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• Jean-Baptiste Archambault

  [Vers 1940]

  Collection Centre d'archives de Québec

  Photographies

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• Jean-Baptiste Archambault

  1819-1862

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Joliette. Greffes de notaires

  Archives textuelles

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• Mémoire des dépens à payer par Jean-Baptiste Archambault, de la Rivière-des-Prairies, à la requête de François Poisset, négociant de la Prairie-de-la-Madeleine, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 30 avril 1753

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 21 mai 1753 - 29 mai 1753

  13 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier comprend des requêtes, le mémoire des dépens, un procès-verbal signé Foucault et Boisseau et une signification sign [...]

  Archives textuelles

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• Arrêt qui accorde défaut-congé à François Poisset, négociant à Montréal, contre Jean-Baptiste Archambault, appelant des sentences rendues en la Juridiction de Montréal, les 19 août 1752 et 19 janvier 1753

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 2 avril 1753

  Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Acte notarié fait par le notaire Jean-Baptiste Archambault - il s'agit d'une vente de droits de milice de Salomon Poulin à Germain Guéripit

  13 avril 1830

  4 éléments. Fonds Famille Chaussegros de Léry

  Archives textuelles

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• Arrêt qui déclare le défaut-congé accordé par ce Conseil, en faveur de François Poisset, négociant de la Prairie-de-la-Madeleine, contre Jean-Baptiste Archambault, de la Rivière-des-Prairies et appelant des sentences rendues en la Juridiction de Montréal, les 19 août 1752 et 19 janvier 1753, bien et dûment obtenu. Le Conseil déclare Archambault déchu de son appel et ordonne que ce qui est en appel sortira son plein et entier effet. Archambault est condamné à 12 livres d'amende et aux dépens du défaut-congé

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 30 avril 1753

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Déposition de Jean-Baptiste Archambault, cultivateur de Saint-Césaire, contre Jean-Baptiste Bousquet, de Saint-Césaire

  16 décembre 1837

  3 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Événements de 1838. Association des frères chasseurs et serment s [...]

  Archives textuelles

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• Requête à l'intendant Hocquart de Jean-Baptiste Archambault, capitaine de milice, et autres habitant de la côte Saint-Léonard, relativement au chemin du Roi impraticable qui va de leur côte à l'église de Saint-François d'Assise de la Longue-Pointe

  Nouvelle-France. Intendant. 6 mai 1748

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Archives textuelles

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