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Lalande, Suzanne, auteur
a publication parce que nous considérons que c’est aussi un matériauittéraire.» Il reste que ces archives ne sont pasargement accessibles et quees autorisations sont accordées àa pièce.« Je me réservee droit de choisir à qui et à quoi je donne accès – on peut toujours se garder un jardin secret, confie-t-elle.Mais
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1 ACCESSIBILITÉ NUMÉRIQUE DANS LES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES AU QUÉBEC Rapport final présenté à Bibliothèque et Archives nationales du Québec Avril 2022 2 TABLE DES MATIÈRES Introduction ………………………………………………………………………………………………………………………………………… 3 Méthodologie ……………………………………………………………………………………………………………….…………………….4 Section 1
DE LA SÉCURITÉ.5 Le Conseil du trésor et son secrétariat .5 Le ministère dea Justice du Québec .6 Le ministère des Relations aveces citoyens et de’Immigration .6 Le Conservateur des archives nationales du Québec .7 Le Contrôleur des finances .7 La Sûreté du Québec .7 § 3 – LES MINISTÈRES ET ORGANISMES .7 Le responsable
Roy, Pierre-Georges, 1870-1953
des Ar- ?5 ( 6 chives dea Province recevrait avec reconnaissance’avis des participants dea Semaine d’histoire sur ce point.EES INSINUATIONS DU CUNSIUL SOUVERAIN En terme deoi'insinuation est .l'enregistrement qui se fait dans un registre public de certaines dispositions qui doivent être rendues publiques
a proposition de’Association des archivistes du Québec qui suggère de mettre à profites outils de gestion documentaire déjà existants au sein de’administration publique, notammente plan de classification18 ete calendrier de conservation19.Cette proposition permettrait de tirer bénéfice de’expérience des équipes
que celle-ci comporte poures organismes commees municipalités oues grandes entreprises publiques, il y auraitieu de faire appliquer ce droit d’accès automatique aux documents administratifs internes détenus pares organismes publics (documents qui ne proviennent pas de tiers).La confection d’un index de tous
ans suivanta fin de’année civile de son décès.Ainsi,e droit d’auteur prendra fine 31 décembre dea 50e année suivant celle du décès de’auteur.Les cas particuliers sont présentés danse tableau joint.AApplication dea Loi sure droit d’auteur poures documents conservés aux Archives nationales du Québec
QCCAI 4.• M.F.c.Ordre des technologues professionnels du Québec, 2008 CAI 318.• M.L.c.Repentigny (Ville de), 2015 QCCAI 80.• M.M.c.Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2011 QCCAI 239.• M.M.c.Québec (Ministère dea Sécurité publique) (Sûreté du Québec), 2013 QCCAI 78.• M.P.c.Habitations Les II Volets inc., 2016
Roussel, Denyse, 1953-
DÉTRUIRE DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS La protection des renseignements personnels est réaliséeorsqu’ils sont détruits, en respectantes principes etes obligationségales de PRP et d’élimination des archives publiques.Compte tenu du caractère confidentiel des renseignements personnels, un orga - nisme public
.61 Tableau A-10.3 Revenus de fonctionnement de source publique et parapublique des centres et services d’archives selona source de fi nancement eta région administrative, Québec, 2004 .62 Tableau A-11.1 Personnel rémunéré en nombre d’années-personnes des organismes en patrimoine et personnel rémunéré moyen
économique des personnes non rémunérées.Hypothèse 1 : une semaine de travail est de 35 heures, soita norme des postes dansa fonction publique au Québec.Hypothèse 2 : une année de travail se répartit sur 52 semaines.En tenant compte de ces deux hypo- thèses, danses centres et services d’archives,es 189 733 heures tra
déclarant avoir fréquenté des sites et monuments historiques selon certaines régions, Québec, de 1989 à 2004 .50 Tableau 17 Part dea population déclarant avoir fréquenté des centres d’archives et de documentation sur’histoire oua généalogie, selon différentes caractéristiques sociodémographiques, Québec, de 1989 à 2004
variété de sources : insti- tutions publiques, tribunaux, écoles et hôpitaux, mais aussi entreprises grandes et petites, communautés et instances religieuses, groupes ethniques ou culturels, syndicats ou associations ouvrières.Le fonds d’archives est un ensem- ble de documents de toute nature réunis automatiquement et organi
, vivariums; •es centres scientifi ques etes planétariums; •es galeries d'art à but nonucratif; •es réserves naturelles,es insti- tuts de conservation et galeries d'exposition dépendant des bibliothèques et des centres d'archives;es parcs naturels; •es organisations nationales, ré- gionales ouocales de musée
: Les archives au Québec Chapitre 3 État des collections .35 3.1 Collections d’archives .35 3.1.1 Types d’archives conservées .35 3.1.2 Archives publiques et archives privées .37 3.2 Espace de conservation des archives .41 3.2.1 Occupation desocaux .41 3.2.2 Conditions environnementales .41 Chapitre 4 Conclusion .45 ANNEXE
si elles sont ouvertes au public.Bien que 13 de ces or- ganismes aient un taux mesuré de 100 % en matière de description des fonds de collection,e taux de 20 autres est de 0 %.En outre, danse cas des 47 organismes de cette catégorie qui ne rendent paseurs archives publiques, ce sont 20 éta- blissements qui présentent un taux mesuré
et des archives Cahier 3 : Les institutions muséales du Québec, redécouverte d’une réalité complexe 3.11 Faits saillants .54 3.11.1 Revenus de fonctionnement .54 3.11.1.1 Revenus autonomes .54 3.11.1.2 Aide externe publique et parapublique .54 3.11.1.3 Aide privée .54 3.11.2 Dépenses de fonctionnement .55 3.11.3 Situation fi
