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12 janvier 1666
Ce dossier est constitué d'un acte de baptême sur photostat
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10 décembre 1874
Ce dossier est constitué d'un extrait de baptême sur photostat
18 juillet 1792
Ce dossier est constitué d'un extrait de baptême d'Édouard-Alphonse de Salaberry (1792-1809), fils de Ignace-Michel-Louis-Anto [...]
24 novembre 1867
Ce dossier contient un photostat de l'acte de naissance du R.P. Alfred Pampalon, fils d'Antoine Pampalon et de Joséphine Dorio [...]
1 mars 1708
Ce dossier contient la copie manuscrite d'un acte de naissance extrait des registres de la paroisse St-Vincent de Nantes
30 juillet 1777
Entre le 1er janvier 1900 et le 31 décembre 1944
Couillard, Kathleen
ACTES DU COLLOQUE TRAJECTOIRES MIGRATOIRES ET SANTÉ AUTOUR DE LA NAISSANCE Travail précaire et politiques MONTRÉAL 16-17 MAI 2019 ÉQUIPE DE PROJET DIRECTION Marie-France Raynault COORDINATION DE LA PRODUCTION Samuel Montiège et Marilou Denault RÉDACTION Kathleen Couillard et Samuel Montiège RÉVISION LINGUISTIQUE
Larouche, Geneviève, auteur
du fichier des naissances 17 Chapitre 2 Information générale Section 2.1 Lexique et abréviation Sous-section 2.1.1 Lexique Acte de naissance La copie d'acte de naissance est une reproduction intégrale des renseignements figurant à'acte inscrit au registre de’état civil.Établissement Entitéégale et administrative
.17 Àa naissance .18 Droits et obligations .18 Filiation .18 Obligations des parents .19 Touses enfants sont égaux .19 Choisir un nom .19 Renseignements supplémentaires .20 Communication-Québec Il suffit d’y penser! B ÉB É A R R IV E 4 Inscription .21 Constat de naissance .21 La Déclaration de naissance :’acte
Bébé arrive Changer d’adresse Démarrer une entreprise Poures 55 ans ou plus Que faireors d’un décès Séparation et divorce Inscription .20 Constat de naissance .20 La déclaration de naissance :’acte de naissance de’enfant .20 Où et quand fairea déclaration de naissance?.21 Retard ou absence d’inscription
des parents .14 Touses enfants sont égaux .14 Choisir un nom ou un prénom .14 Renseignements supplémentaires .15 Inscription .15 Constat de naissance .15 La Déclaration de naissance :’acte de naissance de’enfant .15 Comment remplira Déclaration de naissance .16 Quand fairea Déclaration de naissance ?.16 Retard
spéciale de grossesse 13 Àa naissance 14 Droits et obligations 14 Filiation 14 Obligations des parents 15 Touses enfants sont égaux 15 Choisir un nom ou un prénom 15 Renseignements supplémentaires 16 Inscription 17 Constat de naissance 17 La Déclaration de naissance :’acte de naissance de’enfant 18 Comment remplir
: une prestation spéciale de grossesse 17 Àa naissance 18 Droits et obligations 18 Filiation 18 Obligations des parents 19 Touses enfants sont égaux 19 Choisir un prénom et un nom 19 Renseignements supplémentaires 20 Inscription 21 Constat de naissance 21 La Déclaration de naissance :’acte de naissance de’enfant 21 Comment
Québec (Province). Conseil militaire de Québec. 6 août 1763