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24 mars 1680
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1691-1692
Jean Adam a pratiqué le notariat à Beaumont du 20 mai 1691 au 3 mars 1692
6 février 1767 au 15 septembre 1768
Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend un mandat d'assignation de William Kluc [...]
28 juin 1766 - 24 juillet 1766
Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend un certificat de Barthélemi-Joseph Ric [...]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 2 juillet 1753
Becquet, Romain, [vers 1640]-1682. 18 novembre 1668
Acte du notaire Becquet
22 juillet 1766 - 26 juillet 1766
Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une ordonnance enjoignant à Jean-Marie [...]
24 octobre 1764
Minute de Barthélemy Joseph Richard, notaire et huissier royal de la Côte du Sud
Nouvelle-France. Amirauté de Québec. 26 octobre 1754
Ce dossier en matières civiles provient de l'Amirauté de Québec
25 juillet 1758
13 mars 1759
19 avril 1757
5 octobre 1756
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 29 septembre 1694 [Document insinué le 21 août 1696]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 27 juillet 1705
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Michel MAILLOU (Mailloux) habitant de la côte de Lauson (Lauzon) a [...]
11 avril 1758
22 mars 1757
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : [Cette cause, à la page 135r du registre 1749-1756, est précédée d’une note i [...]
