers

    Publications en série

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  • Proforma : bulletin de liaison des avocats et avocates de la section de Québec

    Vol. 107 | Octobre | 2024

    Québec (Québec) : Jeune Barreau de Québec, 2012-

    DIVERSITÉ À’occasion duancement dea Fierté de Québec, Me Catherine Bélanger Pâquet, avocate engagée et membre du Jeune Barreau de Québec, s’est vu remettree tout premier prix dea diversité.Cette reconnaissance vise à mettre enumièree parcours de membres du Barreau de Québec qui, pareurs réalisations

    Publications en série

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  • Procès-verbaux / Assemblée nationale

    No 28 | 9 février | Février | 2022 | 42ième Législature - Deuxième session

    Québec : [Assemblée nationale du Québec], 1984-

    dans’exercice deeurs fonctions; - Approuvea recommandation 8 concernante remboursement partiel des frais d’avocats et d’expertise engagés aux fins des travaux du Comité dea rémunération des juges sans admission quant àa compétence de ce comité d’émettre une telle recommandation et quant à’évaluation

    Publications en série

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