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• Répliques dans la cause entre Thomas Ainslie, écuyer, demandeur, contre Samuel Holland, écuyer, défendeur, concernant une borne ou clôture entre les propriétés des deux seigneurs; répliques faites dans le cadre des «causes du vendredi» (causes au-dessous de 10 livres sterling)

  Bas-Canada. Cour des plaidoyers communs du district de Québec. 27 octobre 1787

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de ligne et borne séparant deux terres depuis le trait-carré des prêtres jusqu'au bas du coteau Sainte-Geneviève, lesquelles terres étant situées près de la Grande-Allée, dans la banlieue de Québec. La présente pièce concerne directement: Pierre Boivin; Thomas Ainslie (arpenteur Ignace Plamondon père)

  28 juin 1780

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Étienne Greaux dit Larivière (Griau, Griault). Noël Bellot di [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Jacob Rowe, d'une part, et Thomas Ainslie, d'autre part, à propos d'une dette impayée

  28 août 1770 au 23 octobre 1770

  7 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête du sieur Jacob Rowe réclama [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Thomas Ainslie, d'une part, et Edward Manwaring, d'autre part, à propos d'une dette impayée

  2 août 1774 au 5 septembre 1774

  8 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Thomas Ainslie, réclaman [...]

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• Procès entre Robert Willcocks, écuyer, d'une part, et Thomas Ainslie, marchand, d'autre part, à propos d'une dette impayée

  4 juin 1774 au 17 juin 1774

  14 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Robert Willcocks, réclam [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Thomas Ainslie, d'une part, et Thomas Mellish, d'autre part, à propos du paiement d'une somme de 67 livres, 18 shillings et 4 pences en monnaie courante d'Halifax, due par ledit Thomas Mellish pour solde d'un compte courant

  11 mars 1771 - 12 octobre 1771

  10 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend deux comptes courants entre Thomas Mel [...]

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• Procès entre Thomas Ainslie, d'une part, et Richard Murray, d'autre part, à propos du paiement d'une somme de 16 livres et 16 shillings en monnaie courante de la province de Québec, laquelle somme est due par ledit Murray pour des marchandises à lui vendues et livrées

  11 août 1772 - 29 août 1772

  6 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Thomas Ainslie réclaman [...]

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• Réclamation par Samuel Corrie et William Kennedy de Québec de onze paquets de peaux de castor et de fourrures saisis par Thomas Ainslie à Saint-Jean (St. Johns). Accusation d'exportation vers des pays étrangers

  25 octobre 1784

  3 éléments. Fonds Cour de Vice-Amirauté de Québec

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• Procès entre John Woolsey et Robert Woolsey, d'une part, et Thomas Ainslie, écuyer, d'autre part, à propos de marchandises vendues et impayées

  10 septembre 1766 au 19 novembre 1773

  17 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête des sieurs Woolsey, réclama [...]

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• Procès entre Alexander Fraser, d'une part, et James Murray, gouverneur de la province de Québec, d'autre part, à propos d'une dette impayée

  15 juin 1772 au 13 juillet 1773

  13 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête du sieur Fraser, réclamant [...]

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• Procès-verbal de chaînage, ligne et bornes d'une terre située près du chemin Royal conduisant de Québec à Sillery, sur le fleuve Saint-Laurent, sur les terres nommés de Saint-Michel à Samos et sur le haut de la grande côte, bornée d'un côté par le ruisseau Belleborne, dans la [seigneurie de Sillery]. La présente pièce concerne directement: Thomas Ainslie, marchand demeurant en la Basse-Ville de Québec (arpenteur Ignace Plamondon père)

  27 mai 1763

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: les Ecclésiastiques du Séminaire des Missions étrangères étab [...]

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• Procès-verbal de chaînage, ligne et bornes d'une terre située près du chemin Royal conduisant de Québec à Sillery, sur le fleuve Saint-Laurent, sur les terres nommées de Saint-Michel à Samos et sur le haut de la grande côte, bornée d'un côté par le ruisseau Belleborne, dans la [seigneurie de Sillery]. La présente pièce concerne directement: Thomas Ainslie, marchand demeurant en la Basse-Ville de Québec (arpenteur Ignace Plamondon père)

  27 mai 1763

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: les Ecclésiastiques du Séminaire des Missions étrangères étab [...]

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