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• Procès verbal de mesurage de Pierre Arsenaux, à la requête de Madame Dussablé, d'un emplacement situé à la rivière du Loup et procès-verbal de bornage de Maurice Desdevens de Glandon du même emplacement appartenant à Joseph Gotron de la Rochelle

  Arsenaux, Pierre, arpenteur, époque 1762-1766. 3 juillet 1764-3 avril 1789

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal d'arpentage, à la requête de Joseph Malo, d'un emplacement situé à la rivière du Loup dans la seigneurie des Ursulines de Trois-Rivières

  2 avril 1791

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce dossier fait aussi référence et comprend deux procès-verbaux de l'arpenteur Pierre Arseneaux en date de 1774

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• Procès-verbal de bornage, à la requête de Guillaume Bernèche, Jean d'Aigle et Pierre Reberdy, d'un emplacement situé dans le 3e Rang de la seigneurie de la Nouvelle-York

  18 décembre 1789-19 décembre 1789

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce dossier fait aussi référence à un procès-verbal rédigé par l'arpenteur Pierre Arsenaux le 13 juin 1764

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• Référence aux terrains de Louis Peron, fils, et Gabriel Proulx situés à Saint-François

  18 septembre 1788

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce dossier fait aussi référence à un procès-verbal rédigé par l'arpenteur Pierre Arsenaux

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• Procès-verbal d'arpentage et plan des terres de Jean Baptiste Boulet et Antoine et Joseph Goulette situées à Saint-Cuthbert dans la seigneurie de James Cuthbert

  16 juin 1788-19 juin 1788

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce dossier, préparé à l'origine par l'arpenteur Pierre Arsenaux, comprend aussi un plan (échelle indéterminée) situant aussi l [...]

  Archives textuelles Plans

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• Procès-verbal d'arpentage, à la requête de Pierre Arsenaux, arpenteur, des terres de Guillaume Boucher et Bernard Brancogné situées à Berthier dans la seigneurie de James Cuthbert

  14 décembre 1774

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

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• Eustache Sicard de Carufel

  1765-1912, surtout 1831-1885

  Fonds Cour Supérieure. District judiciaire de Trois-Rivières. Greffes de notaires

  Cette série regroupe les minutes notariales du greffe de Eustache Sicard de Carufel (5945 pièces numérotées) ainsi qu'un réper [...]

  Archives textuelles

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