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Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 30 juillet 1781
Desdevens de Glandons, Maurice. 17 novembre 1769
Ce dossier comprend aussi un procès-verbal d'arpentage et de bornage, à la requête de François Arsenault et Marie-Anne Garand, [...]
Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 10 janvier 1782
Savard, Denis J.
Arsenault, Dominique, auteur
selon’origine primaire et chimioperfusion du cancer pancréatique avancé Rédigé par Dominique Arsenault, Ph.D.et Julie Lessard, Ph.D.Aveca collaboration de Dr Jean-François Ouellet Coordination scientifique Jim Boulanger Sousa direction de Michèle de Guise Le contenu de cette publication a été rédigé et édité par’Institut
Arsenault, Carl, auteur
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 26 avril 1751
Milice. 20 juillet 1764
La présente pièce a été signée par [Antoine] Augé (Auger), capitaine de milice à la Rivière-du-Loup (Louiseville) et président [...]
Bernier, François Édouard, 1983- auteur
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 14 février 1757
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête du sieur François Baril Ducheny (Duchesny), en tant que tuteur de Mar [...]
Milice. 1er mars 1764
La présente pièce a été signé par [Jean] Sicard, capitaine de milice de [Maskinongé] et président de la Cour de la Chambre de [...]
15 mars 1736
de’AQJMmonsieur François Gingras, webmestre de’AQJMmonsieur François Gingras, webmestre de’AQJMmonsieur François Gingras, webmestre de’AQJM Gagnants dea catégorie P2, accompa-Gagnants dea catégorie P2, accompa-Gagnants dea catégorie P2, accompa-Gagnants dea catégorie P2, accompa- gnés de madame Caroline Arsenault, gnés
: QUE conformément aux articles 26 et 121 dea Loi sur’Assemblée nationale (chapitre A-23.1), M.François Arsenault, directeur général des affaires parlementaires, Assemblée nationale, soit nommé secrétaire général adjoint de’Assemblée nationale, avece rang etes privilèges d’un sous-ministre adjoint, pour un mandat de sept ans
de CHAUSSÉ Marie Agathe, 251 ANCELiNE Catherine, 2 5 8 ARCAN M e .3:106 ARCAN Marie-Joseph, 3:lM ARCHAMBAULT Jacques.2:49 ARCHAMBAULT h u m t , 249 ARCHAMBAULT Louis.261 ARSENAULT François, 4:140 ASSELIN Gmrgiamra, 3:105 ASTELL Albert.4146 ASTELL Ida.4 146 AUBERTIN dit BERTIN Jean-Bapiste.258.59.AUBER" Jacques, 258 AUBERTIN
du Cabinet du président • Mme Annie Christine Cyr, directrice adjointe du Cabinet du président • M.François Arsenault, directeur général des affaires parlementaires • Conseiller en relations interparlementaires et internationales DÉLÉGATION ÉCOSSAISE • M.Ken Macintosh, président du Parlement écossais • M.David Mc