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• Directives d'authentification des documents

  Montréal : Ordre des géologues du Québec, 2010

  Directives d’authentification des documents Adoptée 19Janvier 2010 Ordre des géologues du Québec Directives d’authentification des documents i Préambule L’Ordre des géologues du Québec publie des guides de pratique et des directives

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• Consultation sur place seulement

  Le processus d'authentification - Forum communications et affaires publiques

  Numérisé en 2024 (original créé en 1993)

  Fonds Régie de l'assurance maladie du Québec

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• Conclusion comptable de l'année 1757 quant aux diverses redevances versées au Domaine du Roi en ladite année et authentification par le directeur et le contrôleur au Bureau du Domaine

  31 décembre 1757

  Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Authentification des citoyens et des entreprises dans le cadre du gouvernement électronique orientations et stratégie / [Secrétariat du Conseil du Trésor Québec]

  Québec] : le Secrétariat, 2004

  Authentification des citoyens et des entreprises danse cadre du gouvernement électronique Orientations et stratégie Août 2004 Authentification des citoyens et des entreprises danse cadre du gouvernement électronique - Orientations et stratégie Page i Table des matières 1.Introduction .1 2.Concepts .3 3.Portée

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• Conclusion comptable de l'année 1750 quant aux diverses redevances versées au Domaine du Roi en ladite année et authentification par le directeur, le receveur et le contrôleur au Bureau du DomaineConclusion comptable de l'année 1750 quant aux diverses redevances versées au Domaine du Roi en ladite année et authentification par le directeur, le receveur et le contrôleur au Bureau du Domaine

  31 décembre 1750

  Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Conclusion comptable de l'année 1753 quant aux diverses redevances versées au Domaine du Roi en ladite année et authentification par le directeur, le receveur et le contrôleur au Bureau du Domaine

  31 décembre 1753

  Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Conclusion comptable de l'année 1752 quant aux diverses redevances versées au Domaine du Roi en ladite année et authentification par le directeur, le receveur et le contrôleur au Bureau du Domaine

  31 décembre 1752

  Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Conclusion comptable de l'année 1751 quant aux diverses redevances versées au Domaine du Roi en ladite année et authentification par le directeur, le receveur et le contrôleur au Bureau du Domaine

  31 décembre 1751

  Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Conclusion comptable pour l'année 1757 quant aux diverses redevances versées au Domaine du Roi dans ladite année et authentification par le directeur et le contrôleur au Bureau du Domaine

  31 décembre 1757

  Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Conclusion comptable pour l'année 1756 quant aux diverses redevances versées au Domaine du Roi dans ladite année et authentification par le directeur, le receveur et le contrôleur au Bureau du Domaine

  31 décembre 1756

  Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Conclusion comptable pour l'année 1755 quant aux diverses redevances versées au Domaine du Roi dans ladite année et authentification par le directeur, le receveur et le contrôleur au Bureau du Domaine

  31 décembre 1755

  Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Conclusion comptable pour l'année 1754 quant aux diverses redevances versées au Domaine du Roi dans ladite année et authentification par le directeur, le receveur et le contrôleur au Bureau du Domaine

  31 décembre 1754

  Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Conclusion comptable de l'année 1756 quant aux diverses redevances versées au Domaine du Roi en ladite année et authentification par le directeur, le receveur et le contrôleur au Bureau du Domaine

  31 décembre 1756

  Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Avis de la Commission d'accès à l'information sur le projet d'authentification des citoyens et des entreprises dans le cadre du gouvernement électronique pour le Secrétariat du Conseil du trésor

  Québec : Commission d'accès à l'information du Québec], 2004

  AVIS DE LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION SUR LE PROJET D’AUTHENTIFICATION DES CITOYENS ET DES ENTREPRISES DANS LE CADRE DU GOUVERNEMENT ÉLECTRONIQUE POUR LE SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR Dossier 04 00 51 Janvier 2004 Avis sure projet d’authentification des citoyens et des entreprises

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• Ajout ultérieur à la conclusion comptable de l'année 1753, suite à une omission, quant aux diverses redevances versées au Domaine du Roi en ladite année et nouvelle authentification par le directeur, le receveur et le contrôleur au Bureau du Domaine

  31 décembre 1753

  Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Conclusion comptable pour la période du 12 juillet 1752 au 27 novembre 1754 quant aux diverses redevances versées au Domaine du Roi entre lesdites dates et authentification par le directeur, le receveur et le contrôleur au Bureau du Domaine

  31 décembre 1754

  Fonds Intendants

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• Informations permettant une mise en contexte du Cahier 37: Registre des Ordonnances rendues par Monsieur Varin, Commissaire de la Marine, ordonnateur en Canada en l'absence de Monsieur l'intendant (Titre du registre, dates extrêmes et authentification par le subdélégué de l'intendant)

  9 juillet 1749 - 22 août 1749

  4 éléments. Fonds Intendants

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• Informations permettant une mise en contexte du Cahier 11: Ordonnances de justice rendues par Monsieur Begon intendant (Titre et numéro du registre, dates extrêmes, authentification par l'intendant et table des ordonnances)

  Bégon, Michel de la Picardière. 8 janvier 1725 - 28 août 1726

  15 éléments. Fonds Intendants

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• Procès-verbal de l'authentification de l'ordre écrit donné au capitaine du bateau «La Marianne» (la Marie-Anne), Étienne Leblanc, dans le cadre du procès entre Etienne Dulong, marchand à Louisbourg ('île Royale), contre Gabriel Greysac, marchand à Québec

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 10 octobre 1716 au 31 août 1720

  7 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient du Conseil supérieur de Québec. Il comprend l'ordre (instructions) donné par Étienne D [...]

  Archives textuelles

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• Informations permettant une mise en contexte du Papier terrier concernant la Censive de Sa Majesté en la ville de Québec et sa banlieue fait en vertu de l'ordonnance de l'intendant Bigot du 8 octobre 1754 (6 janvier 1756 au 28 décembre 1758) (Titre, historique, origine administrative et authentification du registre)

  Censive du Roi (Nouvelle-France). 6 janvier 1756-28 décembre 1758

  2 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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